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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Eanne.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 3 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
mairies@sainteeanne.fr
COMMUNE SAINTE EANNE
Mesdames, Messieurs,
CONVOCATION
Vous êtes priés d'assister à la séance ordinaire
du Conseil municipal
qui se tiendra à la mairie
le lundi 8 juin 2026 à 20 heures
Ordre du jour :
- Délibération délégation du Conseil Municipal au Maire
- Délibération relative à la commission des impôts
- Délibération d'exonération de pénalités pour le retard de livraison - Délibération relative à la convention de délégation de la compétence transports scolaires avec la Région Nouvelle Aquitaine
- Délibération relative à la conclusion d'une convention entre les collectivités des Deux- Sèvres et l’armée
- Délibération fixant les tarifs et les modalités d'utilisation de la salle des fêtes - Désignation d’un référent Ambroisie (élu et agent)
- Devis signaux Girod
- Informations et questions diverses
A Sainte Eanne, le 3 juin 2026.
Cordialement.
Le Maire,
Morgane SEMERDJIAN
N Adresse postale : | Téléphone :
9 Rue du Colonel Bordage - Le Breuil - 79800 Sainte-Eanne 05 49 05 01 95