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Procès Verbal - PV CM 11122023
Procès Verbal - PV CM 121222
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 121222)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Sécurité publique,
fe
PROCÉS-VERBAL
,,
+.
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE VENNECY
Le
douze
décembre
deux
mille
vingt-deux,
à dix-neuf heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de M.
Roger
DEÉSLANDES,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 8 décembre
2022
Présents
:
M.
DESLANDES,
M.
PERDOUX,
Mme
CHAMBLET,
M.
LOISEAU,
Mme
BEAURAIN
DURU,
M
BONHOMMET,
Mme
GANGNERON,
M.
JALAGEAS,
M.
MACHADO
SANTANA,
Mme
MOUZET,
Mme
PERREAU,
Mme
STROUPPE-MEUNIER,
M.
GAUCHER,
M.
MUNOZ
Absents_
ayant
donné
pouvoir:
M
BOURLET
à
M.
LOISEAU,;
M
THIBAULT
à
M.
JALAGEAS
; Mme
THO
à M.
DESLANDES
Absent
: M.
GITON
Secrétaire
de
séance
: M.
LOISEAU
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et procède
à l’ouverture
de
la séance.
Le procès-verbal
de
la séance précédente
est approuvé
sans
observation.
DEMISSION
ET
INSTALLATION
D’UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
|
M.
le
Maire
informe
les
Conseillers
avoir
reçu
en
mairie
une
lettre
de
démission
de
Mme
Barbara
BENEZECH,
de
son
mandat
de
Conseillère
municipale,
en
date
du
24
novembre
2022.
Elle
n’est
donc
officiellement
plus
conseillère
municipale
depuis
cette
date.
Mme
Nadine
JAGOT,
étant
la
personne
venant
immédiatement
à
la
suite
sur
la
liste,
devient
automatiquement
Conseillère
municipale
à
sa
place.
Or,
cette
dernière
a refusé
le
mandat
de
conseillère
municipale,
par
courrier
reçu
en
mairie
le 9
décembre
dernier.
Par
conséquent,
M.
Patrick
CHENEAU
devient,
à son
tour,
automatiquement
conseiller
municipal.
Il
en
a
donc
été
informé,
tout
comme
Mme
la
Préfète.
M.
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à M.
CHENEAU,
en
tant
que
nouveau
Conseiller
municipal.
Le
tableau
du
Conseil
municipal
est
modifié
en
conséquence.
RESTAURATION
SCOLAIRE
: MARCHE
DE
FOURNITURES
DE
REPAS
-
PROJET
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
Le
marché
de
fourniture
et de
livraison
de
repas
pour
le restaurant
scolaire
arrive
à son
terme
à
la
fin
de
l’année
scolaire
2023.
Il
est
donc
nécessaire
de
relancer
une
consultation
pour
un
effet
à la rentrée
scolaire
2023.
Comme
en
2019,
lors
de
la précédente
consultation,
1l est
proposé
un
groupement
de
commandes
avec
la commune
de
Loury,
afin
de
limiter
les
coûts
de
publication
et obtenir
des
tarifs par
repas
plus
avantageux.
Les
documents
du
marché
ont
été
travaillés
lors
d’une
commission
de
la
restauration
scolaire. CM
du
12/12/2022
Page
1/7 Mme
PERREAU
demande
ce
que
contiendra
le
marché.
M.
le
Maire
répond
qu'il
s’agit
d’un
marché
pour
la
fourniture
et
la
livraison
de
repas
en
liaison
froide,
pour
les
restaurant
scolaire
de
Loury
et Vennecy.
Mme
PERREAU
demande
également
les
critères
de
choix
retenus.
M.
le
Maire
rappelle
les
termes
du
règlement
de
consultation
: 40%
pour
la
valeur
technique
(dont
30
%
pour
la
qualité
des
prestations
et
10
%
pour
les
services
proposés)
et 60%
pour
le prix.
M.
CHENEAU
demande
pourquoi
Trainou
ne
fait
pas
partie
du
groupement
de
commandes.
Mme
STROUPPE
MEUNIER
explique
que
Trainou
possède
sa
propre
cuisine,
avec
un
cuisinier.
M.
CHENEAU
demande
ensuite
si
le
prestataire
prend
en
compte
les
éventuelles
pathologies
présentes
chez
certains
enfants.
Mme
STROUPPE
MEUNIER
lui
répond
que
dans
ce
cas,
les
familles
apportent
le
repas
de
l’enfant
concerné,
dans
le
cadre
d’un
Projet
d’Accueil
Individualisé
(PAT).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité :
-
APPROUVE
le
principe
de
la
mise
en
œuvre
d’une
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
entre
les
communes
de
Loury
et de
Vennecy
pour
la fourniture
de
repas
en
liaison froide
et prestations
annexes
pour
les
restaurants
scolaires
de
Loury
et
de
Vennecy. -_
APPROUVE
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes,
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes,
conformément
au
projet joint
en
annexe
à
la présente
délibération
et tous
les
actes
administratifs
et contrats passés
sur
le fondement
de
cette
convention,
-
DESIGNE
la
commune
de
Loury
comme
coordonnateur
du
groupement
de
commandes,
- _
DESIGNE
Mme
STROUPPE-MEUNIER
comme
titulaire
de
la commission
d’appel
d’offre
du
groupement
de
commandes
et Mme
MOUZET
comme
suppléant.
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à l’exécution
de
cette
convention
et aux
contrats
qui
en
découleront
seront
inscrits
au
budget
2023.
RETROCESSION
DU
LOTISSEMENT
DES
5 ARPENTS
Dans
le
cadre
de
la
rétrocession
du
lotissement
des
5
Arpents,
une
première
délibération
a
été
prise
en
conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
13
juin
dernier.
Or,
cette
délibération
ne
fait
pas
apparaître
le
prix
de
vente,
à
l’euro
symbolique,
n1
les
références
cadastrales
des
parcelles
concernées.
Il
convient
donc
d’annuler
cette
délibération
et
de
la
remplacer
par
une
nouvelle.
La
parcelle
représentant
la
voirie
du
lotissement
"Les
Cinq
Arpents",
destinée
à
être
incorporée
dans
le domaine
public
communal
et figurant
au
cadastre
est ainsi
référencée :
Section
N°
Lieudit
Surface
ZB
340
RUE
DE
CHANTENON
01ha82a17
ca
ZB
341
RUE
DE
LA
GALANDERIE
00
ha
41
a 00
ca
ZC
267
RUE
DE
L'AVENIR
00
ha
08
a
19
ca
ZC
304
RUE
DE
CHANTENON
01
ha
24
a
64
ca
Total
surface
: 03
ha
56
a
00
ca
M.
LOISEAU
précise
que
77
000€
doivent
être
reversés
à
la
commune,
une
fois
la
rétrocession
effectuée.
Mme
GANGNERON
rappelle
que
l’entretien
des
espaces
verts,
une
CM
du
12/12/2022
Page
2/7 fois
le
lotissement
rétrocédé,
sera
à
la
charge
de
la
collectivité.
M.
le
Maire
précise
que
les
agents
communaux
tenteront,
la première
année
après
la rétrocession
du
lotissement,
d’assurer
l’entretien
des
espaces
verts
en
interne.
Cette
mesure
perdurera
si
la
quantité
de
travail
correspondante
le permet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
>
D'’annuler
la
délibération
2022/3535,
portant
rétrocession
du
lotissement
des
5
Arpents
;
>
D’acquérir
à l’euro
symbolique
les parcelles
référencées
ci-dessus,
appartenant
à la
société
FONCIER
CONSEIL
SNC
et correspondant
à
l’emprise foncière
des
voiries,
zones
de
stationnement
et espaces
verts
de
la Zac
des
$ Arpents.
TRAVAUX
D’ACCESSIBILITE
SALLE
BLEUE
: CHOIX
DES
PRESTATAIRES
M.
LOISEAU
présente
le projet,
tout
en
rappelant
les
obligations
de
la collectivité,
de
mise
en
accessibilité
de
ses
ERP,
dans
le
cadre
d’un
Ad’Ap
(Agenda
d’accessibilité
Programmé).
Pour
réaliser
les
travaux
de
la
salle
bleue,
deux
lots
ont
été
décidés
:
>
Lot
1 : Cloisons
/ parquet/ peinture
>
Lot
2
: Plomberie
/ électricité
Une
première
consultation
a été
lancée
par
le maître
d’œuvre,
pour
un
retour
en juillet
2022.
Malheureusement,
seules
deux
entreprises
ont
répondu,
une
pour
chaque
lot.
Le
nombre
de
réponse
étant
jugé
insuffisant,
une
nouvelle
consultation
a
été
lancée
en
septembre
2022,
en
décalant
les
dates
de
travaux
du
23
janvier
au
23
février
2023
et
en
élargissant
les
demandes
à
de
nouveaux
prestataires.
Les
entreprises
CroixMarie,
EDL,
Thierry
Perche,
Technics
Rénovation
et Therm’eau
Technic
ont
été
consultées.
Les
propositions
reçues
sont
les
suivantes :
YŸ
Lot
1:
Cloisons/parquet/peinture
>
Technics
rénovation
pour
11
462,34€
HT
>
CroixMarie
pour
14
673,93€
HT
>
Thierry
Perche
pour
2
500€
HT
(devis
très
incomplet
et non
conforme à
la
demande)
Ÿ
Lot
2 : Plomberie
/ électricité
>
Therm’eau
Technics
pour
12
118,63€
HT
>
EDL
6 380,68€
HT
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
et sur préconisation
de
la
commission
travaux,
décide
de
retenir
les propositions
de
l’entreprise
CroixMarie
pour
14
673,93HT
pour
le lot I
et de
l’entreprise
EDL
pour
un
montant
de
6 380,68€HT
pour
le
lot 2.
VIDEOPROTECTION
: VALIDATION
DU
PROJET,
CHOIX
DU
PRESTATAIRE
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Suite
aux
réunions
de
la
commission
travaux
des
2
et
8
décembre
dernier,
la
liste
des
travaux
prioritaires
pour
2023
a été
arrêtée.
Le
projet
de
vidéoprotection
a été
présenté
parmi
les travaux
à réaliser
en
2023.
CM du 12/12/2022
Page 3/7 M.
LOISEAU
présente
le
projet,
initié
1l y
a
environ
un
an
et
centré
essentiellement
autour
du
bourg.
L’objectif
est
de
couvrir
les
entrées
et
sorties
du
bourg,
avec
lecture
de
plaques
d’immatriculation.
Les
caméras
enregistreront
uniquement
lorsqu'elles
détecteront
du
mouvement.
Des
caméras
contextuelles
seront
installées,
notamment
au
niveau
du
city-stade,
de
façon
à
enregistrer
les
nombreux
mouvements.
Les
différents
sites
recensés
sont
les
suivants
: Croisement
Rue
de
Neuville/Rue
de
la
Moinerie;
Croisement
Rue
de
maison
de
rouge,
au
niveau
des
quatre
STOP;
Croisement
Rue
de
la
Venelle/Rue
de
Chécy;
deux
caméras
au
niveau
du
cimetière
; Croisement
Rue
des
portières/Rue
de
Soligny
; une
caméra
avec
dôme
au
city-stade
; deux
caméras
pour
enregistrer
les
mouvements
devant
la mairie
et
devant
les
ateliers
municipaux.
Ce
projet
a été présenté
à la gendarmerie,
qui
l’a approuvé.
Le
serveur
qui
reliera
toutes
les
caméras
sera
installé
dans
la
mairie
et
l’antenne
relai
sera
située
dans
l’église.
Trois
fournisseurs
ont
été
sollicités
: Citéos,
Eiffage
et
SRTC.
M.
LOISEAU
présente
leurs
propositions
:
>
Citéos
: ont
transmis
deux
propositions
car
leur
logiciel
d’analyse
d’image
coûte
très
cher.
Leur
chiffrage
du
projet
est
évalué
à
46
342€
HT
ou
40
600€
HT,
sans
analyse
d’image.
>
Eiffage
a transmis
une
proposition
pour
43
083€
HT
>
SRTC
propose
un
projet
pour
38
525€
HT
Des
visites
ont
été
organisées
dans
les
communes
alentour,
déjà
équipées,
par
l’un
de
ces
fournisseurs.
Les
retours
sont
globalement
positifs,
surtout
pour
le prestataire
SRTC,
qui
semble
très
réactif.
A
Loury,
par
exemple,
les
caméras
sont
très utilisées.
M.
JALAGEAS
demande
pourquoi
il
y
a
une
telle
différence
de
tarifs
entre
les
propositions
reçues.
M.
LOISEAU
explique
que
dans
un
cas
le matériel
fourni
est
canadien
et
américain,
alors
que
dans
le
cas
du
devis
le
moins
cher,
le
matériel
est
chinois.
Toutefois,
la
garantie
du
matériel
est la même
pour
toutes
les propositions.
M.
LOISEAU
précise
qu’en
plus
du
montant
en
investissement,
1l faut
ajouter
le
coût
du
contrat
de
maintenance
annuel,
en
fonctionnement.
Pour
l’offre
de
SRTC,
la
maintenance
est offerte
la première
année.
Le
supplément
sera
donc
à prévoir
à partir
du
budget
2024.
La
commission
travaux
recommande
au
Conseil
municipal
de
retenir
la proposition
de
l’entreprise
SRTC.
Par
ailleurs,
pour
ce
projet,
M.
le
Maire
propose
de
transmettre
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR),
à hauteur
de
40%
du
montant
HT
du
projet,
soit
15
410€,
une
demande
auprès
du
Conseil
départemental,
au
titre
de
l’Appel
à
projet
communal
—
Volet
3,
pour
30%,
soit
11
557€,
ainsi
qu’une
demande
auprès
du
Fonds
Interministérielle
de
Prévention
de
la
Délinquance
et
de
la
Radicalisation
(FIPDR),
pour
10%,
soit
3
852€.
Le
montant
global
des
subventions
demandées
représente
ainsi
30
820€,
soit
80%
du
montant
HT
du
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité,
>
Valide
le projet
de
vidéoprotection,
tel que présenté
;
>
Décide
de
retenir
l’offre
de
l’entreprise
SRTC,
pour
un
montant
de
38
525€
HT
et autorise
le Maire
à signer
tout
document
correspondant
;
>
Autorise
le
Maire
à
transmettre
des
demandes
de
subventions
correspondantes,
telles
que proposées.
|
AUTRE
PROJET:
VALIDATION
DU
PROJET
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
|
M.
LOISEAU
propose
de
retenir
la
mise
en
place
de
bordures
Rue
de
la
Moinerie,
comme
projet
majeur
pour
2023.
Cette
installation
couvrirait
la Rue
de
la Moinerie,
de
la Rue
CM du 12/12/2022
Page 4/7 de
la
Corne
à
la
Rue
de
Neuville.
Le
montant
estimé
de
ce
projet
est
de
69
660€
HT,
selon
une
première
proposition
reçue.
D’autres
devis
devront
être
demandés.
Par
ailleurs,
les
bordures
Rue
de
Maison
Rouge
doivent
être
refaites,
dans
la
continuité
de
celles
changées
en
2020.
Cependant,
la
compétence
voirie
de
la
CCF
comprendrait
le
changement
des
bordures
lorsque
celles-ci
sont
existantes,
alors
qu’elles
sont
à la charge
de
la
commune
lors
d’une
création.
À
revoir
donc
avec
les
services
de
la
communauté
de
communes.
M.
LOISEAU
précise
qu’une
fois
les
bordures
de
la
Rue
de
la
Moinerie
mises
en
place,
le
rue
sera
mise
en
sens
unique,
qui
est
une
compétence
de
police
du
Maire.
En
revanche,
il préconise
de
reporter
le vote
sur
les
demandes
de
subvention
au
conseil
municipal
de janvier
2023,
afin
d’affiner
les
demandes.
Les
dossiers
étant
à déposer
au
15 janvier
2023,
dernier
délai. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité,
avec
16
voix pour
et 2
abstentions
(Mme
PERREAU
et Mme
GANGNERON)
valide
le projet
de
mise
en
place
de
bordures
Rue
de
la Moinerie,
estimé
à
69
660€
HT.
AUTORISATION
DE
DEPENSES
LIEES
AU
COMPTE
«
FETES
ET
CEREMONIES
»
A
la
demande
de
la
trésorerie,
les
imputations
des
dépenses
liées
au
compte
6232
« Fêtes
et cérémonies
» doivent
être
définies.
Mme
CHAMBLET
propose
donc
de
prendre
en
charge
au
compte
6232,
les
dépenses
diverses
ayant
trait aux
fêtes
et cérémonies
telles
que
:
e
Divers
achats
ou
prestations
pour
les
réceptions
organisées
lors
de
cérémonies
officielles,
inaugurations
et
manifestations,
le
repas
des
aînés,
de
la
Sainte
Barbe,
les
vœux
de
la nouvelle
année,
exposition
des
artistes.
e
Les
cadeaux
ou
chèques-cadeaux
offerts
au
personnel
au
titre
de
l’action
sociale
à
l’occasion
de
Noël
e
Les
fleurs,
bouquets,
gravures,
médailles,
coupes
et
présents
offerts
à
l’occasion
de
divers
évènements
et
notamment
lors
de
naissances,
mariages,
décès,
anniversaires,
départ
à la retraite,
mutations,
récompenses
sportives,
culturelles
ou
lors
de
réceptions
officielles
e
Le
règlement
des
factures
de
société
ou
troupes
de
spectacles
et autres
frais
liés
à leurs
prestations
e
Les
décorations
et
petit
matériel
servant
à
l’embellissement
de
la
commune
lors
d'évènements
ou
manifestations
particuliers
comme
14 juillet,
octobre
rose,
noël,
e
Les
frais
de
publicité
et d’annonces
liés
aux
différentes
manifestations
communales.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
d’affecter
les
dépenses
précédemment
détaillées par
Mme
CHAMBLET,
au
compte
6232,
dans
les
limites
des
crédits
ouverts
au
budget.
E
COMMISSION
FETES
ET
CEREMONIES
: CHANGEMENT
D’INTITULE
La
commission
en
charge
de
l’organisation
des
manifestations
communales
est
nommée
Fête
et culture,
vie
associative
depuis
de
nombreuses
années.
Afin
de
la moderniser,
M.
le Maire
propose
de
la renommer
« commission
évènementielle
et vie
associative
».
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
de
renommer
la
commission
« Fêtes
et
culture,
vie
associative
»
en
commission
«
évènementielle
et
vie
associative
»
CM du 12/12/2022
Page 5/7 ACHAT
DE
CHEQUES
CADEAUX
|
Mme
BEAURAIN
DURU
explique
qu’au
vu
du
contexte
économique
difficile
et
de
l’engagement
des
agents
envers
la commune,
il est proposé
de
leur
attribuer
un
chèque
cadeau
en
reconnaissance
de
leur
implication.
De
plus,
ce
sont
majoritairement
des
agents
de
catégorie
C
avec
de
bas
salaires.
Mme
BEAURAIN
DURU
propose
30€
pour
les
agents
à temps
plein,
titulaires
depuis
plus
de
6
mois
dans
la
collectivité
et
en
activité
au
25
décembre
2022.
Il
a
été
recensé
17
bénéficiaires
dans
cette
catégorie.
Elle
suggère
un
chèque
cadeau
de
15€
pour
les
autres
agents
: contractuels
avec
un
contrat
d’au
moins
6 mois,
agents
titulaires
à temps
non-complet
ou
présents
depuis
moins
de
6
mois
dans
la collectivité
et en
activité
au
25
décembre
2022.
5
agents
seraient
concernés.
Elle
explique
par
ailleurs,
que
des
charges
salariales
et patronales
seront
appliquées
sur
ces
sommes.
Cette
démarche
n’a
jamais
été
effectuée
dans
la
collectivité.
M.
MUNOZ
demande
s’il n’est
pas
possible,
au
lieu
de
chèques
cadeaux,
d’appliquer
une
prime
de
Noël,
à
l’ensemble
des
agents.
Mme
BEAURAIN
DURU
répond
que
ce
dispositif n’est
plus
possible,
depuis
l’application
du
RIFSE-EP,
nouveau
régime
indemnitaire,
désormais
en
place.
M.
JALAGEAS
estime
que
le montant
des
chèques-cadeaux
proposé
est
un
peu
léger,
d’autant
que
les
agents
devront
payer
des
cotisations
sociales
dessus.
Il propose
50€
pour
la
première
catégorie
d’agents
et 25€
pour
les
autres.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
décide
>
A
l’unanimité,
l’achat
de
chèques-cadeaux
pour
le
Noël
2022
des
agents
cOMMUNAUX,
>
A
la
majorité,
avec
9
voix
pour
50€
et
25€
; 8
voix
pour
40€
et
20€
(Mmes
BEAURAIN
DURU,
STROUPPE
MEUNIER,
THO,
PERREAU
et
CHAMBLET
et
MM
LOISEAU,
BOURLET
et DESLANDES)
et 1
voix pour
50€
et 20€
(M.
CHENEAU)),
décide
d’octroyer
un
chèque
cadeau
comme
suit
:
e
50€ pour
les
agents
titulaires
à temps
complet,
présents
depuis plus
de
6 mois
dans
la
collectivité
et en
activité
au
25
décembre
2022
;
e
25€ pour
les
agents
titulaires
à
temps
complet,
présents
depuis
moins
de
6
mois,
pour
les
agents
titulaires
à
temps
non
complet,
ainsi
que
pour
les
agents
contractuels,
ayant
un
contrat
d’une
durée
d’au
moins
6 mois.
Tous
ces
agents
doivent
être
en
activité
au
25
décembre
2022.
>
D'’acquitter,
auprès
de
l’URSSAF,
le
paiement
des
cotisations
et
contributions
de
sécurité
sociale
;
>
Que
la
dépense
sera
imputée
au
compte
6232,
dont
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget.
>
QUESTIONS
ORALES
>
Mme
CHAMBLET
transmet
un
retour
positif,
suite
à
l’organisation
du
repas
des
aînés,
où
104
personnes
étaient
inscrites
et 98
présentes.
>
Mme
CHAMBLET
présente
un
bilan
du
téléthon
du
3
décembre
2022.
550€
ont
été
récoltés
sur
Vennecy,
570€
sur
Trainou,
610€
sur
Rebréchien
et
2
535€
sur
Loury,
où
de
nombreuses
activités
étaient
organisées
par
diverses
associations
tout
au
long
de
la
semaine.
Mme
CHAMBLET
remercie
l’ensemble
des
personnes
ayant
participé
et
aidé
à
l’organisation
de
la manifestation,
notamment
au
niveau
des
associations,
mais
aussi
des
élus
communaux.
Un
débriefing
sera
organisé
courant
janvier
entre
les
quatre
communes
CM du 12/12/2022
Page 6/7 organisatrices.
Mme
MOUZET
précise
que
les
retours
font
état
d’animations
plus
nombreuses
sur
Vennecy
que
sur
les
autres
communes
le
3
décembre.
Elle
remercie
tout
particulièrement
les pompiers
de
Vennecy,
qui
ont
répondu
présents
et ont
réalisé
une
haie
d’honneur.
>
Les
vœux
du
Maire
de
Vennecy
auront
lieu
le
12 janvier
2023.
>
Mme
CHAMBLET
explique
que
les
illuminations
de
la
mairie
ont
pu
être
mises
en
place
dès
début
décembre
et
remercie
les
agents
techniques,
ainsi
que
Mme
MOUZET
et M.
JALAGEAS
pour
leur
implication
dans
la création
des
décors
de Noël.
>
Mme
CHAMBLET
informe
les
Conseillers
que
le
bulletin
municipal
est
en
cours
de
relecture
et devrait
être
distribué
pendant
la première
semaine
de janvier
2023.
>
M.
LOISEAU
explique
que
le
permis
de
construire
pour
l’extension
du
bâtiment
Dior,
dans
le
Cosmetic
Park,
a
été
déposé.
Cependant,
une
enquête
publique
est
nécessaire.
Le
permis
de
construire
ne
pourra
donc
être
accordé
qu’à
l’issue
de
cette
enquête,
courant
2023. >
Selon
M.
LOISEAU,
la
CCF
reconnait
que
l’émulsion
appliquée
Rue
de
Soligny
est
déjà
en
mauvaise
état.
Elle
sera
donc
refaite
partiellement
au
printemps
2023,
de
la Rue
des
Portières
à la Rue
de
Chécy.
Il note
cependant
une
réelle
amélioration
de
la qualité
du
réseau
routier,
depuis
que
la CCF
a repris
la compétence.
>
M.
LOISEAU
rapporte
les
récents
problèmes
liés
au
chantier
de
la
chaudière
bois.
La
livraison,
initialement
prévue
courant
décembre
2022
a
été
reportée
à
minima
aux
vacances
de
février,
voire
celles
de
Pâques.
Un
des
problèmes
majeurs
provient
de
la
source
d’alimentation
électrique
initialement
prévue,
au
niveau
de
la salle
polyvalente,
qui
ne
permet
pas
d’obtenir
la puissance
nécessaire,
pour
la chaudière.
>
M.
LOISEAU
fait
état
de
problèmes
avec
Orange
et
le
réseau
fibre,
dans
le
cadre
du
projet
d’espace
partagé.
Le
début
des
travaux
est reporté
à mi-janvier
minimum.
>
M.
CHENEAU
évoque
les
problèmes
récurrents
de
connexion
internet,
liés
au
vol
de
câbles
ADSL.
M.
le Maire
explique
que
la mairie
signale
le problème
à l’opérateur
en
charge
du
réseau.
Le
délai
d’intervention
pour
les
réparations
dépend
uniquement
de
ce
dernier.
Mme
CHAMBLET
précise
qu’en
cas
de
coupures
de
ce
type,
chaque
opérateur
doit
proposer
une
solution
alternative,
type
box
3G.
>
M.
LOISEAU
informe
les
Conseillers
qu’il
a
assisté
à
une
réunion
sur
l’acquisition
d’un
logiciel,
concernant
la
revalorisation
des
valeurs
locatives
des
habitations,
prévue
a priori
par
l’Etat,
au
niveau
national,
pour
2026.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h00.
Vennecy,
le
14
décembre
2022
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Dominique
LOISEAU
Roger
ED
CM du 12/12/2022
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