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Déliberation - Recapit delib 16 septembre 2025
Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - Recapit delib 16 septembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LASA NOVALAISE etmontagne
1
9
SEP.
2075
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
SEPTEMBRE
2025
Délibération
N°
2025/09/16/1
Subvention
Entente
Commerciale
et Artisanale
du
Lac
d'Aiguebelette
(ECALA)
— Exercice
2025
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2025/09/16/2
Subvention
pour
lancement
de
l'association
Sourires
Part'ägés
— Exercice
2025
Approuvée 13
pour
- 1 conseiller
ne
prend
pas
part
au
vote
Délibération
N°
2025/09/16/3
Subvention
Entente
Athlétique
du
Lac
d'Aiguebelette
(EALA)
— Organisation
trail
semi-nocturne
13/12/2025
Approuvée 13
pour-
1 conseiller
ne
prend
pas
part
au
vote
Délibération
N°
2025/09/16/4
Construction
de
la
gendarmerie
et
logements
Accord
de
principe
pour
garantie
de
l'emprunt
contracté
par
SAVOISIENNE
HABITAT
Approuvée 13
pour
—
1 abstention
Délibération
N°
2025/09/16/5
Cession
gratuite
de
parcelles
par
les
consorts
RIGOUDY/BOURDIER
—
Lieudit
Le Terreau
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2025/09/16/6
Approbation
de
la
réorganisation
de
la voirie
communale
: tableau
de
classement
des
voies
communales
et tableau
des
places
publiques
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2025/09/16/7
Mise
à disposition
gracieuse
d’un
barnum
par
la
région
Auvergne-Rhône-Alpes
à destination
des
associations
Approuvée
à l'unanimité
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE