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Déliberation - DEL 02.04.2025 Attribution subventions 1ere repartition
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 02.04.2025 Attribution subventions 1ere repartition)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Démocratie,
VILLE DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le jeudi 03 avril
Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : jeudi 20 mars 2025 SEPTEMES Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33 S VALLON
Étaient présent(e)s : André MOLINO, Maire, Sophie CELTON, Première Adjointe Gérard GUERREROM), Louisa HAMMOUCHE, Arthur MELIS, Sylvie LAURENT, Christine ARNAUDO, Carole HALGAND, Adjoint(e)s
Patrick MAGRO, Denis CANI, Gérard ESCOFFIER, Patrick DUBESSE, Marie-Catherine BIANCO, Hélène FERRANDI, Roselyne MANDRAS, Dijelloul OUARET, Ludovic DI MEO, Virginie AUTIE, Sophia FELLAHI-TALBI@), Audrey CERMOLACCE, Jérémy MARTINEZ, Paul BONZI, Conseiller(e)s
municipaux(ales).
Étaient excusé(e)s et représenté(e)s : Emilien GOGUEL-MAZET par Jérémy MARTINEZ, Gaëlle LECOQ PAR Roselyne MANDRAS, Carole ALBOREO par Louisa HAMMOUCHE, Maëva CHALLIES- SANCHEZ, par André MOLINO
Étaient excusé(e)s et non représenté(e)s: Hocine BEN-SAÏD, Nathalie CIPRIANI, Thierry AUDIBERT, Philippe REYNAUD
Étaient absent(e}s : Manuel PINTO, Anne OLIVERO, Bertrand CONNIN
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
013-211301064-20250403-02-04-2025-DE
Accusé certifié exécutoire
j Réception par le préfet : 10/04/2025) ({) Arrivé avant le vote de la 5°"° question Publication : 10/04/2025 : se :
(2) Arrivée avant le vole de la 6” question Pour l'autorité compétente par délégation
Secrétaire de séance : Paul BONZI
DELIBERATION N°02.04.2025
OBJET : VIE ASSOCIATIVE — Attribution de subventions aux associations — Exercice budgétaire 2025 — 1°" répartition.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :
«La présente délibération a pour objet de déterminer les associations attributaires de subventions au titre de la 1°® répartition de l’année 2025, à savoir :
Secteur Attributaire Libellé BP 2025
Solidarité APERS Aide et accompagnement 1 100,00 € des victimes
Santé APF France Handicap Subvention annuelle de 150,00 € fonctionnement
Mémoire et Paix | Association Républicaine des |Subvention annuelle de| 600,00 € Anciens Combattants fonctionnement
Culture Association des Amis de l’Orgue | 2 concerts annuels 1 520,00 €
de Septèmes-les-Vallons
Santé Association Bénévoles des Subvention annuelle de 200,00 € Donneurs de sang fonctionnement
Séniors Centre de Loisirs de la Haute Subvention annuelle de 800,00 € Bédoule fonctionnement
Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 03 avril 2025 — Délibération n°02.04.2025 Secteur Attributaire Libellé BP 2025
Citoyenneté Centre Social de la Gavotte | Nouvel An Berbère 1 000,00 €
Peyret Janvier 2025
Sport Cercle Bouliste du Grand Pavois |Subvention annuelle de 100,00 € fonctionnement
Sport Cercle Bouliste du Grand Pavois |Grand Prix du 15 Août 380,00 €
Sport Cercle Bouliste du Grand Pavois |Trophée Marc FERRANDI 1 000,00 €
Citoyenneté Cercle Populaire Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement
Coopération Cobiac Subvention annuelle de 270,00 €
décentralisée fonctionnement
Environnement | COLINEO ASSENEMCE Subvention annuelle de 270,00 €
fonctionnement
Festivités Comité des Fêtes Subvention annuelle de 53 000,00 € fonctionnement
Santé Espoir 13 Subvention annuelle de 150,00 €
fonctionnement
Sport Etoile Bouliste Septémoise Championnat 405,00 € départemental doublette
féminin
Sport Étoile Bouliste Septémoise Officiel vétérans de l’'EBS 405,00 €
Sport Étoile Bouliste Septémoise 5ème concours pétanque 405,00 € féminin
Sport Etoile Bouliste Septémoise Officiel pétanque 405,00 € masculin 1°" mai
Séniors Association de loisirs Oustaou | Subvention annuelle de 800,00 € René Payan fonctionnement
Mémoire et Paix | Fédération Nationale des | Subvention annuelle de 600,00 € Anciens Combattants d’Algérie, | fonctionnement
Maroc et Tunisie
Environnement | Abeille Provençale Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement
Culture Les Amis de la Médiathèque et | Subvention annuelle de 500,00 € du Jardin des Arts fonctionnement
Culture Les Amis de la Médiathèque et|Club Cinéma 1 200,00 € du Jardin des Arts
Culture Les Fantaisies de Tata | Subvention annuelle de 300,00 € Patchouli fonctionnement
Culture MJC des Peyrards et des |Subvention annuelle de 2 300,00 €
Mayans fonctionnement
Sport Sports Olympique Septèmes Équipe première 1 600,00 €
Sport Sports Olympique Septèmes Subvention équipes hors | 10 280,00 € tournois et équipe
première
Sport Sports Olympique Septèmes École de Sport 1 000,00 €
Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 03 avril 2025 — Délibération n°02.04.2025 Secteur Attributaire Libellé BP 2025
Sport Sports Olympique Septèmes Ateliers périscolaires 1 080,00 €
Sport Sports Olympique Septèmes Tournois et Plateaux 2 280,00 €
Environnement |S3V © Septèmes les Vallons | Subvention annuelle de 300,00 € Végétation en Ville fonctionnement
Solidarité Secours Catholique Activité « donne-moi la 1 000,00 € clé »
Solidarité Secours Catholique Subvention annuelle de 300,00 € fonctionnement
Solidarité Secours Populaire Français Subvention annuelle de 1 500,00 € fonctionnement
Mémoire et Paix | Septèmes Mémoire et | Subvention annuelle de 300,00 € Patrimoine fonctionnement
Environnement | Syndicat de Chasse Subvention annuelle de 1 000,00 € fonctionnement
Environnement | Syndicat de Chasse Entretien des collines 2 000,00 €
Environnement | Syndicat de Chasse 100?" anniversaire 2025 500,00 €
Séniors Association de loisirs Oustaou | Subvention annuelle de 800,00 € René Payan fonctionnement
Sport U.S.C.R Cyclisme et Randonnée | Subvention annuelle de 100,00 € fonctionnement
Sport U.S.C.R Cyclisme et Randonnée | Section cyclisme 200,00 €
Sport U.S.C.R Cyclisme et Randonnée | Section marche à pied 200,00 €
Sport U.S.C.S Subvention annuelle de 100,00 € fonctionnement
Sport U.S.C.S Section course à pied et 800,00 € marche nordique
Sport U.S.C.S École d’Athlétisme 2 500,00 €
Sport U.S.C.S Athlétisme à l’école 2 160,00 €
Social CCAS Subvention annuelle de 87 751,70 € fonctionnement
Social cos Subvention annuelle de | 44 309,70 € fonctionnement
Social cos Chèques vacances 36 432,42 €
Je vous prie de bien vouloir en délibérer ».
Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 03 avril 2025 — Délibération n°02.04.2025 Le Conseil Municipal,
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
Vu l'article L.2311-7 du Code Général des Collectivité Territoriales, Vu la réforme de l'instruction budgétaire et comptable M57,
Après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE (Messieurs Patrick DUBESSE et Djelloul OUARET n'ont pas pris part au vote)
APPROUVE la liste des subventions de fonctionnement attribuées, telle que présentée dans le tableau ci-dessus.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions prévues pour les associations concernées.
PRÉCISE que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2025 en section de fonctionnement -— article 65748, chapitre 65.
Ville de Septèmes-les-Vallons — Conseil municipal du jeudi 03 avril 2025 — Délibération n°02.04.2025