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Compte-Rendu - compte rendu CM 2022 12 06
Compte-Rendu - compte rendu du 12 12 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Sand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 12 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Humanitaire,
SÉANCE ORDINAIRE DU 12 DECEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du compte-rendu du 16/11/2022
2. Urbanisme : - devis armoires éclairage public
- devis entretien chauffage bâtiments
- autres devis
3. Finances : divers devis
4. Personnel communal
5. Divers
Secrétaire de séance : Anny SUR-RIEGEL
Membres présents : Denis SCHULTZ, Anny SUR-RIEGEL, Pierre SCHNEIDER, Martine
WALTER, Gwendoline HURSTEL, Cécile GARBACIAK, Pascal GOERGER, Valentine
HARLEPP, Benoît ANDRES, Agnès BERGE.
Membres excusés :
Fabienne TUSSING, excusée avec procuration à Martine WALTER,
Maurice WEIBEL, excusé sans procuration,
Bruno KIENNERT, excusé sans procuration,
Amandine KALCK, excusée avec procuration à Agnès BERGE,
Christophe JACOB, excusé avec procuration à Pierre SCHNEIDER.
Point de l'ordre du jour N° 1.
Objet : Approbation du compte-rendu du 16/11/2022
Le procès-verbal est adopté à l'unanimité,
Adopté à l'unanimité Point de l'ordre du jour N° 2.
Objet : Urbanisme :
- devis armoires éclairage publie
Pierre SCHNEIDER, Adjoint au Maire à l’urbanisme, propose à l’assemblée deux devis pour le remplacement des horloges (au nombre de 6) pour l'éclairage public afin de réduire les coûts énergétiques et harmoniser l’ensemble de l’éclairage public :
- SPIE CityNetworks de Sélestat, pour un montant total de 3 510,00 €/HT soit 4 212,00 €/TTC.,
installation au plus tard sous quinze jour,
- ES Services énergétiques de Strasbourg, pour un montant total de 4 293,00 €/HT soit 5 151,60 €E/TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE d’autoriser le Maire à signer les devis de l’entreprise SPIE CityNetworks de Sélestat, pour un montant total de 3 510,00 €/HT soit 4 212,00 €/TTC.
Adopté à l'unanimité
- devis entretien chauffage bâtiments
Anny SUR-RIEGEL, Adjointe au Maire, propose à l’assemblée de revoir l'attribution du marché pour l’entretien du chauffage pour les bâtiments publics suite aux différentes difficultés d'interventions et d’entretien des chaudières survenues avec AFL Services. Deux entreprises ont fait une offre :
- AFL Services de Benfeld pour un renouvellement de contrat pour un montant total de 1 552,68 E/HT soit 1 814,68 €/TTC,
- L'entreprise LAUNAY SAV de Kertzfeld pour un nouveau contrat pour un montant de 1 141,80 €/HT soit 1 315,77 €/TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE d’autoriser le Maire à signer le devis de l’entreprise LAUNAY SAV de Kertzfeld pour un montant de 1 141,80 €/HT soit 1 315,77 €/TIC..
Adopté à l'unanimité
Point de l'ordre du jour N°3.
Objet : Finances : divers devis
Archivage mairie : intervention de l'archiviste itinérant
Anny SUR-RIEGEL, Adjointe au Maire, informe qu'en date du 27/10/2022, Mme Lucile
FONTAINE, responsable du Service des archivistes itinérants du Centre de Gestion du Bas-Rhin,
s'est déplacée à la mairie pour y faire un bilan de la situation des archives.
L’Adjointe au Maire informe les membres du Conseil municipal que pour mettre en ordre Îles archives, l'archiviste itinérante propose une intervention de 25 journées. L’Adjointe au Maire informe que pour l'exercice 2022, les frais d'intervention sont de 350 €/TTC par jour, montant qui restera fixe même si la prestation est effectuée après le 31/12/2022.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- DECIDE la mise en place d'une convention avec le Centre de Gestion du Bas-Rhin pour la mise à disposition d’un archiviste itinérant pour environ 25 jours
- AUTORISE le Maire à signer les actes afférents,
Adopté à l'unanimité
Point de l'ordre du jour N° 4.
Obiet : Personnel communal
Ce point est reporté à une prochaine séance.
Point de l'ordre du jour N°5.
Obijet :Divers
- Église: avancement des travaux, première messe le 14/01/2023,
- Rue du Panama : suite à la vente du terrain, les bornes à vêtements, bio déchets et verres seront
déplacées rue du Mittelfeld à côté du transfomateur électrique,
- SMICTOM : convention de la collecte, convention d’occupation de Pespace public et arrêté dépôts sauvages dans l’espace public (amendes),
- Information de la réunion du 12/12/2022 avec la Sous-préfète, DDT concernant ZAN (Zéro
Attificialisation Nette),
Projection film In Memorium : le 15/12/2022 à 20h00 salle Multifonctions,
Repas des Aînés : le 15/01/2023 au Cercle Saint Martin,
Vœux du Maire : le 18/01/2023 à 19h30 à la Salle Multifonctions,
Prochain conseil municipal : le 30/01/2023 à 20h à la Salle Multifonctions.
Le conseil municipal est clos à 21h40.
SR RTECEX