Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 25102024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
Délibération n° 1
Examinée le 12/01/2024
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Délibération n° 2
Examinée le 12/01/2024
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15
décembre 2023
Approuvée
Délibération n° 3
Examinée le 12/01/2024
Délégations du conseil municipal au maire
Précision
Approuvée
Délibération n° 4
Examinée le 12/01/2024
Budget communal 2023
Décision modificative n° 3
Approuvée
Délibération n° 5
Examinée le 12/01/2024
Budget annexe du village vacances 2023
Décision modificative n° 2
Approuvée
Délibération n° 6
Examinée le 12/01/2024
Aménagement d’un équipement multisports
Plan de financement modificatif
Approuvée
Délibération n° 7
Examinée le 12/01/2024
Bail professionnel notaires Approuvée
Délibération n° 8
Examinée le 12/01/2024
Dispositif BAFA Citoyen Approuvée
Délibération n° 9
Examinée le 12/01/2024
Recrutement d’agents sur emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Délibération de principe
Approuvée
Délibération n° 10
Examinée le 12/01/2024
Identification des zones d’accélération de la production des
énergies renouvelables
Approuvée
Délibération n° 11
Examinée le 12/01/2024
Village vacances des Fadarelles
Désaffectation du domaine
Approuvée
Délibération n° 12
Examinée le 12/01/2024
Village vacances des Fadarelles
Déclassement du domaine public pour intégration dans le
domaine privé de la commune
Approuvée
Liste des membres présents
PRESENTS : Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, MASSON Aurélie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs ASSIÉ Allan, DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Luc, REFREGERS Claude, VIALA Daniel, VIDAL Claude, VIDAL Didier.
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N° 1
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2024