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Ordre du Jour - ODJ 15112024
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Quesnoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 15112024)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR Vendredi 15 Novembre 2024 PERSONNEL 1. Contrats accroissement temporaire 1.1 Création de 3 emplois non permanents : un emploi d’attaché à temps non complet, un emploi de rédacteur à temps complet, un emploi d’adjoint administratif à temps complet 2. Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’attaché à temps non complet et d’un poste de rédacteur à temps complet 3. Recensement de population – recrutement de vacataires 4. Adhésion à la convention de prévoyance du CDG59 FINANCES 5. Convention avec le CDG59 dans le cadre de l’accompagnement au numérique 6. Mise en non valeur et créances éteintes - Budget régie du camping municipal 7. Tirage au sort d’entrées de spectacle au Théâtre des 3 Chênes 8. Avances de subventions 2025 à 3 associations 9. Autorisation de signer les conventions pour l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la ville 10. Demande de subvention à la Région dans le cadre du Fonds de Travaux Urbains (FTU) 11. 12. Convention attributive d’un fonds de concours avec la CCPM : Travaux d’aménagement d’un parc urbain 13. Autorisation de signer un emprunt avec le Crédit Agricole Nord de France 14. DM 2 Virements de crédits - Régie Camping 15. DM 2 Technique Budget Ville 16. DM 3 Budget Ville 17. Lancement de la procédure pour la souscription d’un marché assurance 18. Prolongation de délais pour la promesse unilatérale de vente du Château Marguerite de Bourgogne et pour l’obtention du permis de construire 19. Renouvellement de la convention Territoriale Globale avec la CAF du Nord 20. Adhésions de communes au SIDEN SIAN