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Convocation - 2023 051
Convocation - 2023 038
Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Convocation - 2023 038)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 20/06/2023 V3
Département de l'Oise Reçu en préfecture le 20/06/2023
COMMUNE de MORLINCOURT Publié le 20/06/2023 TT
27 place de la Mairie ID : 060-216004267-20230616-2023 038-DE 60400 MORLINCOURT
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MORLINCOURT
VENDREDI 16 JUIN 2023
Date de convocation : 13/06/2023 2 0 2 3 T 0 3 8
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15 en présence : 14 votants : 15
L'an deux mil vingt-trois, le seize du mois de juin, à dix-huit heures trente, les
membres composant le Conseil Municipal de Morlincourt se sont réunis au lieu
ordinaire de leur séance, sous la présidence de Monsieur Marc DEGAUCHY, Maire.
Etaient présents : CORDEVANT Laurent, CORDEVANT Yasmina, DEGAUCHY Marc,
DRICOURT Benoît, DUPUIS Marc-André, FACHE Olivier, GRANDIAU Maxime, LENS
Marie-José, LOIFERT Florence, MARSON Paola, MARTIN Gérard, PICAUD Christophe,
TABARD Anne-Sophie, WILLECOCQ Jean-Michel
Absents excusés : D. CAPY,
Absents non excusés :
Procurations : D. CAPY donne procuration à O. FACHE
Les conditions de quorum étant remplies, la séance est ouverte.
Le secrétariat a été assuré par : F. LOIFERT
DELIBERATION N°38 : CONSTITUTION DES COMMISSIONS
Le Conseil Municipal,
Vu les résultats des élections municipales de MORLINCOURT ;
Considérant la nécessité de constituer des nouvelles commissions municipales ;
Le Conseil Municipal décide de procéder à l’unanimité des membres présents à
l'élection au scrutin public des Commissions Municipale.
A l'issue du scrutin ont été élus, à l'unanimité des membres présents, les membres ci-
après :
POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS :
Membres Titulaires Membres Suppléants
Mr DEGAUCHY Marc Mr MARTIN Gérard
(Maire) (1° Adjoint)
POUR LA COMMISSION D'ACTION SOCIALE :
Membres Titulaires
Mr DEGAUCHY Marc (Maire)
Mme LOIFERT Florence (2ème adjoint)
Mr DUPUIS Marc-André (3ème adjoint)
Mme CORDEVANT Yasmina (conseillère)
Mme LENS Marie-José (conseillère)
POUR LA COMMISSION DES ETANGS :
Membres Titulaires Membres Suppléants
Mr DUPUIS Marc-André (37° Mr GRANDIAU Maxime
Adjoint) (conseiller)
Mr WILLECOCQ Jean-Michel
(conseiller)Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Département de l'Oise Reçu en préfecture le 20/06/2023
COMMUNE de MORLINCOURT Publié le 20/06/2023
27 place de la Mairie ID : 060-216004267-20230616-2023 038-DE
De
60400 MORLINCOURT 2 0 2 3- 038
POUR LA COMMISSION DES TRAVAUX :
Membres Titulaires
Mr DEGAUCHY Marc (Maire)
Mr MARTIN Gérard (1° Adjoint)
Mr DUPUIS Marc-André (3°"° adjoint)
Mr CAPY Damien {conseiller)
Mr CORDEVANT Laurent (conseiller)
Mr GRANDIAU Maxime (conseiller)
POUR LA COMMISSION DE LA SALLE :
Membres Titulaires Membres Suppléants
Mr DUPUIS Marc-André Mme CORDEVANT Yasmina
(3°" Adjoint) (conseillère)
Mr CORDEVANT Laurent
(conseiller)
POUR LA COMMISSION DE LA COMMUNICATION :
Membres Titulaires
Mr DEGAUCHY Marc (Maire)
Mme LOIFERT Florence (2ème adjoint)
Mme MARSON Paola (conseillère)
Mme TABARD Anne-Sophie (conseillère)
POUR LA COMMISSION DES FINANCES :
Membres Titulaires
Mr DEGAUCHY Marc (Maire)
Mr MARTIN Gérard (1° Adjoint)
Mme LOIFERT Florence (2ème adjoint)
Mr GRANDIAU Maxime (conseiller)
Mme MARSON Paola (conseillère)
POUR LA COMMISSION SECURITE EMBELLISEMENT VILLAGE :
Membres Titulaires
Mr FACHE Olivier (4ème adjoint)
Mr CAPY Damien (conseiller)
Mme MARSON Paola (conseillère)
Mme TABARD Anne-Sophie (conseillère)
Mr WILLECOCQ Jean-Michel (conseiller)
POUR LA COMMISSION DES APPELS D’OFFRES :
Membres Titulaires
Mr DEGAUCHY Marc (Maire)
Mr MARTIN Gérard (1° Adjoint)
Mr CAPY Damien (conseiller)
Mr DRICOURT Benoît (conseiller)
Mr GRANDIAU Maxime (conseiller)
Mme LENS Marie-José (conseillère)Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Département de l'Oise Reçu en préfecture le 20/06/2023 7
COMMUNE de MORLINCOURT Publié le 20/06/2023
27 place de la Mairie ID : 060-216004267-20230616-2023 038-DE
60400 MORLINCOURT 2 0 2 3 138
POUR LA COMMISSION DU PLU :
Tous les Conseillers Municipaux.
POUR LA COMMISSION VIE LOCALE ET FESTIVITES :
Membres Titulaires
Mr DEGAUCHY Marc (Maire)
Mme LOIFERT Florence (2ème adjoint)
Mr DUPUIS Marc-André (3°"° Adjoint)
Mme CORDEVANT Yasmina (conseillère)
Mme LENS Marie-José (conseiller)
Mme MARSON Paola (conseillère)
POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT SCOLAIRE :
Membres Titulaires Membres Suppléants
Mr FACHE Olivier Mr PICAUD Christophe
(4ème adjoint) (conseiller)
Mme TABARD Anne-Sophie Mr DUPUIS Marc-André
(conseillère) (3ère Adjoint)
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait certifié conforme, le 16 juin 2023.
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| —— E fin |
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