Compte-Rendu - 202510 Compte rendu

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Compte-Rendu - 202510 Compte rendu Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Givrand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 202510 Compte rendu)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Logement, GIVRAND - COMMUNE

Liste des délibérations de la séance du

20 octobre 2025

Président de la séance : Laurent DURANTEAU

Secrétaire de la séance : Cécilia CHAUCHET

Présents : Laurent DURANTEAU, Philippe POUCLET, Magali GOUJON, Christine BERNARD, Didier GENTIL, Julie REMAUD, Olivier DANIELO, Sandra MARTINEAU, Sébastien BURGAUD, Cécilia CHAUCHET, Jean-François TADEBOIS, Patricia CHRISTINY, Gontran BELLEIL, Jacques NINI, Sophie POTEREAU, Véronique PARENT, Thierry JUSTIN

Représentés : Mylène BLANCHARD représentée par Magali GOUJON

Absents et excusés : Regis ROUSSELIN

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2025.

1. Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2026-2029 2. Approbation du Projet de Santé du futur Centre Municipal de Santé

3. Aménagement du Quartier des Noues : convention de mise à disposition des services de la communauté d'agglomération

4. Décision modificative n°2 du budget principal

5. Redevance d'occupation du Domaine Public - Réseau Gaz pour 2024 et 2025 6. Tarif de location de salle : correction d'une erreur matérielle

7. Marché pour la construction d'un local associatif : avenants

8. Marché pour les vérifications périodiques : avenant au lot n°4

Questions diverses :

• Rapport quinquennal de la CLECT

Délibérations du conseil :

Assurance des Risques Statutaires du personne : Contrat groupe proposé par le Centre de Gestion (N° D202510_01)

Résultat du vote : adoptée

Centre de Santé municipal : approbation du projet de santé (N° D202510_02) Résultat du vote : adoptée

Aménagement du Quartier des Noues : convention de mise à disposition des services communautaires Ingénierie et Marchés publics (N° D202510_03)

Résultat du vote : adoptée

Budget principal : décision modificative n°2 (N° D202510_04)

Résultat du vote : adoptée

Redevance d'occupation du domaine public - Ouvrages Gaz (N° D202510_05) Résultat du vote : adoptée

Tarif des salles communales : correction d'une erreur matérielle (N° D202510_06) Résultat du vote : adoptée

Marché pour la construction d'un local associatif : avenants (N° D202510_07) Résultat du vote : adoptée

Marché des vérifications périodiques obligatoires : avenant au lot n°4 (N° D202510_08) Résultat du vote : adoptée

Laurent DURANTEAU

Président de séance

Cécilia CHAUCHET

Secrétaire de séance