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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 27 juin 24
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wingles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 27 juin 24)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
27 JUIN 2024 – 18H30
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
WINGLES s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Sébastien MESSENT,
Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, dont un exemplaire a été affiché à
la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Étaient présents : MM. Sébastien MESSENT, Georges KOPROWSKI, Virginie COLLART, Marcel PART, Anne TONNOIR, Jean-Marc BOUILLET,
Claudian PHILIPPE, Brigitte BOURLARD, Murielle FIEVET, Jean-François ANTONINI, Delphine MERTENS-CHARLEMAGNE, Sébastien ROBERT,
Vincent PART, Céline LECHANTRE, Lucie DELPORTE, Céline DELEURY, Marine BLONDEL, Franck STENEGRE, Thomas MORELLE, Claude TROLIN,
Lise TROLIN, Mickaël BILLEBAULT
Étaient excusés : Nadia WACHOWIAK a donné pouvoir à Vincent PART, Christophe DRUELLES a donné pouvoir à Georges KOPROWSKI, Josette
ROUSSEL a donné pouvoir à Anne TONNOIR, Frédéric RICHARD a donné pouvoir à Sébastien MESSENT, Lucie LELONG a donné pouvoir à Virginie
COLLART, Delphine GOLEC a donné pouvoir à Brigitte BOURLARD,
Était absente : Mme Karine GAROT
SECRETAIRE DE SEANCE : Céline DELEURY
Liste des délibérations
2024-20 Approbation de la modification de la délégation de pouvoirs
du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122 -22
du Code Général des Collectivités Territoriales APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-21 Signature du contrat de ville APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-22 Convention de fonctionnement « Commune – Communauté
d’Agglomération de Lens-Liévin » pour l’intégration au réseau des
établissements de Lecture Publique de la Communauté d’Agglomération
de Lens-Liévin APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-23 Présentation du Projet culturel de Territoire de la Commune APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-24 Subvention exceptionnelles aux associations 2ème trimestre APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-25 Adhésion au service commun de la Direction Mutualisée des
Systèmes d'information proposé par la CALL APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-26 Convention cynégétique (2023-2026) relative à la mise en
place de la chasse sur des Espaces Naturels Sensibles du
territoire de la Commune de Wingles Annule et remplace la
délibération du Conseil Municipal du 16 décembre 2022 entre la
Commune, la CALL, le Syndicat Mixte EDEN 62 et la Fédération
Départementale des Chasseurs du Pas-de-Calais APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-27 Summer Wingles – Règlement intérieur APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-28 Summer Wingles – recours au bénévolat APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-29 Summer Wingles – tarification di droit de place / versement
d’un pourcentage du CA APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-30 Win’Geek – recours au bénévolat APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-31 Win’Geek - tarification di droit de place / versement
d’un pourcentage du CA APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-32 Win’Geek - tarifs APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-33 Don à l’association La Confrérie des Geeks APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-34 Don à l’association Ma p’tite fée autiste APPROUVE – POUR : 28 VOIX 2024-35 Tarifs La taverne des jeux d’Antan APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-36 Vente de logements locatifs appartenant à M&C APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-37 Démolition d’un logement appartenant à SIA Habitat APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-38 Avis du CM sur la mise en œuvre de la future ZFE-m AVIS DEFAVORABLE 28 VOIX
2024-39 Organisation du temps scolaire APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-40 Séjour vacances – convention de partenariat APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-41 Délibération de principe portant autorisation le recrutement
d’agents contractuels remplaçants APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-42 Actualisation du tableau des effectifs APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-43 Création d’un emploi permanent de bibliothécaire à temps
Complet APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2024-44 Création d’un poste apprenti technicien informatique APPROUVE – POUR : 28 VOIX
CR décisions du maire