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Ordre du Jour - odj 13042023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Quesnoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 13042023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Histoire et mémoire,
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 AVRIL 2023 A 19 HEURES
Présentation par les Cabinets Fabienne GUINET et Paysages Environnement du schéma directeur
d’aménagement du Parc Urbain et de la Cité de la Résistance
1. Conventions
- Avec l’Office de Tourisme de l’Avesnois
o 1.1 Prêt des clés de l’Hôpital de Siège et de la Porte St Martin
o 1.2 Dépôt vente des livres de M DEBRABANT et M CARPENTIER
- 1.3 Prêt d’archives privées pour numérisation, reproduction, diffusion et réutilisation
2. Finances
- Subventions
o 2.1 Aide à la rénovation des façades : immeuble 2 rue Jean Jaurès o 2.2 Club de Karaté – subvention de fonctionnement 2023
o 2.3 Pratiques écologiques européennes
o 2.4 Demande de subvention à la Fédération Française de Football pour éclairage du stade de foot
- 2.5 Gratification aux étudiants de l’enseignement supérieur et secondaire pour les stages dont la durée est supérieure à un mois et inférieure ou égale à 2 mois - 2.6 Changement d’affectation locaux centre Lowendal – exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
- 2.7 Délibérative modificative tarifs restauration scolaire, personnes âgées, garderies
3. Aquisition – cession d’immeubles
- 3.1 Acquisition de la parcelle AD 42 – rue de la Gare pour la réalisation d’un parc urbain - 3.2 Cession du Château Marguerite de Bourgogne à Histoire et Patrimoine
4. Budgets
- Ville
o 4.1 Modification des autorisations de programme 2 et 3
o 4.2 Autorisation de programme n° 4
- Régie camping
o 4.3 Vote du compte de gestion 2022
o 4.4 Vote du compte administratif 2022
o 4.5 Affectation des résultats du compte administratif
o 4.6 Vote du budget 2023
Questions diverses