Compte-Rendu - 202503 Compte rendu

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Compte-Rendu - 202503 Compte rendu Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Givrand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 202503 Compte rendu)Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Logement, GIVRAND - COMMUNE

Liste des délibérations de la séance du

10 mars 2025

Président de la séance : Laurent DURANTEAU

Secrétaire de la séance : Philippe POUCLET

Présents : Laurent DURANTEAU, Philippe POUCLET, Magali GOUJON, Christine BERNARD, Didier GENTIL, Mylène BLANCHARD, Julie REMAUD, Olivier DANIELO, Sandra MARTINEAU, Sébastien BURGAUD, Cécilia CHAUCHET, Jean-François TADEBOIS, Gontran BELLEIL, Jacques NINI, Sophie POTEREAU, Regis ROUSSELIN, Véronique PARENT, Thierry JUSTIN

Représentés :

Absents et excusés : Patricia CHRISTINY

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 février 2025.

1. Prolongation de la convention avec l'EPF

2. Convention avec le MuMo x Centre Pompidou

3. Suppression de postes

4. Augmentation d'un temps de travail de plus de 10%

5. Acquisition de la Maison médicale des Vallées : fixation des loyers

6. Subventions aux associations

Questions diverses :

• Résolution contre l'agrivoltaïsme

• Aménagement du centre bourg

• Infraction au code de l'urbanisme : matérialisation d'une procédure interne de gestion des contentieux

Délibérations du conseil :

Suppressions de postes (N° D202503_03)

Résultat du vote : adoptée

Convention avec le MuMo x Centre Pompidou (N° D202503_02)

Résultat du vote : adoptée

Avenant à la convention de veille foncière avec l'EPF (N°

D202503_01)

Résultat du vote : adoptée

Augmentation du temps de travail permanent de plus de 10% (N°

D202503_04)

Résultat du vote : adoptée

Attributions des subventions aux associations (N° D202503_06)

Résultat du vote : adoptée

Maison médicale : location et loyers (N° D202503_05)

Résultat du vote : adoptée

Résolution contre l'agrivoltaisme (N° D202503_07)

Résultat du vote : adoptée

Laurent DURANTEAU

Président de séance

Philippe POUCLET

Secrétaire de séance