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Convocation - convocation conseil du 16 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Thorigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil du 16 juin 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
THORIGNY
À Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Dossier suivi par :
01 60 07 89 89 | guichet.unique@thorigny.fr
Objet : CONVOCATION
Thorigny-sur-Marne, le 10 juin 2026
Cher (e) Collègue,
Je vous informe qu'un Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil (Mairie), le :
16 juin 2026 à 19H00
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 20 MAI 2026 ET DU 23 AVRIL 2026
1/ FINANCES
1.1- Nomination D'un président de séance pour le CFU Ville et le CFU Sauvières
1.2- Adoption du CFU Ville
1.3- Affectation définitive du résultat Ville
1.4- Adoption du CFU Sauvières
1.5-Abattement taxe foncière sur les propriétés bâties
1.6 - Abattement taxe foncière sur les propriété non bâties
1.7 - Majoration taxe d'habitation pour les résidences secondaires
1.8- Participation carte Imagin'R
1.9- Formation des élus
2/ FONCIER
2.1-Vente du 17 rue Gambetta, ex cabinet médical
2.2-Signature d'un avenant à la COT avec la Sablière pour un espace dédié à du stationnement
3/ ENFANCE -JEUNESSE
3.1- Règlement de fonctionnement périscolaire-cantine
4] PARTICIPATION CITOYENNE
4.1- Adoption de la charte du référent citoyen
5/ RESSOURCES HUMAINES - SOCIAL
5.1- Congés bonifiés d'un agent - indemnité de vie chère
5.2 - recrutement de 2 services civiques seniors 6] CULTURE
6.1- tarifs billetterie Moustier
7/RENDUS COMPTES
7.1- Rendu compte de décisions signées par Mme le Maire
INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS
Madame le Maire,
Bouchra FENZAR-RIZKI
Mairie de Thorigny-sur-Marne
1 rue Gambetta 77400 Thorigny-sur-Marne
01 60 07 89 89
nicht nnimroMtharien Fr THORIGNY
CONSEIL MUNICIPAL
POUVOIR
Je soussigné (@)
donne pouvoirà
pour me représenter à la séance du Conseil Municipal du
Fait le ….... basrssvid bovsrscres
Signature