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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 52 Mediatheque la caserne aux livres approbation du rapport dactivites 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA BERNARDIERE Séance du 12 septembre 2024 L’an deux mil vingt-quatre, le douze du mois de septembre à vingt heures se sont réunis à la mairie de la Bernardière les membres du Conseil municipal de la Commune de LA BERNARDIERE, dûment convoqués le 6 septembre 2024, sous la présidence de Monsieur Claude DURAND, Maire de LA BERNARDIERE. Présents : DURAND Claude, Maire ; DOUILLARD Béatrice, FIGUREAU Luc, GRIFFON Vincent, LORIOU Sylvie, adjoints ; BLOUIN Christelle, CASSERON Samuel, CHARRIER Alban, DOUILLARD Jean-Louis, DOUILLARD Stéphanie, FRESNEAU Karine, KEMPF Gérard, MAUDET Benoit, ROBIN Fanny, TIJOU Audrey, conseillers municipaux ; Formant la majorité des membres en exercice. Absents excusés : BERANGER Thomas, CHASSAGNE Hyacinthe, LE TRIONNAIRE May-Line, SECHER Isabelle Absentes représentées : - Le secrétariat a été assuré par : CASSERON Samuel N° 2024/52 Objet : Médiathèque la caserne aux livres : approbation du rapport d'activités 2023 Sylvie LORIOU, troisième adjointe présente à l’Assemblée le rapport d’activité 2023 de la Médiathèque la caserne aux livres. Le Conseil Municipal de la BERNARDIERE (Vendée), est invité à se prononcer sur : • le rapport d’activité 2023 de la médiathèque la Caserne aux livres. Le Conseil Municipal de la BERNARDIERE (Vendée), après en avoir délibéré à l’unanimité, Vu l’exposé de madame Sylvie LORIOU ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Considérant qu’afin de rendre compte de l’activité de la médiathèque la caserne aux livres un rapport est dressé ; Considérant que le bilan d’activité fait état des moyens de l’établissement, de son utilisation par les usagers et des actions proposées aux différents publics ; Nombre de Membres en exercice : 19 Nombre de Membres présents : 15 Nombre de suffrages exprimés : 15 Votes Pour : 15 Votes Contre : 0 Abstention : 0 Adopte, • Le rapport d’activité de la médiathèque la caserne aux livres – exercice 2023. Autorise, • Monsieur le Maire, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les actes afin de poursuivre l’exécution de la présente délibération. Décide, • de transmettre au représentant de l’Etat la présente délibération. Ainsi fait et délibéré, le 12 septembre 2024 Ont signé au registre les membres présents Pour extrait conforme Le Maire, Claude DURAND. #signature# Conformément aux dispositions du Code de Justice administrative, le Tribunal administratif de Nantes peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes : - date de sa réception en Préfecture du Département de la Vendée, - date de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit : - à compter de la notification de la réponse de l’autorité territoriale, - deux mois après l’introduction du recours gracieux, en l’absence de réponse pendant ce délai.