Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 24
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU 22
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance 3
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance du con
Déliberation - Liste des delibs examinees en seance du 3 avril 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - Recapitulatif des deliberations examinees le 26 av
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 3 AVRIL 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wingles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 3 AVRIL 26)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
VENDREDI 3 AVRIL 2026 – 18H30
AFFICHE EN MAIRIE LE : 7 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six, le trois avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de WINGLES s’est réuni au lieu ordinaire de ses
séances, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à l’avance, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie,
conformément à la Loi.
Étaient présents :MM MESSENT Sébastien, COLLART Virginie, KOPROWSKI Georges, MERTENS-CHARLEMANGE Delphine, DUTHOIT
Christopher, TONNOIR Anne, ROBERT Sébastien, LUKSCH Delphine, ANTONINI Jean-François, ROUSSEL Josette, PART Vincent,
COLLART Christine, BOUILLET Jean-Marc, BOURLARD Brigitte, THERY Philippe, FIEVET Murielle, LAKHDARI Sofian, DIMARTINO Aldo,
LECHANTRE Céline, MORELLE Thomas, TROLIN Lise, THILLOY Michel, DILLY Virginie, TROLIN Claude, LENGAIGNE Lucie, GAROT
Karine
Étaient excusés : M DRUELLE FOURNIEZ Maxence a donné pouvoir à Mme COLLART Virginie, Mme FLANQUART Maud a donné pouvoir
à M MESSENT Sébastien, Mme DELPORTE Lucie a donné pouvoir à Georges KOPROWSKI
SECRETAIRE DE SEANCE : TONNOIR Anne
Liste des délibérations
DEL 2026-5 ADOPTION DU REGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL POUR : 28 CONTRE : 1
ABSTENTION : 0
DEL 2026-6 INDEMNITES DES AGENTS POUR LES OPERATIONS DE MISES SOUS PLI – ELECTIONS MUNICIPALES 2026
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-7 10 000 DEPARTS EN VACANCES – ADHESION A LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « VACANCES OUVERTES »
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION :0
DEL 2026-8 SEJOUR VACANCES – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAF ARRAS POUR : 29 CONTRE : 0
ABSTENTION :0
DEL 2026-9 ADHESION AU DISPOSITIF « NOS QUARTIERS D’ETE » DU CONSEIL REGIONAL DU NORD PAS DE CALAIS
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
10
DELIBERATION DE PRINCIPE : ADHESION AU SERVICE SOS PAIE – CONVENTION D’ADHESION DU CDG 62
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
11
TARIFS MANIFESTATION WIN’GEEK POUR : 22 CONTRE : 7
ABSTENTION :0
DEL 2026-
12
WIN’GEEK – RECOURS AU BENEVOLAT POUR : 22 CONTRE : 7
ABSTENTION :0
DEL 2026-
13
CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL - CST COMMUN ET D’UNE F3SCT POUR : 29 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
14
TAUX INDEMNITES DES ELUS POUR : 22 CONTRE : 7
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
15
MAJORATION DES INDEMNITES DES ELUS POUR : 22 CONTRE : 7
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
16
MODULATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ELUS POUR : 28 CONTRE : 0
ABSTENTION : 1 DEL 2026-
17
FORMATION DES ELUS POUR : 29 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
18
FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU CCAS / DESIGNATION DU CM AU CA DU CCAS
POUR : 28
CONTRE : 1
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
19
MARCHES PUBLICS / COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR : 28 CONTRE : 1
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
20
PRINCIPE DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR : 29 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
21
RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS POUR : 22 CONTRE : 0
ABSTENTION : 7
DEL 2026-
22
CAISSE DES ECOLES / DESIGNATION DES MEMBRES AU CA POUR : 22 CONTRE : 1
ABSTENTION : 6
DEL 2026-
23
COLLEGE LEON BLUM / DESIGNATION DES MEMBRES AU CA POUR : 22 CONTRE : 1
ABSTENTION : 6
DEL 2026-
24
LYCEE VOLTAIRE / DESIGNATION DES MEMBRES AU CA POUR : 22 CONTRE : 1
ABSTENTION : 6
DEL 2026-
25
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PARC MARCEL CABIDDU / DESIGNATION DES MEMBRES AU COMITE SYNDICAL
POUR : 22
CONTRE : 1
ABSTENTION : 6
DEL 2026-
26
SIVOM D’INSERTION PROFESSIONNELLE / DESIGNATION DES MEMBRES AU CA AU COMITE SYNDICAL
POUR : 22
CONTRE : 1
ABSTENTION : 6
DEL 2026-
27
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DU SITE STYROLUTION A WINGLES
POUR : 22
CONTRE : 1
ABSTENTION : 6
DEL 2026-
28
FDE 62 / DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CA POUR : 22 CONTRE : 1
ABSTENTION : 6
DEL 2026-
29
CNAS / DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CA POUR : 22 CONTRE : 1
ABSTENTION : 6
DEL 2026-
30
INSTALLATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES POUR : 29 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
31
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER POUR : 29 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
32
VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE SUR LA BASE DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
POUR : 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
DEL 2026-
33
CREATION D’UN COMITE CONSULTATIF PORTANT SUR LA RECHERCHE D’ECONOMIES AFIN DE LIMITER LE RECOURS A L’AUGMENTATION DU TAUX COMMUNAL DE LA TAXE FONCIERE
POUR : 6
CONTRE : 22
ABSTENTION : 1