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Procès Verbal - PV DU 26 01 2024
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 26 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
TT LIL
Mogneneins
PROCÈS VERBAL DE LA
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 26/01/2024 À 18 H 30
PRESENTS : M. CALAS Franck, M. CHAMPION Jean-Pierre, M. DE CLAVIERE Eric, Mme KNEPPERT
Marie-Laure, M. MABRU Philippe, M. MARTINEZ Frédéric, M. POULAIN Christophe, M. QUILLIEN Alexandre,
Mme ROBERT Magali, Mme ROLLET Jocelyne, M. VANNIER Thomas
ABSENT(S) : M. CHABANON Thierry, M. REY Didier
PROCURATION(S) : Mme THETE Camille donne pouvoir à M. POULAIN Christophe
Monsieur le Maire, Franck CALAS ouvre la séance à 20h30.
Secrétaire de séance : Mme KNEPPERT Marie-Laure
XXE
Le procès-verbal du 14 décembre 2023 est validé par l'ensemble des membres présents.
Puis, selon l’ordre du jour :
1 — Adoption du gentilé des habitants (délibération n°2024-01-01
M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'aucun nom n'est actuellement existant pour les habitants de
la commune de Mogneneins.
Un appel à proposition a été réalisé à destination de l'ensemble des habitants de la commune.
La commission extra-communale "Nom des habitants" a, par la suite, travaillé sur le gentilé et a arrêté lors
de la réunion du mois de novembre, cinq propositions qui ont été soumises à vote le 21 janvier 2024 {toute
personne inscrite sur la liste électorale pouvait venir voter).
Les résultats du dépouillement sont :
- Moginois/Moginoise : 69
- Mogenais/Mogenaise : 27
- Montégénien/Montégénienne : 14
- Monésien/Monésienne : 57
- Monégien/Monégienne : 45
- Nuls : 4
- Blancs : 0
Ouï ce qui précède et après en avoir fait le compte des votes, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
— ACCEPTE les écritures énoncées ci-dessus.
— AUTORISE M. Le Maire à signer tout document en rapport avec cette affaire.
VOTE : Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
L'ordre du jour étant épuisé, Le Maire, lève la séance à 18 h 45.
Le Secrétairé de 2 Le Maire,
Mme KNEPP R e-Laure Franck CALAS
Procès-Verbal du Conseil Municipal