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Document publié le Mardi 6 août 2024 par la commune de Saint-Aubin-des-Préaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 6 AOUT 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
6 AOÛT 2024
Approuvée à 2024-41 | APPROBATION DU CM 04 06 2024 PROS
l'unanimité
2024-42 | MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR ARFGQUVEEà l'unanimité
2024-43 | Du 2 - BUDGET PRINCIPAL Approuvssà l'unanimité
bi DM 2 - BUDGET PRINCIPAL annule et remplace le | Approuvée à BIS délibération N°2024-43 l'unanimité
2024-44 | DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE LA LOCATION DE LA | Approuvée à SALLE DES FETES DE MME COURNUT l'unanimité
2024-45 | AVENANT CONVENTION GROUPEMENT ACHAT SDEM 50 | APProuvée à l'unanimité
2024-46 | DEVIS LOGICIEL BERGER LEVRAULT GARDERIE FPPHoEE l'unanimité
2024-47 | MODIFICATION DES TARIFS DE LA VAISSELLE DE LA | Approuvée à SALLE DES FETES l'unanimité
Affiché et publié le 13 AOÛT 2024
À Saint-Aubin-des-Préaux,
Le Maire,
Daniel HUET
RUB e e