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Procès Verbal - PV CM 11122023
Procès Verbal - PV CM 16022026
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16022026)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Justice et droit,
uuetiy
PROCÈÉS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VENNECY
Le
seize
février
deux-mille
vingt-six,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
M.
Roger
DESLANDES,
Maire.
Date
de
la convocation
: 12 février
2026
Présents
: M.
DESLANDES,
Mme
CHAMBLET,
M.
LOISEAU,
Mme
BEAURAIN
DURU,
M.
BONHOMMET,
M.
BOURLET,
M.
CHENEAU,
Mme
GANGNERON,
M.
MACHADO
SANTANA,
Mme
PERREAU,
M.
THIBAULT,
M.
GAUCHER,
M.
MUNOZ
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Mme
STROUPPE-MEUNIER
à
Mme
CHAMBLET
Absents
excusés
: M.
JALAGEAS,
Absents
: M.
GITON,
Mme
MOUZET,
Mme
THO
Secrétaire
de
séance
: Mme
BEAURAIN
DURU
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et procède
à l’ouverture
de
la séance.
Le procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
sans
observation.
INDEMNITES
DES
ELUS
2025
Dans
le cadre
de
la loi
du
27
décembre
2019,
relative
à l'engagement
dans
la vie
locale
et
à
la
proximité
de
l’action
publique,
un
état,
récapitulant
l’ensemble
des
indemnités
de
toutes
natures
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
Conseil
municipal,
doit
être
communiqué
aux
membres
de
l’assemblée
délibérante,
avant
l’examen
du
budget,
sur
la
base
des
montants
bruts
perçus. Les
membres
du
Conseil
municipal
ont
été
destinataires
d’un
tableau,
qui
récapitule
les
indemnités
versées
aux
élus
de
Vennecy.
Montant
des
indemnités
des
élus
2025
Montant
brut
.
d
Eux
maximum
Taux
Montant
brut
perçu
Fonction
PÉRCE
UE
possible
retenu
(en
€)*
bénéficiaire
possible
(4)
(en
€)
(%)
:
Mensuel
|
Annuel
Mensuel
Annuel
Maire
Roger
DESLANDES
51.6
2121.03
|
25300 !
41.62
|
1710.79
20529.48
.
Christine
Adjoint
1
CHAMBLET
19.8
813.88
[9708.12 |
14.88 |
611.64
7339.68
._.
Dominique
Adjoint
2
LOISEAU
19.8
813.88
|97/708.12 |
14.88
|
611.64
7339.68
us
Vie
à
Julie
STROUPPE-
Conseillère
déléguée
MEUNIER
6
246.63
[2959.56]
5.95
|
244.57
2934.84
Conseillère déléguée
Valérie
6
246.63
|2959.56|
5.95 |
24457
2934.84
Se
BEAURAIN
DURU
|
|
|
|
|
Enveloppe
globale
4242.05 |
50635.3
3423.21
41
078,52
M.
le
Maire,
Mme
et
M.
les Adjoints
au
Maire,
ainsi
que
Mmes
les
Conseillères
déléguées
ne
perçoivent
aucune
autre
indemnité
d'élu(e)
Les
Conseillers
municipaux
prennent
note.
CM
du 16/02/2026
Page 1/7 SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2026
M.
le Maire
invite
tous
les
élus
ayant
un
lien
avec
une
association
et pour
qui
un
arrêté
s
de
déport
a
été
pris,
à
sortir
au
moment
de
l’attribution
de
la
subvention
à
l’association
correspondante.
Mme
GANGNERON
et
M.
GAUCHER
sortent
de
la
salle
et
ne
prennent
pas
part
au
vote,
pour
l’association
de
l’amicale
des
sapeurs-pompiers.
MM.
LOISEAU,
BOURLET
et
MUNOZ
sortent
de
la
salle
et
ne
prennent
pas
part
au
vote,
pour
l’association
ASV
gym.
M.
MUNOZ
sort
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote,
pour
l’association
ASV
marche
nordique.
M.
LOISEAU
sort
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote,
pour
l’association
CMC
Couture.
M.
THIBAULT
sort
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote,
pour
l’association
Vennecy
Loisirs.
MM.,
LOISEAU,
BONHOMMET
sortent
de
la
salle
et ne
prennent
pas
part
au
vote,
pour
l’association
Vennecy
Music.
Suite
à la
réunion
de
la commission
évènementiel,
M.
le
Maire
présente
les
demandes
de
subvention
des
associations
communales,
ainsi
que
des
organismes
extérieurs.
ASSOCIATION
OU
Compte
Montant
Montant
ORGANISME
budgétaire ]__
demandé
Proposé
CCAS
657363
1000€
1 000
€
Sous
total
1
657363
1 000,00
€
DON
du Sang
65738
50,00€
50,00
€
DDEN
65738
20,00
€
20,00
€
Sous
total
2
65738
70,00
€
Classes
de
découverte
65748
4
947,00€
4
947,00€
AMICALE
SAPEURS
POMPIERS
65/48
500,00
€
500,00
€
ANCIENS
COMBATTANTS
65748
450,00€
350,00
€
ASV
GYM
65748
1500,00€
1500,00€
ASV
JUDO
65748
5
300,0€
5000,00€
ASV
MARCHE
NORDIQUE
65748
500,00€
5O0,00€
ASV
TENNIS
DE
TABLE
65748
0,00€
0,00€
ASV
Volley
65748
1 000,00€
500,00€
VENNECY
BAD
&
CO
65748
0,00€
0,00€
CMC
COUTURE
65748
400,00€
300,00€
COOPERATIVE
SCOLAIRE
65748
2 000€
1 500,00
€
JENNY
L DANSE
65748
1 500,00€
0,00€
KD
GYM
BOWING
65748
0,00€
0,00€
RECREACTIV
65748
250,00
€
250,00
€
Sté
DE
CHASSE
ST
HUBERT
65748
2
000,00€
2 000,00€
USEP
65748
1 000,00€
1 000,00€
VENNECY
LOISIRS
65748
10
000,00€
6 000,00
€
VENNECY
MUSIC
65748
3
400,00€
3 400,00
€
(RESERVE)
EXCEPTIONNELLE
65748
2
000,00€
Sous
total
3
65748
29
747,00
€
TOTAL
SUBVENTIONS
30
817,00
€
CM
du 16/02/2026
Page
2/7 Ces
montants
correspondent
à
une
augmentation
globale
d’environ
7%
des
sommes
attribuées
entre
2025
et 2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
sauf pour
le judo
avec
11
voix
pour
et
3
abstentions
(MM
BOURLET,
CHENEAU
et Mme
GANGNERON)
décide
d’attribuer
les
montants
des
subventions
aux
associations
et organismes
extérieurs,
tels
que
proposés,
pour
l’année
2026.
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
M.
le Maire
présente
explique
que
suite
à un
incident
matériel
au
niveau
de
la DGFip,
la
trésorerie
est
dans
l’incapacité
de
transmettre
le
CFU
définitif.
Par
conséquent,
il
ne
peut
être
voté
ce jour
et sera
remis
à l’ordre
du Jour
d’une
séance
du
conseil
municipal
ultérieure.
|
TAUX
DES
IMPOTS
LOCAUX
2026
M.
le
Maire
présente
l’état
prévisionnel
des
produits
attendus
en
matière
de
recettes
fiscales.
Depuis
2023,
le
Conseil
municipal
peut
à
nouveau
modifier
le
taux
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires.
Le
taux
de
taxe
foncière
bâti
est
de
47,38.
Celui
de
la
taxe
foncière
non
bâti
est
de
65,83.
Le
taux
de
taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
est
quant
à lui
de
15,10.
L'état
prévisionnel
officiel
des
produits
attendus
en
matière
de
recettes
fiscales
n’est
pas
encore
parvenu.
À
taux
constants,
les
produits
attendus
seraient
d’environ
1
110
OO0E€.
La
commission
finances
à émis
un
avis
en
faveur
d’une
reconduction
des
taux
actuels.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité,
>
DÉCIDE
de
reconduire
pour
2026
les
taux
de
taxe foncière
bati,
non
bati
et
de
taxe
d’habitation,
soit
Taxe
foncière
bâti
Taxe
foncière
non
bâti
Taxe
d'habitation
47,38
%
65,83
%
15,10
%
AFFECTATION
DE
RESULTAT
2025
Suite
aux
résultats
de
l’exercice
2025,
il apparait
un
résultat
cumulé
de
1 410
160,95€
en
excédent
de
fonctionnement
et
de
152
779,38€
en
investissement.
Par
ailleurs
-466
OO0€
sont
reportés
en
restes
à
réaliser
en
dépenses
d’investissement
et
350
OOO0E€
en
recettes
d’investissement,
soit
-116
000€.
II
n’y
a
donc
aucun
besoin
de
financement
en
investissement.
Toutefois,
afin
de
permettre
au
maximum
le
financement
du
projet
de
pôle
sportif
sur
2026,
la
commission
finances
s’est
portée
en
faveur
d’un
transfert
de
l’excédent
de
fonctionnement
en
section
d’investissement
d’un
montant
de
1 400
OO0€
et
d’un
report
de
10
160,95€
en
fonctionnement.
Par
conséquent,
M.
le
Maire
propose
de
suivre
l’avis
de
la
commission
finances
et
de
transférer
en
section
d’investissement,
article
1068,
1 400
O00E€
et
de
reporter
10
160,95€
de
l’excédent
en
section
de
fonctionnement
(article
002).
CM
du 16/02/2026
Page 3/7 Par
ailleurs,
M.
LOISEAU
précise
que
800
000€sont
encore
attendus,
dans
le cadre
du
versement
de
la
taxe
d’aménagement,
due
à
la
construction
de
nouveaux
bâtiments
dans
le
Cosmetic
Park.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
le
transfert
d’1
400
000€
d’excédent
de fonctionnement
en
section
d’investissement,
article
1068
et
le
report
de
10
160,95€
en
section
de fonctionnement,
article
002.
BUDGET
PRIMITIF
2026
La
commission
finances
a étudié
le
projet
de
budget
le
2
février
2026.
Le
Conseil
municipal
doit
ensuite
voter
le budget
par
chapitre.
Mme
CHAMBLET,
Adjointe
déléguée
aux
finances,
présente
le
projet
de
budget,
qui
a
été
transmis
aux
conseillers
municipaux
12
jours
avant
la
date
du
vote.
BUDGET
PRIMITIF
2026
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
Montant
en
€
CHAPITRE
011
- Charges
à caractère
général
914
926,95
CHAPITRE
012
- Charges
de
personnel
719
200
CHAPITRE
014
- Atténuations
de
produits
101
800
CHAPITRE
042
— Opérations
d'ordre
de
transfert
10
870
CHAPITRE
65
- Autres
charges
de
gestion
courante
108
129
CHAPITRE
66
- Charges
financières
17
100
CHAPITRE
67
- Charges
exceptionnelles
500
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
Montant
en
€
CHAPITRE
002
- Résultat
de
fonctionnement
10
160,95
CHAPITRE
013
— Atténuations
de
charges
500
CHAPITRE
70
- Produits
des
services,
…
144
600
CHAPITRE
73
—
Impôts
et taxes
45
O00
CHAPITRE
731
- Impôts
et taxes
1
180
800
CHAPITRE
74
- Dotations,
subventions
et
participations
421
250
CHAPITRE
75
- Autres
produits
de
gestion
courante
70
015
CHAPITRE
77
- Produits
exceptionnels
200
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DEPENSES
Montant
en
€
CHAPITRE
16
- Emprunts
et dettes
assimilées
77
750
CHAPITRE
20
-
Immobilisations
incorporelles
9
000
CHAPITRE
21
- Immobilisations
corporelles
425
799,38
CHAPITRE
23
-
Immobilisations
en
cours
1
950
000
CM
du 16/02/2026
CHAPITRE
27
—
Autres
immobilisations
financières
5
000 Page
4/7 SECTION
D'INVESTISSEMENT
- RECETTES
Montant
en
€
CHAPITRE
001
- Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
reporté
152
779,38
CHAPITRE
040
—
Opérations
d'ordre
10
870
CHAPITRE
10
- Dotations,
fonds
divers
et
réserve
1
870
000
CHAPITRE
13
- Subventions
d'investissement
434
4000
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
adopte
le
budget
primitif
2026,
tel
que
présenté,
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes,
en
section
de
fonctionnement
à
1 872
525,95£€
et en
section
d'investissement
à 2 468
049,38€.
CREATION
DE
POSTE
Dans
le
cadre
d’une
réorganisation
des
services
techniques,
il
est
nécessaire
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
1"
classe,
à
temps
complet,
à
compter
du
1%
avril
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
la création
d’un
poste
d’adjoint
technique principal
1°"° classe
à 35/35°"°
à compter
du
1° avril 2026.
Le
tableau
des
effectifs
est modifié
en
conséquence
et annexé
à la délibération.
AVIS
SUR
LE
PROJET
DE
CENTRALE
AGRIVOLTAIQUE
SUR
LES
COMMUNES
DE
VENNECY
ET
TRAINOU
M.
LOISEAU
présente
le projet
de
centrale
agrivoltaïque,
qui
doit
être
installé
sur
des
parcelles
attenantes,
sur
les
communes
de
Vennecy
et
Trainou.
Deux
dossiers
de
permis
de
construire
correspondants
ont
été
déposés.
Le
Conseil
municipal,
en
tant
que
commune
limitrophe
de
Trainou,
doit
émettre
un
avis
sur
le projet.
M.
CHENEAU
demande
quel
est
l’intérêt
pour
la
commune.
M.
LOISEAU
répond
tout
d’abord
que
la
servitude
dans
les
chemins
communaux
pour
le
passage
des
câbles
entrainera
une
rentrée
d’argent
pour
la
commune.
Par
ailleurs,
cela
permettra
d’inscrire
le
territoire
de
Vennecy
comme
acteur
dans
les
énergies
renouvelables,
à l’instar
de
la
chaufferie
biomasse
construite
par
la collectivité.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité
avec
13
vois
pour
et
1
abstention
(M.
THIBAULT),
émet
un
avis
favorable
au
projet
de
centrale
agrivoltaïque,
porté par
la société
Trainou
énergies,
sur
les
communes
de
Vennecy
et Trainou.
TRAVAUX
A
L'EGLISE
:
REFECTION
DES
PILIERS
ET
MISE
EN
CONFORMITE
DE
L’ELECTRICITE
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
sécurité
de
l’église,
des
travaux
doivent
être
entrepris
sur
les
piliers
de
celle-ci.
M.
LOISEAU
présente
les
offres
des
entreprises
qui
ont
été
sollicitées.
>
L’entreprise
Coulmeau
a transmis
un
devis
de
41
779,24€
>
L'entreprise
ROC
a transmis
une
proposition
pour
15
677,94€
HT
CM
du
16/02/2026
Page
5/7 >
L'entreprise
Lagarde
a envoyé
une
offre
pour
142
464,04€
HT,
qui
comprend
une
restauration
complète
de
l’église.
M.
LOISEAU
précise
que,
selon
la
commission
travaux,
la
prestation
proposée
par
l’entreprise
ROC
correspond
au
mieux
à une
mise
en
sécurité
de
base,
telle
que
demandée
par
les
élus.
De
plus,
une
mise
en
conformité
de
l’électricité
de
l’église
devient
nécessaire,
car
le
risque
incendie
est
important.
Pour
cela,
trois
entreprises
ont
été
contactées :
>
Entreprise
DS
Construction,
qui
a remis
une
proposition
pour
7 058,16€
HT
>
Entreprise
Isi Elec,
qui
a remis
une
offre
pour
5 745,16€
HT
>
Entreprise
Pannetier,
qui
a transmis
un
devis
de
5
276,92€
HT
La
commission
travaux
recommande
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
Pannetier.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
décide
>
De
retenir
la proposition
de
l’entreprise
ROC,
pour
les
travaux
de
réfection
des piliers
de
l’église,
pour
un
montant
de
15
677,94€
HT
>
De
retenir
la proposition
de
l’entreprise
Pannetier,
pour
les
travaux
de
mise
en
conformité
de
l’électricité
de
l’église, pour
un
montant
de
5 276,92€
HT
>
QUESTIONS
ORALES
>
Point
sur
les
délégations
de
signature
données
au
Maire,
depuis
janvier
2026
:
Ramonage
de
la chaudière
biomasse
: 1 098€
HT
Achat
de
2 chariots
pour
la cantine
: 68€
HT
Achat
de
plantations
pour
l’espace
partagé
: 782€
HT
Achat
d’une
pompe:
1 243€
HT
Achat
de
divers
câbles
pour
aspirateurs
: 77€
HT
Réparation
du
mur
de
la
salle
polyvalente
suite
à dégradation
par
une
association
:
4 375€
HT
(pris
en
charge
par
l’assurance
de
l’association)
Abattage
d’arbres
: 1
180€
HT
Commande
de
produits
d’entretien
: 4 007€
HT
Révision
d’une
tondeuse
auto
portée
: 492€
HT
Achat
de
vêtements
de
travail
pour
le personnel
de
l’école
: 518€
HT
Mise
en
place
d’une
grille
d’aération
dans
les
WC
communaux
place
St
Symphorien
: 495€
HT
Maintenance
de
3
adoucisseurs
: 525€
HT
Achat
d’une
pompe
de
relevage
et ses
accessoires
: 700€
HT
Location
d’une
mini-pelle
pour
réalisation
d’une
tranchée
sur
terrain
d’accueil
des
gens
du
voyage
: 1057€
HT
Marquages
au
sol
dans
diverses
rues
: 2147€
HT
Achat
de
panneaux
pour
indications
de
l’école
de
musique
: 180€
HT
Achat
de
produits
d’entretien
: 824€
HT
Extension
du
réseau
d’éclairage
public
rue
de
Neuville,
rue
de
la
corne
et
rue
de
Maison
rouge
: 4
680€
HT
Achat
de
50m
de
tuyau
pour
moto
pompe
: 300€HT
Total
sur
la période
: 24
748€
HT
KKKK SK SK KO KKSK SK SKK S SK
CM
du 16/02/2026
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M.
le
Maire
fait
lecture
d’un
courrier
de
félicitations
de
la
part
de
M.
le
Sénateur
Christophe
CHAILLOU,
au
sujet
de
la qualité
du
bulletin
municipal.
>
M.
LOISEAU
rappelle
l’enquête
publique
en
cours
sur
le
zonage
d'assainissement,
organisée
par
la
CCF.
Le
commissaire
enquêteur
sera
présent
en
mairie
de
Vennecy
le 25
février
2026.
>
M.
LOISEAU
fait
un
point
sur
les
travaux
en
cours
:
ÿŸ Le
permis
de
construire
du
futur
pôle
sportif
a
été
accordé.
Le
panneau
correspondant
sera
prochainement
installé,
avec
constat
d’huissier.
ÿ Une
extension
du
réseau
de
vidéoprotection
est
prévue
pour
2026.
Un
devis
sera
prochainement
transmis
par
le prestataire.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h20.
Vennecy,
le
17
février
2026
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Valérie
BEAURAIN
DURU
Roger
DESLANDES ag
VE
>
2
CM
du
16/02/2026
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