Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - LDD 20231212
Procès Verbal - PV 20231212
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 09.11.2022
Convocation - cm 20231212 convocation
Convocation - Convocation 1
Déliberation - CRS 20210130
Convocation - 0 CONVOCATION CM 28.09.2022
Convocation - 0 Convocation CM 14.12.2022
Convocation - convocation CM 14.03.2024
Convocation - Convocation pour le Conseil Municipal du 18 05 202
Convocation - Convocation CM 20231212 ERRATUM
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20231212 ERRATUM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Démocratie,
® Ville de
SAUMU a
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 18H30
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra Salle du Conseil Municipal de la Ville de Saumur aux date et heure indiquées, ci-dessus,
ORDRE DU JOUR :
Casino de SAUMUR — Choix du mode de gestion — Approbation du principe de délégation de Service Public relatif à l'exploitation d'un casino
Je vous prie de croire, Cher(e)s Collègues, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes sentiments distingués.
À Saumur, le 6 décembre 2023
Le Maire de la Ville de Saumur,
Signé
Jackie GOULET CLAISSE
NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil Municipal est obligatoire. Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conseiller peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54030
49408 Saumur cedex You
Tél. 02 41 83 30 00 www.ville-saumur.fr f »” Ü