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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 OCTOBRE 2024
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Conseil Municipal - OJ CM 16 10 24 PQMZ7pc
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 16 10 24 PQMZ7pc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
viledelens Lens, le 10 octobre 2024
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 16 OCTOBRE 2024 à 14 H 00
SALLE RICHART DE L'HOTEL DE VILLE.
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024 DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - CONSEIL MUNICIPAL — INSTALLATION DE MONSIEUR WATTIER ANTOINE EN
QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL
2 - CONSEIL MUNICIPAL — INSTALLATION DE MONSIEUR LEFEBVRE HERVE EN QUALITE
DE CONSEILLER MUNICIPAL
3 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
4 - COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES - REMPLACEMENT DE MONSIEUR
BRUNO DUCASTEL
5 - COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES — REMPLACEMENT DE MADAME MAGALI
LOURDELLE
6 - RECENSEMENT DE LA POPULATION — RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS ET
DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL
7 - ATTRACTIVITE DE LA VILLE — FESTIVAL SAINTE BARBE 2024 - CONVENTION
D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUT AIRE
8 - MUTUALISATION DES MOYENS - CENTRALE D'ACHAT COMMUNAUTAIRE -
CONVENTION D'ADHESION - AUTORISATION DE SIGNATURE
9 - CITE 12/14 - RÉHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE MACE — ATTRIBUTION DU
MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE
10 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE — PARTENARIAT AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DU
COMMERCE — CONCOURS 2024 DES DECORATIONS ET ILLUMINATIONS DE NOEL
Page 2 sur 5 RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2023 DES DELEGATAIRES DE CONCESSION DE SERVICE
PUBLIC
11 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE - MARCHES D'APPROVISIONNEMENT DU CENTRE
VILLE ET DE LA GRANDE RESIDENCE -— DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT
D'ACTIVITE 2023
12 - DEVELOPPEMENT DURABLE - EXPLOITATION D'UN RESEAU DE CHALEUR SUR LE
TERRITOIRE DE LA VILLE DE LENS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT
D'ACTIVITE 2023
13 - POLITIQUE SPORTIVE - CENTRE AQUATIQUE AQUALENS - DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC - RAPPORT D'ACTIVITE 2023
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
14 - CADRE DE VIE - CITE 8 —- LOGEMENT 52 RUE GALVANI — AUTORISATION DE
DEMOLITION
15 - CADRE DE VIE - CITE 12/14 — ACQUISITION D'UN TERRAIN 2 RUE FERNAND DE
MAGELLAN A LENS
16 - CADRE DE VIE - QUARTIER MONTGRE - CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT
PUBLIC FONCIER (EPF) - ACQUISITION DU FONCIER PAR LA VILLE
17 - RENOUVELLEMENT URBAIN -— CITE 12/14 - PROJET DE RESIDENCE AUTONOMIE -
ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A MAISONS ET CITES
18 - RENFORCEMENT DES RESEAUX - RUE JEAN MERMOZ - CONSTITUTION DE
SERVITUDES DE PASSAGE ET DE CANALISATION AU PROFIT D'ENEDIS
19 - RENFORCEMENT DES RESEAUX - LIEUXDITS « LE GARD » ET « DE LA GLISSOIRE » -
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D'ENEDIS
Page 3 sur 5 20 - RENFORCEMENT DES RESEAUX - ROUTE DE BETHUNE - CONSTITUTION DE SERVITUDES DE PASSAGE ET DE CANALISATION AU PROFIT D'ENEDIS
21 - EVOLUTION DU PERIMETRE D'INTERVENTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER HAUTS DE FRANCE - DEMANDE D'AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
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22 - CADRE DE VIE - REFECTIONS DE CHAUSSEES DE LA CITE DES PROVINCES -— DESIGNATION D'UN MAITRE D'OUVRAGE UNIQUE
23 - MUTUALISATION DES MOYENS DE LA VILLE DE LENS ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LENS-LIEVIN — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
24 - POLITIQUE SPORTIVE -— REMISE DE CARTES CADEAUX ET/OU BONS D'ACHAT - TROPHEES DES SPORTIFS
25 - POLITIQUE SPORTIVE - PROJET «OBJECTIF PARIS 2024» - SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LA CHANCE AUX ENFANTS »
26 - POLITIQUE SPORTIVE — GRILLE TARIFAIRE AQUALENS -— INDEXATION CONTRACTUELLE
27 - REUSSITE EDUCATIVE - CITE EDUCATIVE -— EXTENSION DU PERIMETRE - CONVENTION DE LABELLISATION
28 - REUSSITE EDUCATIVE - CREDITS CULTURELS ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES -— FIXATION DU TAUX 2024/2025
29 - POLITIQUE CULTURELLE — CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN — PROJET D'ÉTABLISSEMENT 2024-2030
Page 4 sur 5 30 - POLITIQUE PETITE ENFANCE - RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) - RECONDUCTION DU CONTRAT D'AGREMENT
31 - POLITIQUE JEUNESSE - CREATION DE BOURSE DE SOUTIEN A L'INITIATIVE JEUNESSE
32 - POLITIQUE JEUNESSE - PROGRAMME APPRENTIS SOLIDAIRES — CONVENTION AVEC L'AFEV
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
33 - PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS — MODIFICATIONS
34 - PERSONNEL - CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS
35 - APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX - MODIFICATIONS
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
36 - FINANCES PUBLIQUES - INDEMNISATION DE TIERS - SINISTRES DONT LE MONTANT EST INFERIEUR A LA FRANCHISE CONTRACTUELLE
37 - FINANCES PUBLIQUES - APUREMENT DES COMPTES PROVISOIRES DU COMPTABLE PUBLIC — TRANSFERT DES RECETTES DANS LE COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE
38 - QUESTIONS ORALES
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