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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 26 03 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 26 MARS 2025 — 14H30
SALLE RICHART DE L'HOTEL DE VILLE
Cette séance de Conseil Municipal sera précédée à 14H00 d'un point d'information aux élus du
conseil sur la sécurité, en présence de Madame Sandra GUTHLEBEN, Sous-Préfète de Lens et de
Monsieur Arnaud JUBLIN, Commissaire Central de la Circonscription de Lens.
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2025 DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 - ADMINISTRATION GENERALE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN — ANNEE 2023
3 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE - UNIONS COMMERCIALES LOCALES « FESTILENS », « SHOP IN LENS » ET «OFFICE MUNICIPAL DU COMMERCE » - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
4 - ACTION EDUCATIVE - CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE EN CENTRE-VILLE — CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
5 - PATRIMOINE COMMUNAL - DENOMINATION DE RUE
6 - PATRIMOINE COMMUNAL - BILAN DES ACQUISITIONS -— CESSIONS - ANNEE 2024
7 - PATRIMOINE COMMUNAL -— MISE A JOUR DU PERIMETRE DE CESSION - ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC « MAISONS ET CITES SA D'HLM »
8 - RENOUVELLEMENT URBAIN - CITE 4 — CREATION DU PARC AUX ABORD DU CENTRE SOCIOCULTUREL VACHALA — DECLASSEMENT DE VOIRIE
9 - CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE -— 10 RUE MANSART A LENS -— AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
10 - POLITIQUE CULTURELLE — CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - TARIFICATION À COMPTER DE LA SAISON CULTURELLE 2025-2026
11 - POLITIQUE CULTURELLE - MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
12 - POLITIQUE DE LA VILLE — CONTRAT DE VILLE 2024/2030 - PROGRAMMATION D'ACTIONS SPECIFIQUES 2025
Page 2 sur 3 DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
13 - RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS —- MODIFICATIONS
14 - RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EMPLOIS — MODIFICATIONS
15 - RESSOURCES HUMAINES - TAUX DE PROMOTION APPLICABLE AU PERSONNEL
16 - RESSOURCES HUMAINES - APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX — MODIFICATIONS
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
17 - FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION -— EXERCICE 2024
18 - FINANCES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF — EXERCICE 2024
19 - FINANCES - AFFECTATION DES RESULTATS — EXERCICE 2024
20 - FINANCES - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2025
21 - FINANCES - BUDGET PRIMITIF — NOTE EXPLICATIVE — EXERCICE 2025
22 - FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2025
23 - FINANCES -— REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025
24 - MATCH DE FOOTBALL OLYMPIQUE DE MARSEILLE / RACING CLUB DE LENS DU 8 MARS 2025 — PROPOS SUR LE COMPTE X DE MONSIEUR ERIC DIARD - DEPOT DE PLAINTE
25 - QUESTIONS ORALES
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