Déliberation - DEL 40.04.2026 Attribution de subventions 2026 Premiere repartition

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Déliberation - DEL 40.04.2026 Attribution de subventions 2026 Premiere repartition Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Septèmes-les-Vallons. Lien du pdf (Déliberation - DEL 40.04.2026 Attribution de subventions 2026 Premiere repartition)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Sport, VILLE DE | EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mil vingt-six, le jeudi 16 avril,

Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33

Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : vendredi 3 avril 2026

Etaient présents : André MOLINO, Maire, Sylvie LAURENT, Première adjointe Gérard GUERRERO Louisa HAMMOUCHE, Hocine BEN-SAÏD, Sophie CELTON, Jérémy MARTINEZ, Audrey CERMOLACCE, Hervé VAQUIER-TOLINOS, Adjoint(e)s. Patrick MAGRO, Denis CANI, Gérard ESCOFFIER, Hélène FERRANDI, Roselyne MANDRAS, Ghislaine COUTELLE, Bruno FAURE, Djelloul OUARET, Ludovic DI MEO, Lionel ORTIZ, Virginie AUTIE, Sophia FELLAHI-TALBI, Carole ALBOREO, Paul BONZI, Maëva CHALLIES-SANCHEZ, Dominique ABDEL KADER, Philippe COSTA, Smahane MEBARKI, Johanna SCIASCIA, Philippe ARNAUD, Marielle RIZZO, Conseiller(e)s municipaux(ales).

Etaient absent(e)s et représenté(e)s : Carole HALGAND par Louisa HAMMOUCHE, Léa LE DEIST

par Sylvie LAURENT Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

Était absent : Corentin BOISSIÉ 013-211301064-20260416-40-04-2026-DE,

Accusé certifié exécutoire

Secrétaire de séance : Maëva CHALLIES-SANCHEZ Réception par le préfet : 21/04/2026] Publication : 21/04/2026

Pour l'autorité compétente par délégation

DELIBERATION N°40.04.2026

OBJET : VIE ASSOCIATIVE - Attribution de subventions aux associations — Exercice

budgétaire 2026 — 1°" répartition.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :

«La présente délibération a pour objet de déterminer les associations attributaires de subventions au titre de la 1° répartition de l'année 2026, à savoir :

5 HEUNTERe Environnement | Abeille Provençale Subvention annuelle de 300,00 €

fonctionnement

Environnement | Action Septèmes Environnement à | Subvention annuelle de 300,00 € Septèmes-les-Vallons et environ fonctionnement

AESE

Environnement | Amicale des sapeurs pompier des | Subvention annuelle de 300,00 € Pennes Mirabeau et Septèmes-les-| fonctionnement

Vallons

Mémoire et ARAC Subvention annuelle de 600,00 € Paix fonctionnement

Citoyenneté Association de gestion du Foyer Subvention annuelle de 2 400,00 € des Peyrards et des Mayans fonctionnement

Culture Association culturelle des Français | Subvention annuelle de 300,00 € d’origine arménienne fonctionnement

Culture Association culturelle des Français | Nouvel an arménien 1 000 € d’origine arménienne

Culture Association culturelle des Français | Cours d’arménien 450.00 € d’origine arménienne

Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 16 avril 2026 - Délibération n°40.04.2026Secteur |. TR BP 2026

Séniors Association de loisirs 3è"° âge de Subvention annuelle de| 800,00 € Notre Dame Limite fonctionnement

Séniors Association de loisirs de la Haute Subvention annuelle de 800,00 €

Bédoule fonctionnement

Séniors Association de loisirs séniors Subvention annuelle de 800,00 € Oustaou René Payan fonctionnement

Culture Association les Amis de l’Orgue de | Organisation de concerts 1 520,00 € Septèmes-les-Vallons

Santé Association des donneurs de sang | Subvention annuelle de 200,00 € bénévoles de Septèmes-les-| fonctionnement

Vallons

Citoyenneté Centre Social Gavotte Peyret Subvention annuelle de 60 828,00 € fonctionnement

Citoyenneté Cercle Populaire Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement

Citoyenneté Cercle Populaire Soirée chanson française 380,00 €

Citoyenneté Cercle Populaire Soirée cinéma 380,00 €

Citoyenneté Cercle Populaire Festival des chorales 3 420,00 €

Citoyenneté Cercle Populaire Spectacle de théâtre 760,00 €

Citoyenneté Cercle Populaire Jazz sous les oliviers 1 000,00 € Programmation

Citoyenneté Cercle Populaire Jazz sous les oliviers 1 000,00 € technique

Citoyenneté CIQ de Notre Dame Limite Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement

Festivités Comité des Fêtes Subvention annuelle de 53 000,00 €

fonctionnement

Culture Entraide solidarité 13 — Comité | Subvention annuelle de 800,00 € Septèmes Lou Galoubet fonctionnement

Sport Etoile Bouliste Septémoise 6ème Féminin pétanque 405,00 € concours officiel

Sport Etoile Bouliste Septémoise Officiel triplette homme 405.00 €

Sport Etoile Bouliste Septémoise Officiel pétanque 405.00 € masculin 1° mai

Sport Etoile Bouliste Septémoise Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement

Mémoire et FNACA Subvention annuelle de 600,00 €

Paix fonctionnement

Mémoire et Fondation du Camp des Milles Subvention annuelle de 150,00 € Paix fonctionnement

Culture Les Amis de la Médiathèque et du | Subvention annuelle de 500,00 € Jardin des Arts fonctionnement

Culture Les Amis de la Médiathèque et du | Club cinéma 1 200,00 €

Jardin des Arts

Culture Les Fantaisies de Tata Patchouli Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement

Culture Les Petites Mains de Septèmes Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement

Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 16 avril 2026 - Délibération n°40.04.2026: . Secteui . : ’ : L ibellé . . BP 2026

Culture MJC des Peyrards et des Mayans | Subvention annuelle de 2 300,00 € fonctionnement

Citoyenneté MJC Septèmes Centre Subvention annuelle de 16 000,00 €

fonctionnement

Citoyenneté MJC Septèmes Centre Entretien des locaux 2026 | 5 000,00€

Enfance Association des Parents d’Elèves | Subvention Arbre de Noël 2 728,40 €

Prévert/Tranchier 2025 (régularisation)

Environnement | S3V Septèmes les Vallons Subvention entretien 300,00 € Végétation en Ville oliveraie

Environnement | S3V Septèmes les Vallons Subvention entretien 300,00 € Végétation en Ville sculpture végétale

Environnement | S3V Septèmes les Vallons Subvention annuelle de 300,00 €

Végétation en Ville fonctionnement

Sport SCcos Subvention annuelle de 9 500,00 €

fonctionnement

Solidarité Secours Catholique Activité « donne-moi la 1 000,00 € clé »

Solidarité Secours Catholique Subvention annuelle de 300,00 €

fonctionnement

Solidarité Secours Populaire Français Subvention annuelle de 1 500,00 €

fonctionnement

Jeunesse Section jeunes sapeurs-pompiers | Subvention annuelle de 300,00 € Les Pennes Mirabeau et Septèmes |fonctionnement

Mémoire et Septèmes Mémoire et Patrimoine Subvention annuelle de 300,00 €

Paix fonctionnement

Sport Sports Olympique Septèmes Subvention Equipe 1 600,00 € première

Sport Sports Olympique Septèmes Ecole de sport 1 000,00 €

Sport Sports Olympique Septèmes Ateliers périscolaires 1 080,00 €

Sport Sports Olympique Septèmes Tournois et Plateaux 2 280,00 €

Sport USCS Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement

Sport USCS Section course à pied et 800,00 € marche nordique

Sport USCS Ecole d'athlétisme 2 500,00 €

Sport USCS Athlétisme à l’école 2 160,00 €

Je vous prie de bien vouloir en délibérer ».

Le Conseil Municipal,

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,

Vu l'article L.2311-7 du Code Général des Collectivité Territoriales, Vu la réforme de l'instruction budgétaire et comptable M57,

Après en avoir délibéré,

Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 16 avril 2026 — Délibération n°40.04.2026A LA MAJORITE - 5 contre (Dominique ABDEL KADER, Philippe COSTA, Johanna SCIASCIA, Philippe ARNAUD, Marielle RIZZO) - 3 abstentions (Gérard GUERRERO, Hervé VAQUIER-TOLINOS, Djelloul OUARET)

APPROUVE la liste des subventions de fonctionnement attribuées, telle que présentée dans

le tableau ci-dessus.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions prévues pour les associations

concernées.

PRECISE que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2026 en section de fonctionnement -— article 65748, chapitre 65.

Ville de Septèmes-les-Vallons - Conseil municipal du jeudi 16 avril 2026 — Délibération n°40.04.2026