Compte-Rendu - compte rendu du 06 10 2022

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Compte-Rendu - compte rendu du 06 10 2022 Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Sand. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 06 10 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques, SÉANCE ORDINAIRE DU 06 OCTOBRE 2022

ORDRE DU JOUR

1 Approbation du compte-rendu du 22/09/2022

2. Urbanisme : rapport de la commission d'urbanisme du 05/10/2022

3. Ciub-house de Sand : attributions des iots

4, Finances : - divers devis

- décision modificative du Budget Primitif 2022 N°1

5. Personnel communal

6. Divers

Secrétaire de séance : Pierre SCHNEIDER

Membres présents : Denis SCHULETZ, Anny SUR-RIEGEL, Pierre SCHNEIDER, Maurice

WEIBEL, Martine WALTER, Cécile GARBACIAK, Amandine KALCK, Christophe

JACOB, Benoît ANDRES, Agnès BERGE.

Membres excusés :

Fabienne TUSSING, excusée avec procuration à Agnès BERGE,

Gwendoline HURSTEL, excusée avec procuration à Anny SUR-RIEGEE, Bruno KIENNERT, excusé sans procuration,

Pascal GOERGER, excusé avec procuration à Martine WALTER,

Valentine HARLEPP,excusé sans procuration.

Point de l'ordre du jour N° 1.

Objet : Approbation du compte-rendu du 22/09/2022

Le procès-verbal est adopté à l'unanimité.

Adopté à l'unanimité

Point de l'ordre du jour N° 2.

Objet : Urbanisme : rapport de la commission d’urbanisme du 05/10/2022

Pierre SCHNEIDER fait lecture à l'assemblée du rapport de la commission d’urbanisme du 05/10/2022.Point de l'ordre du jour N° 3.

Objet : Club-house de Sand : Attributions des lots

Le Maire rappelle à l’assemblée lors de la séance du 22/09/2022 le conseil municipal a validé la négociation pour les lots :

# lot n°01 Gros-Oeuvre,

lot n°04 Menuiseries extérieures bois — Bardage bois,

lot n°05 Serrurerie,

lot n°06 Piâtrerie,

lot n°07 Menuiseries intérieures,

lot n°09 Peinture,

lot n°10 Chauffage Ventilation

lot n°11 Sanitaire. FN

T

Va le rapport d'analyse des offres du Maître d’œuvre,

Vu les explications de l’Adjoint au Maire et du Maire,

Vu Pavis de la commission d'Urbanisme,

Le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer les marchés aux entreprises comme suit :

» lot n°01 Gros-Oeuvre à l’entreprise LES BATISSEURS ASSOCIES (Hoenheim) pour un

montant de 65 027,60 € H.T., soit 78 033,12 € T.T.C.,

» lot n°04 Menuiseries extérieures bois — Bardage bois à l’entreprise MENUISERIE MEYER

JEAN YVES (Neuve Eglise) pour un montant de 54 343,00 € HT. soit 65 211.60 € TTC.

> lot n°05 Serrurerie à l’entreprise METTALERIE SONNTAG (Sélestat) pour un montant

de 32 082.60 € HT. soit 38 499,12 € T.T.C.,

# lot n°06 Plâtrerie à l’entreprise BATIMULTITACHES (Strasbourg) pour un montant de

68 781.90 € HT. soit 82 538,28 € T.T.C., la qualification RGE est en cours et devra être

effective au moments du démarrage de leurs travaux,

# lot n°07 Menuiseries intérieures à l’entreprise HOFFBECK SARL (Ottrot) pour un

montant de 21 309.00 € H.T. soit 25 570,80 € T.T.C.,

# lot n°09 Peinture à l’entreprise BATIMULTITACHES (Strasbourg) pour un montant de

36 157.00 € HT. soit 43 388,40 € T.T.C., la qualification RGE est en cours et devra être

effective au moments du démarrage de leurs travaux,

# lot n°10 Chauffage Ventilation à l’entreprise HIRTZEL ARBOGAST ET FILS SARL

(Boofzheim) pour un montant de 45 900.00 € HT. soit 55 080,00 € T.T.C.,

> lot n°11 Sanitaire à l’entreprise HIRTZEL ARBOGAST ET FILS SARL (Boofzheim)

pour un montant de 22 534.00 € H.T.. soit 27 040.80 € T.T.C.,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE :

- d'attribuer les marchés comme suit :

lot n°01 Gros-Oeuvre à l’entreprise LES BATISSEURS ASSOCIES (Hoenheim) pour un montant de 65 027,60 € HT. soit 78 033,12 € TT.C.,

Adopté par 11 (onze) voix pour 1 (une) voix contre de Martine WALTER et 1 (une) abstention de Pascal GOERGER

> lot n°04 Menuiseries extérieures bois - Bardage bois à l’entreprise MENUISERIE MEYER

JEAN YVES (Neuve Eglise) pour un montant de 54 343,00 € HT. soit 65 211.60 €

ETC.

# lot n°05 Serrurerie à l’entreprise METTALERIE SONNTAG (Sélestat) pour un montant

de 32 082.60 € HT. soit 38 499.12 € T.T.C.,

# lot n°06 Plâtrerie à l’entreprise BATIMULTITACHES (Strasbourg) pour un montant de

68 781,90 € H.T.. soit 82 538,28 € L.T.C., la qualification RGE est en cours et devra être

effective au moments du démarrage de leurs travaux,

# lot n°07 Menuiseries intérieures à l’entreprise HOFFBECK SARL (Ottrot) pour un

montant de 21 309,00 € HT. soit 25 570.80 € T.T.C.,

# lot n°09 Peinture à l’entreprise BATIMULTITACHES (Strasbourg) pour un montant de

36 157.00 € HT. soit 43 388.40 € T.T.C., la qualification RGE est en cours et devra être

effective au moments du démarrage de leurs travaux,

# lot n°10 Chauffage Ventilation à l’entreprise HIRTZEL ARBOGAST ET FILS SARL

(Boofzheim) pour un montant de 45 900,00 € H.T. soit 55 080.00 € T.T.C.,

# lot n°11 Sanitaire à l’entreprise HIRTZEL ARBOGAST ET FILS SARL (Boofzheim)

pour un montant de 22 534,00 € H.T. soit 27 040.80 € T.T.C.,

Les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au BP 2022

Adopté à l'unanimitéPoint de l'ordre du jour N° 4.

Objet : Finances :

- Mise en place de la nomenclature M57 au 1° janvier 2023

En application de l’article 106 III de la loi 2015-9941 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe), les collectivités territoriales peuvent par délibération de l’assemblée délibérante choisir d’adopter les règles budgétaires et comptables M57.

Cette instruction, qui est la plus récente, la plus avancée et la plus complète résulte d’une concertation entre la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), les associations d’élus et les acteurs locaux. La M57 deviendra le référentiel de droit commun de toutes les collectivités au ler janvier 2024.

Vu le référentiel comptable M57,

Vu l’avis favorable du comptable en date du 03/10/2022,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DÉCIDE :

> d’autoriser la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 (version développée) au ler janvier 2023 en lieu et place de la nomenclature M14 actuellement utilisée par la commune pour son budget,

> d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de ja présente délibération.

Adopté à l'unanimité

- Divers devis :

+ Passage M57 : devis

Pierre SCHNEIDER, Adjoint au Maire aux Finances, présente à l’assemblée le devis de l'entreprise COSOLUCE (Pau) concernant le passage de la MS7 et la reprise de l’état d’actif pour un montant de 250,00 €/HT soit 300,00 €/TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DÉCIDE d’autoriser le Maire à signer le devis tel que présenté.

Adopté à l'unanimité+ _ Ecole élémentaire : réfection du sol classe

Anny SUR-RIEGEL, Adjointe au Maire aux Écoles, présente à l’assemblée le devis de l’entreprise GOERGER GERMAIN (Sand) pour la réfection du sol d’une des classes de CE2- CMI de l’école élémentaire pour un montant de 6 728,70 €/HT soit 8 074,44 €/TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DÉCIDE d’autoriser le Maire à signer le devis tel que présenté

Adopté à l'unanimité

- Décision modificative du Budget Primitif 2022 N°1

Le Maire propose la décision modificative suivante : :

Section investissement

Crédits ouverts

Dépenses :

Chapitre 20

- article 2051 Concessions et droits similaires + 1 000,00 €

Chapitre 21

- article 21318 Autres bâtiment publics - 1 000,00 €

Adopté à l'unanimité

Point de l'ordre du jour N°5.

Objet : Personnel communal

BP+DM

1 000,00 €

585 635,00 €

Mme KELLER Marie- Valérie, adjoint administratif principal de première classe demande à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1° mai 2023.

Il convient dès à présent de procéder à son remplacement afin d’assurer une période de transition.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DÉCIDE :

@& de la création d’un emploi permanent d'attaché territorial ou rédacteur principal de première ou deuxième classe à temps complet (à compter du 15/02/2023), pour les fonctions de SECRETAIRE DE MAIRIE.Cet emploi permanent peut également être pourvu par un agent contractuel lorsqu'il ne peut l'être par un fonctionnaire, sur le fondement de l’article 3-3 de la loi n°84-53.

Dans ce cas, la rémunération se fera sur la base de l’indice brut : 444, indice majoré : 390

{correspond au premier échelon de l’attaché soit en salaire net 1501,29 €)

Adopté à l'unanimité

Point de l'ordre du jour N° 6

Qbiet : Divers

SMICTOM : journée des élus- Retour aux élus par Amandine KALCK, Réunion du personnel le 03/10/2022 : économies d'énergie,

Ventes des calendriers des pompiers : passage le 08/10/2022,

Commission Urbanisme : le 16/11/2020 à 19h30 à la Salle Multifonctions, Prochain conseil municipal : le 16/11/2022 à 20h à la Salle Multifonctions.

Le conseil municipal est clos à 21h30.