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Compte-Rendu - CR+CONSEIL++07 09
Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Poizat-Lalleyriat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CONSEIL++07 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Banque,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2020 -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-
Le conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire le 7 SEPTEMBRE 2020 à 19h00 sous la présidence de M. Bernard LENSEL, Maire.
Date de la convocation : 01/09/2020
Etaient présents : RICHARD Fabienne, CAS-PAUGET Emilie, ALLOMBERT-GOGET Gaël, MAYOT Véronique, VAILLOUD Bertrand, BERTHET-BONDET Louis, GOIFFON-COCHE Odile, ANDRE Emmanuel, JACQUIOT Raphaël, TISSERANT Christophe, ALOMBERT Clara, RAYNAUD Alain, GHERARDI Ludovic, PERILLAT Romain, BECOT Samuel, GONON Marleen. Absents excusés : VION-DURY Philippe, TRONCY Christine (pouvoir à GOIFFON-COCHE Odile) Secrétaire de séance : JACQUIOT Raphaël.
La séance est ouverte à 19h00
M. le Maire ouvre la séance en renouvelant ses condoléances à la famille de M. Raymond POUPON, ancien Maire du Poizat décédé le 4 septembre 2020 et sollicite le conseil municipal pour une minute de silence en son souvenir.
M. le Maire demande de retirer de l’ordre du jour le point sur la cession véhicule pompier Renault Master, dans l’attente du contrôle technique.
Le conseil municipal après avoir approuvé à l’unanimité le procès-verbal de la séance précédente, étudie les affaires suivantes :
1/DELEGATION DE COMPETENCE DU CONSEIL AU MAIRE
-Monsieur le Maire présente au conseil la DIA reçue depuis la dernière séance pour laquelle la commune n’a pas préempté :
*Vente Consorts Vion-Loisel/Laurencin.
: bâti sur terrain propre parcelles ZB 186 et ZB 207 d’une superficie totale de 198 m2
2/ATTRIBUTION PRIX BACHELIERS 2020
-RECONDUIT l’attribution par la commune de prix aux bacheliers de l’année scolaire 2019/2020 ayant obtenu le baccalauréat avec mention (200 € très bien, 150 € bien, 100 € assez bien). Merci aux élèves de se faire connaître en mairie en rapportant une copie de leur fiche de note et un relevé d’identité bancaire.
3/DECISION MODIFICATIVE OP ACCESSIBILITE EGLISES
-Le conseil municipal, considérant les factures restant à régler sur l'opération 61 "ACCESSIBILITE AD'AP" (devis DE SA pour barrières de sécurité) et sur l'opération 122 "PASTORALISME" (honoraires ONF) selon les devis acceptés par l'ancienne municipalité, DECIDE les virements de crédits suivants : OP 57 BATIMENTS : - 9 000 € OP 61 ACCESSIBILITE AD’AP: + 9 000 € OP 55 MATERIELS-MOBILIERS : - 50 € OP 122 PASTORALISME : + 50 € 2
4/BRASSERIE L’ETINCELLE : DOSSIER DETR
-Après avoir entendu le rapport de Fabienne RICHARD rappelant le bail commercial signé avec M. Erwan BERNARD pour la brasserie l’Etincelle , ainsi que les travaux réalisés à ce jour sur ce bâtiment, ENTERINE la demande de subvention dans le cadre de la DETR, déposée par le conseil précédent, pour les travaux de réfection de la toiture et la mise aux normes de l’assainissement individuel pour l’activité de brasserie, opération d’un montant prévisionnel de travaux de 120 000 euros HT, maîtrise d’œuvre incluse.
5/MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX -La commission scolaire explique que, compte-tenu de la mise en disponibilité pour convenance personnelle de l’adjoint technique nommé sur le poste de 26h/semaine pour l’école, il a fallu revoir l’organisation des services extra-scolaires en répartissant les tâches sur le personnel déjà en poste. Le conseil municipal ACCEPTE la modification du poste d’adjoint technique attaché à l’école pour une durée hebdomadaire de 33 heures à compter du 15 septembre 2020.
6/AVANCEMENT DOSSIER SALLE POLYVALENTE
-Fabienne RICHARD rappelle les dates des différentes réunions relatives au problème de charpente de la salle polyvalente : réunion d’expertise le 22/07/2020, réunion technique du 08/09/2020 et réunion de synthèse du 17/09/2020. La solution d’une médiation est toujours privilégiée pour l’instant. -Ludovic GHERARDI formule la demande d’une adaptation du coin cuisine à une fonction « cuisson complète ».
-Samuel BECOT rappelle de vérifier si la prise en charge de la partie « exploitation des bois de la commune » dans le cadre de l’indemnisation à mettre en place, est possible.
7/DIVERS
-M. le Maire donne lecture du tableau des commissaires titulaires et suppléants désignés par le Directeur départemental des finances publiques de l’Ain, qui seront appelés à siéger au sein de la commission communale des impôts directs de la commune (CCID) :
COMMISSAIRES TITULAIRES COMMISSAIRES SUPPLÉANTS
NOM Prénom NOM Prénom
JACQUIOT-
VIONBROUSSAILLE
Philippe ANDRE Emmanuel
AUGIER Gérard RAYNAUD Alain
SANTON Magali GOETSCHY Claude
BERTHET-BONDET Léon HUYVAERT Pierrette
CHEVALIER Agnès GHERARDI Joseph
TRONCY Christine ALLOMBERT-GOGET Philippe 3
-FORET : les bois parcelles 33 et 35 « Le Comble » sont vendus par contrat de vente groupée avec un volume prévisionnel de 336 m3.
Une visite de contrôle des travaux réalisés dans le cadre des subventions SYLV’ACCTES en 2017 et 2018 est prévue le 17/09/2020.
Le 21/09/2020 : présentation du dossier des dessertes forestières La Charmette et La Prairie par l’ONF à la commission de la Forêt.
-Clara ALOMBERT rappelle que le calendrier des manifestations 2020 sur la commune est en cours de réalisation et sera mise en ligne sur le site de la commune. Une réunion de présentation est fixée au 2 octobre prochain.
Tour de table des conseillers municipaux :
-Commission des finances : réunion le 02/10/2020 avec M. PRIORE (conseiller financier des communes) pour une analyse rétrospective et perspective des finances de la commune.
-Ludovic GHERARDI expose les points suivants :
Problème d’eaux pluviales vers la propriété Poncet (en cours de solution)
Devis en cours avec ART ELEC pour le chauffage de l’église du Poizat
Voir pour terminer les travaux du four au Poizat (conduit + sable)
Envoyer des courriers aux locataires du bâtiment des Granges pour débarrasser leurs objets personnels du local appartenant à la mairie.
Prochain conseil municipal : lundi 19/10/2020 à 19h00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h10.
Le Maire
Bernard LENSEL.