Compte-Rendu - CR+CONSEIL+09 12

Documents similaires

Compte-Rendu - CR+CONSEIL+09 11 2020?t=1619097946

Compte-Rendu - CR+CONSEIL++07 09 2020?t=1619097890

Compte-Rendu - CR+CM+DU+20 09 2021?t=1739279700

Compte-Rendu - CR+CM+DU+20 09 2021?t=1749212290

Compte-Rendu - CR+CM+DU+20 09 2021?t=1713333718

Compte-Rendu - CR+CM+DU+20 09 2021?t=1742373481

Compte-Rendu - CR+CM+DU+20 09 2021?t=1733821219

Compte-Rendu - CR+CM+DU+20 09 2021?t=1751271207

Compte-Rendu - CR+CM+DU+20 09 2021?t=1744012977

Compte-Rendu - CR+CONSEIL+29 06 2020?t=1619097892

Compte-Rendu - CR+CONSEIL+09 12 Document publié le Mercredi 9 décembre 2020 par la commune de Poizat-Lalleyriat. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CONSEIL+09 12)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit, 1

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2020

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

Le conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire le 9 DECEMBRE 2020 à 18h30 sous la présidence de M. Bernard LENSEL, Maire.

Date de la convocation : 30/11/2020

Etaient présents : Fabienne RICHARD, Emilie CAS-PAUGET, Gaël ALLOMBERT-GOGET, Véronique MAYOT, Bertrand VAILLOUD, Louis BERTHET-BONDET, Odile GOIFFON-COCHE, Emmanuel ANDRE, Philippe VION-DURY, Raphaël JACQUIOT, Christophe TISSERANT, Clara ALOMBERT, Alain RAYNAUD, Ludovic GHERARDI, Christine TRONCY, Samuel BECOT, GONON Marleen.

Absent excusé : Romain PERILLAT

Secrétaire de séance : Alain RAYNAUD.

La séance est ouverte à 18h30.

M. le Maire demande la radiation d’un point à l’ordre du jour : Accueil cantine pour PAI (Projet d’Accueil Individualisé) car il reste des données financières à étudier avant délibération.

Le conseil municipal après avoir approuvé à l’unanimité le procès-verbal de la séance précédente, étudie les affaires suivantes :

1/DELEGATION DE COMPETENCE DU CONSEIL AU MAIRE

-Aucun acte depuis le dernier conseil municipal.

2/CPINI : RESEAU DEPARTEMENTAL D’ALARME

-M. Stéphane ROUMAT, chef de corps du CPINI du Poizat-Lalleyriat, est venu présenter au conseil municipal le nouveau déploiement du Réseau Départemental d’Alarme (RDA) permettant de joindre tous les sapeurs-pompiers volontaires (SPV) des corps communaux par alerte « bips ». Pour cela, le conseil d’administration du SDIS a établi une convention de coopération opérationnelle et non opérationnelle à intervenir entre le SDIS de l’Ain et les corps communaux et intercommunaux des sapeurs-pompiers.

Chaque conseil municipal, autorité gestionnaire du Centre de Première Intervention Non Intégré (CPINI) doit se prononcer sur l’adhésion à ce nouveau dispositif.

Après avoir entendu les préconisations du Chef de Corps, DECIDE d’adhérer à ce nouveau dispositif en choisissant l’alerte sur permanence BIP (2 sapeurs-pompiers en permanence) pour le CPINI de la commune. PRECISE que le coût de ce dispositif est de 750 € annuels, révisable annuellement selon l’indice des coûts appliqué à la révision de la contribution communale.

3/ ECOLE : RENOUVELLEMENT DE L’ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE -DONNE son accord pour le maintien du temps scolaire à 4 jours pour la rentrée 2021/2022.2

4/DEMANDE DE RPC POUR INDEMNISATION SUITE COVID

-PREND NOTE de la demande du prestataire des repas de la cantine scolaire, Restauration pour collectivités (RPC) qui sollicite une aide financière suite aux conséquences de la pandémie sur le nombre de repas réalisés sur l’année. Le montant de l’indemnisation s’élèverait à 292,60 € HT. Le conseil donne un accord de principe sur le fait d’aider cette entreprise, après vérification du bien- fondé de la demande auprès de son Président qui sera reçu en mairie par Odile GOIFFON-COCHE, maire déléguée de Lalleyriat

5/TARIFS DES SECOURS SUR LES PISTES 2020-2021

-Depuis 2019, le Syndicat Mixte pour l’Equipement et l’Animation du Plateau de Retord et du Haut- Valromey gère les activités nordiques et alpines du Plateau de Retord. A la demande de ce syndicat, il y a lieu d’approuver les tarifs pour les secours sur les pistes pour la saison 2020/2021. Le conseil municipal APPROUVE à l’unanimité les tarifs suivants :

-Zone front de neige : 50 € (personne prise en charge au poste de secours sans transport par secouriste)

-Zone rapprochée : 200 €

-Zone Eloignée : 350 €

-Zone hors-piste : 690 €

6/MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA COMMUNE -Considérant la nécessité de prévoir le renouvellement du personnel fin 2021 pour départ à la retraite de la secrétaire de mairie, il y a lieu d’envisager un recrutement dès 2021 sur le poste de rédacteur ou adjoint administratif à temps complet, période de « tuilage » pour assurer la continuité du service public, DECIDE la modification du tableau des emplois permanents de la commune et AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires au recrutement de cette personne si possible pour le 2ème trimestre 2021.

7/DIVERS

-Donne son accord au passage de l’ULTRA TRAIL 2021 sur le territoire communal. M. Bertrand VAILLOUD, conseiller municipal, est chargé du suivi du dossier.

-Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : audits réalisés en 2019 par la société NOVATEK Consulting sur l’ensemble des communes de Haut Bugey Agglomération dans le cadre d’un regroupement de commandes. M. Emmanuel ANDRE, conseiller municipal, suivra ce dossier avec la secrétaire de mairie

-Salle polyvalente : la municipalité suit le dossier de manière à ce que le protocole avec les assurances pour le sinistre de la toiture soit signé si possible avant la fin de l’année.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.

Le Maire,

Bernard LENSEL.