Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 02.04.2025 Attribution subventions 1ere repart
Déliberation - DEL 02 Attribution 3eme repartition subventions as
Déliberation - DEL 02.12.2024 Attribution subventions 5eme repart
Déliberation - DEL 03.06.2025 Attribution subventions 2eme repart
Déliberation - DEL 02.06.2026 Attribution de subventions 2eme rep
Déliberation - DEL 02.12.2025 Attribution subventions 5eme repart
Déliberation - DEL 01.07.2025 Attribution subventions 3eme repart
Déliberation - DEL 40.04.2026 Attribution de subventions 2026 Pre
Déliberation - DEL 03.12.2025 Attribution avances subventions
Déliberation - DEL 02.02.2025 Attribution avance sur subvention 2
Déliberation - DEL 04 Attribution de subventions aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 04 Attribution de subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL VILLE DE |
L'an deux mil vingt-six, le jeudi 15 octobre,
Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : jeudi 8 octobre 2026
Etaient présents : André MOLINO'), Maire, Sylvie LAURENT, Première adjointe
Louisa HAMMOUCHE, Hocine BEN-SAÏD, Sophie CELTON, Jérémy MARTINEZ, Audrey CERMOLACCE, Hervé VAQUIER-TOLINOS, Carole HALGAND, Adjoint(e}s. Gérard ESCOFFIER, Hélène FERRANDI, Roselyne MANDRAS, Ghislaine COUTELLE, Bruno FAURE, Lionel ORTIZ, Léa LE DEIST, Virginie AUTIE, Sophia FELLAHI-TALBI, Carole ALBOREO, Paul BONZI, Maëva CHALLIES-SANCHEZ, Dominique ABDEL KADER, Philippe COSTA, Smahane MEBARKI, Johanna SCIASCIA, Conseiller(e)s municipaux(ales).
Etaient absent(e)s et représenté(e)s : Gérard GUERRERO par André MOLINO, Patrick MAGRO par
Audrey CERMOLACCE, Denis CANI par Roselyne MANDRAS, Djelloul OUARET par Hocine
BEN-SAÏD, Ludovic DI MEO par Sylvie LAURENT, Philippe ARNAUD par Johanna SCIASCIA,
Marielle RIZZO par Philippe COSTA Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(01 3-211301064-20261015-04-1 0-2026-DE|
Accusé certifié exécutoire
Etaient absent : Corentin BOISSIÉ,
ecrétaire de séance : Paul BONZI Réception par le préfet : 22/10/2026 : Publication : 22/10/2026
Pour l'autorité compétente par délégation
(1) Arrivé avant le vote de la 1° question
DELIBERATION N°04.10.2026
OBJET : VIE ASSOCIATIVE — Attribution de subventions aux associations — Exercice
budgétaire 2026 — 5° répartition.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :
«La présente délibération a pour objet de déterminer les associations attributaires de
subventions au titre de la 5°" répartition de l'année 2026, à savoir :
q - Oasis
urbain nouvel espace de vie
sociale
Citoyenneté | Centre Social Gavotte Peyret Politique de la Ville — 4 000 €
Chantier éducatif et citoyen
Citoyenneté | Centre Social Gavotte Peyret Politique de la Ville —- Move 6 500 €
Gavotte Peyret et Kalliste
Granière
Citoyenneté | Centre Social Gavotte Peyret Politique de la Ville — Ateliers 2 000 €
cuisine et partage culturel
Citoyenneté | Centre Social Gavotte Peyret Politique de la Ville - Accès 5 500 €
aux droits et aux services
publics
Enfance Association de Parents d’Elèves —| Subvention Arbre de Noël 1178€
Ecole Jules Ferry
Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 15 octobre 2026 — Délibération n°04.10.2026 de Noë 1 824 e fa
Groupe Scolaire Langevin Wallon
Enfance Association de Parents d’Elèves —| Subvention Arbre de Noël 1 048,80 €
Ecole Jean Crespi
Enfance Association de Parents d’Elèves —| Subvention Arbre de Noël 2 796,80 €
Ecole François Césari
Enfance Association de Parents d’Elèves —| Subvention Arbre de Noël 2 591,60 €
Ecole Tranchier Giudicelli et
Jacques Prévert
Je vous prie de bien vouloir en délibérer ».
Le Conseil Municipal,
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
Vu l'article L.2311-7 du Code Général des Collectivité Territoriales,
Vu la réforme de l'instruction budgétaire et comptable M57,
Après en avoir délibéré,
A LA MAJORITE - 5 contre (Dominique ABDEL KADER, et) COST ARR
SCIASCIA, Philippe ARNAUD, Marielle RIZZO) 1 abstention (Djelloul OUARET)
APPROUVE la liste des subventions de fonctionnement attribuées, telle que présentée dans
le tableau ci-dessus.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions prévues pour les associations
concernées.
PRECISE que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2026 en section
de fonctionnement -— article 65748, chapitre 65.
Le secrétaire de séance,
>
Le Maire
VE
André MOLINO
Ville de Septèmes-les-Vallons - Conseil municipal du jeudi 15 octobre 2026 - Délibération n°04.10.2026