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Procès Verbal - PV CM 13052024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 13052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Lee
PROCÉS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VENNECY
Le
treize
mai
deux
mille
vingt-quatre,
à
dix-neuf heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
M.
Roger
DEÉSLANDES,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 7 mai
2024
Présents
: M
DESLANDES,
M.
LOISEAU,
Mme
BEAURAIN
DURU,
M
BONHOMMET,
M.
BOURLET,
M
CHENEAU,
Mme
GANGNERON,
M.
JALAGEAS,
M
MACHADO
SANTANA,
Mme
STROUPPE-MEUNIER,
M
THIBAULT
(à
partir
de
19h15),
M
GAUCHER,
M
MUNOZ Absents
ayant
donné
pouvoir
: Mme
CHAMBLET
à
M
DESLANDES
;
Mme
PERREAU
à
Mme
STROUPPE-MEUNIER
Absents
: M
GITON,
Mme
MOUZET,
Mme
THO
Secrétaire
de
séance
: Mme
GANGNERON
M.
le Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
respecter
une
minute
de silence,
en
hommage
à M.
Claude
VENON,
ancien
Maire
de
Vennecy,
décédé
récemment.
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et procède
à l’ouverture
de
la séance.
Le procès-verbal
de
la séance
précédente
est approuvé
sans
observation.
REFECTION
DE
LA
CHARPENTE
DU
PREAU
DE
L’ECOLE
Suite
à une
étude
de
la charpente
du
préau
de
l’école,
un
besoin
de
réfection
s’avère
nécessaire.
Pour
cela,
trois
entreprises
ont
été
sollicitées.
>
Ents
Legruieccouverture,
qui
a rendu
une
proposition
pour
11
678,30€
HT
>
Ents
Braun,
qui
a transmis
un
devis
pour
13
500€
HT
>
Ents
Artisans&Plus,
qui
a transmis
une
proposition
pour
8 946€
HT.
M.
LOISEAU
précise
que
le
devis
d’Artisans&Plus
est
arrivé
ce
jour
en
mairie.
Il
propose
donc
d’étudier
leur
proposition
en
séance,
ce
qui
n’a
pas
pu
être
fait
avec
la
commission
travaux
au
préalable.
M.
MUNOZ
explique
que
l’intervention
d’Artisans&Plus
a
été
demandée
pour
le mois
de juillet,
pendant
les
vacances
scolaires.
Il précise
également
que
les
embouts
de
pannes
sont
prévus
dans
les
travaux,
au
même
titre
que
les
devis
des
autres
entreprises.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à la majorité,
avec
15
voix pour
et une
abstention
(M.
MUNOZ),
décide
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
Artisans
& Plus,
pour
un
montant
de
8 946€ HT.
CM
du 13/05/2024
Page 1/3 DELEGATION
AU
MAIRE
POUR
LES
ADMISSIONS
EN
NON-VALEUR
Arrivée
de
M.
THIBAULT
Pour
constater
l'irrécouvrabilité
des
créances,
les
assemblées
délibérantes,
qui
disposent
du
pouvoir
budgétaire,
les
admettent
en
non-valeur.
Afin
de
fluidifier
la
mise
en
œuvre
de
cette
procédure
pour
les
créances
de
faible
montant
et
recentrer
les
travaux
de
l'assemblée
sur
les
créances
significatives,
la
loi
autorise
la
délégation
de
la
décision
d'admission
en
non-valeur
à l'exécutif local
dans
la limite
d'un
seuil.
Le
décret
n°
2023-523
du
29 juin
2023
précise
le
seuil
au-delà
duquel
la délégation
ne
peut
intervenir
et
les
modalités
selon
lesquelles
l’exécutif
rend
compte
de
l'exercice
de
cette
délégation
auprès
de
l'assemblée
délibérante.
Pour
les
communes,
ce
seuil
est
de
100
€.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
la délégation
au
Maire,
pour
la durée
du
mandat
de
l’admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes,
présentés
par
le
comptable
public,
chacun
de
ces
titres
correspondant
à une
créance
irrécouvrable
d’un
montant
inférieur
ou
égal
à un
seuil
de
100€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
>
Approuve
la
nouvelle
délégation
au
Maire,
pour
l’admission
en
non-valeur
des
créances
dont
le montant
est inférieur
ou
égal
à 100€
;
>
Dit
que
M.
le
Maire
devra
rendre
compte
au
moins
une
fois
par
an
de
ses
décisions
au
conseil
municipal
au
moyen
d’un
état
listant
les
créances
admises
en
non-
valeur
et
les
motifs
ayant
présidé
à
cette
admission
et
de
tenir
à
la
disposition
du
Conseil
municipal
les
pièces
produites
à
l’appui
de
la
demande
d'admission
en
non-valeur
présentée
par
le comptable
public.
ADHESION
AU
CAUE
2024
La
demande
d’adhésion
au
Conseil
d’architecture,
d’urbanisme
et
de
l’environnement
(CAUE)
a
été
reçue
en
mairie,
pour
l’année
2024.
Le
calcul
de
la
cotisation
s’effectue
en
fonction
de
la
population
communale.
Pour
2024,
la
population
de
Vennecy
est
de
2084
habitants.
La
cotisation
sera
donc
de
2084
x
0,15€,
soit
312.,60€.
Pour
rappel,
le
CAUE
transmet
des
conseils
en
urbanisme
et
en
aménagement
urbain.
Il a notamment
émis
des
propositions
pour
un
futur
aménagement
du
bourg
de
Vennecy.
Mme
BEAURAIN
DURU
estime
que
le
montant
de
la
cotisation
est
dérisoire
en
comparaison
des
conseils
de
qualité
émis.
M.
le
Maire
rappelle
que
le
CAUE
est
intervenu
1l
y
a
quelques
années,
pour
transmettre
des
préconisations
quant
à la sécurisation
du
bourg.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
d’adhéèrer
au
CAUE
pour
l’année
2024,
avec
une
cotisation
de
312,60€.
JURES
D’ASSISE
2025
EH
La
commune
de
Vennecy
doit
tirer
au
sort
6
personnes
figurant
sur
la
liste
électorale,
en
fonction
de
leur
numéro
d’électeur.
Ces
6
personnes
apparaitront
alors
sur
une
liste
plus
générale
et
pourront
à
nouveau
être
tirées
au
sort
et
devenir
jurés
d’assises
en
2025.
Sont
CM du 13/05/2024
Page 2/3 exclues
les
personnes
nées
après
le
31
décembre
2001,
car
il est
nécessaire
d’avoir
au
moins
23
ans
au
31
décembre
de
l’année
au
cours
de
laquelle
le tirage
au
sort
est
effectué.
TIRAGE
AU
SORT
:
>
Bureau
2
- N°344
>
Bureau
1
- N°459
>
Bureau
2
- N°363
>
Bureau
1
- N°033
>
Bureau
1
- N°583
>
Bureau
2
- N°735
>
QUESTIONS
ORALES
>
Point
sur
les
délégations
de
signature
données
au
Maire,
depuis
avril
2024
:
Achat
de
2 tablettes
supplémentaires
pour
la cantine
: 550
€ HT
Externalisation
de
la sauvegarde
du
serveur:
600
€ HT
Achat
de
deux
barnums
de
3x3m
et
de
3x4,5m:
1
031€
HT
Achat
d’un
combiné
supplémentaire
pour
la directrice
de
l’école
: 95€
HT
Achat
d’ustensiles
pour
le restaurant
scolaire
: 195€
HT
Changement
de
la
pompe
de
la
sous-station
liée
au
système
de
chauffage,
dans
l’extension
de
l’école
: 2414€
HT
Contrat
de
maintenance
de
la chaudière
gaz,
liée
à la chaufferie
biomasse
: 380€
HT
Total
sur
la période
: 5 265€
HT
SKK KKS SK
>
Demande
de
rebouchage
de
trous
Rue
de
Soligny
et
Rue
de
la
Croix
de
Liverson
par
M.
CHENEAU.
M.
GAUCHER
demande
aussi
que
soit
étudié
le problème
d’évacuation
des
eaux
pluviales
au
croisement
entre
les
Rues
de
Charmoy
et des
Portes
rouges.
>
M.
LOISEAU
évoque
la
mise
en
place
de
panneaux
STOP
aux
croisements
entre
les
rues
de
Maison
rouge,
de
la
Bordebure
et
des
Tremblards,
ainsi
que
l’installation
d’un
sens
interdit,
sauf
riverains
et
service,
dans
la
Rue
du
Clos
Moutiers.
Par
ailleurs,
une
démarche
de
prévention
sera
prochainement
réalisée
dans
cette
rue,
par
le
Maire
de
Vennecy,
afin
de
sensibiliser
les
habitants
à
ce
nouveau
sens
de
circulation,
avant
l’intervention
de
la
gendarmerie.
>
M.
LOISEAU
informe
le
Conseil
municipal
que
les
travaux
de
mise
en
place
de
trottoirs
Rue
de
la Moinerie
devraient
débuter
courant
septembre
2024.
>
Une
réunion
du
comité
de
projet
obligatoire
concernant
le
projet
agrivoltaïque
a
eu
lieu,
en
présence
d’un
représentant
des
communes
limitrophes.
Un
contrat
avec
un
éleveur
d’ovins
est
déjà
signé
avec
les
porteurs
de
projet.
Toutefois,
deux
autres
projets
similaires
sont
à l’étude
sur
Loury
et Fay-aux-Loges.
La
mise
en
service
de
l’installation
est prévue
pour
2028
dans
le
meilleur
des
cas.
Enfin,
la
CCF
a
souhaité
participer
au
projet
à
hauteur
de
20
OOCE. >
Mme
GANGNERON
rappelle
le
marché
printanier
le
19
mai
prochain
à
Vennecy,
avec
15
exposants
attendus.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h00.
Vennecy,
le
14
mai
2024
La
secrétaire
de
séance.
Le
Maire,
MAD
Frédérique
GANGNERON
Roger
DESLANDES
KE
CM
du
13/05/2024
Page
3/3