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unknown - Communauté de communes - Val de l'Eyre - OJ Conseil du 18 fevrier 2026
Document publié le Mercredi 18 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de l'Eyre - OJ Conseil du 18 fevrier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
DU
18/02/2026
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
de
communauté
du
03/12/2025
1)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
Général
2)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
annexe
«
Ordures
Ménagères
3)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
annexe
«
Eau
Potable
4)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
annexe
« Assainissement
Collectif
5)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
annexe
«
SPANC
6)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
annexe
«
Economie
7)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
annexe
«
Tourisme
8)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
annexe
«
ZAE
9)
Compte
financier
unique
2025
—
Budget
annexe
«
Pays
10)
Débat
d'orientations
budgétaires
2026
11)
Révision
du
PLUÏH
—
Définition
des
modalités
de
collaboration
entre
la
communauté
de
communes
et
les
communes
12) Approbation
des
tarifs
des
coworkings
13) Approbation
du
déploiement
de
«
Vélomodalis
»
en
Val
de
l’'Eyre
par
Nouvelle
Aquitaine
Mobilités
14) Approbation
de
la
convention
de
vente
en
gros
de
l'eau
potable
à
la
COBAN
15)
Demande
de
subventions
pour
les
missions
de
suivi
et
de
gestion
des
milieux
aquatiques
16)
Demande
de
subventions
pour
les
missions
de
suivi
et
d'animation
de
la
politique
de
gestion
intégrée
des
eaux
pluviales
17)
Demande
de
subventions
—
Réalisation
d’un
centre
de
transfert
des
déchets
18)
Demande
de
subventions
—
Réalisation
d'une
réserve
muséale
19)
Demande
de
subventions
—
Réhabilitation
du
château
d'eau
au
Barp
20)
Modification
du
tableau
des
effectifs
21)
Demande
de
subvention
— Animation-ingénierie
financière
2026