Procès Verbal - PV Conseil 26 mars 2026

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Procès Verbal - PV Conseil 26 mars 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mogneneins. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 26 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire, Mogneneins

PROCÈS VERBAL DE LA

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 26/03/2026 À 20 H 30

Présents : MM. Fanny BERTHIER, Sandrine BOUDIGUES, Jean-Pierre CHAMPION, Céline DEBOFFLES,

Patrick DEVAUX, Alexandre QUILLIEN, Philippe MABRU, Pierre-Axel MONTERNIER, Christophe POULAIN,

Didier REY, Vanessa SEIGNEURET, Thomas, VANNIER, Nathalie VERNUS-PROST, VETTER Marlène

Procuration(s) :

Mme Alexandra DELLOUE donne pouvoir à M. Patrick DEVAUX

Secrétaire de séance : Mme Sandrine BOUDIGUES Président de séance : M. Jean-Pierre CHAMPION

Puis, selon l’ordre du jour :

Monsieur le Maire demande à l’ensemble des membres du Conseil Municipal de valider le procès-verbal

du 20/03/2026. A l'unanimité celui-ci est validé.

1 — Constitution des commissions communales (délibération 2026-03-06 M. Le Maire laisse la parole à chaque vice-président{e) pour présenter sa commission afin que les membres puissent choisir celle qui leur convient le mieux.

Philippe MABRU demande quelle est la fréquence des réunions de chaque commission.

Didier REY répond que ce sera environ tous les 2 mois quant à Thomas VANNIER et Pierre-Axel

MONTERNIER ne savent pas encore tout dépendra des projets. Mais ils pensent que dans un premier

temps ce sera environ tous les 15 jours le temps que tout se mette en place. Nathalie VERNUS-PROST et Marlène VETTER pensent que les leurs se réuniront dans un premier temps

une fois par mois le temps de passer la phase de cadrage.

Fanny BERTHIER demande s’il est possible en cours de mandat de changer de commission ?

Jean-Pierre CHAMPION lui répond positivement en lui expliquant que rien n’est figé.

Après réflexion, chaque membre s'inscrit dans les commissions qui les intéresse le plus.

Les commissions sont ainsi constituées :

1- Commission Gestion et Valorisation de l'Existant

Vice-Président : Thomas VANNIER (1er Adjoint)

Membres : Alexandra DELLOUE, Patrick DEVAUX, Alexandre QUILLIEN

2- Commission Mobilité, Déplacements et Accessibilité

Vice-Présidente : Nathalie VERNUS-PROST (2ème Adjointe)

Membres : Sandrine BOUDIGUES, Patrick DEVAUX

3- Commission Travaux

Vice-Président : Didier REY (3ème Adjoint)

Membre : Philippe MABRU

4- Commission Numérique et Communication

Vice-Président : Marlène VETTER (4ème adjointe)

Membres : Céline DEBOFFLES, Nathalie VERNUS-PROST

5 - Commission Urbanisme, Qualité et Cadre de vie

Vice-Président : Christophe POULAIN (Conseiller délégué)

Membres : Fanny BERTHIER, Céline DEBOFFLES, Alexandre QUILLIEN,

Convocation Conseil Municipal6 - Commission Economie, Jeunesse, Culture, Animations et Association

Vice-Président : Pierre-Axel MONTERNIER (Conseiller délégué)

Membres : Fanny BERTHIER, Patrick DEVAUX, Vanessa SEIGNEURET

Monsieur le Maire rappelle qu'il est, de droit, président de toutes les commissions.

Les finances et la gestion administrative seront gérées au sein de l'exécutif.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

— ACCEPTE la composition des commissions communales décrites ci-dessus.

— AUTORISE M. Le Maire-Adjoint à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente

délibération ;

VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

2 — Election des membres du CCAS (délibération 2026-03-07)

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à la détermination du nombre de

membres du Centre Communal d'Action Sociale, puis à leur élection.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a arrêté le nombre de membres du Conseil, en plus du

maire — membre de droit — pour faire partie du CCAS, et qui sera de quatre.

Ont été élus Jean-Pierre CHAMPION (membre de droit), Sandrine BOUDIGUES, Céline DEBOFFLES,

Vanessa SEIGNEURET, Marlène VETTER

Il explique que le CCAS est également composé de personnes extérieures. Celles qui étaient présentent

leur de la mandature précédente seront contactées pour intégrer ou pas le CCAS pour les 6 ans à venir.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

_ ACCEPTE que les personnes citées ci-dessus fassent partie du CCAS ;

— AUTORISE M. Le Maire à signer tout document en rapport avec cette affaire.

VOTE : Pour : 15 Contre : O Abstention : 0

3 — Désignation des délégué{e)s du SIEA (délibération 2026-03-08)

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à l'élection des délégués amenés à siéger

au sein du Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-Communication de l'Ain.

il précise qu'il convient d'élire un titulaire et un suppléant.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal nomme en tant que :

- Titulaire : Thomas VANNIER

- Suppléante : Nathalie VERNUS-PROST

VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : O

4 — Désignation des délégué({e)s du SIEP BDS (délibération 2026-03-09) Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à l'élection des délégués amenés à siéger au sein du Syndicat d'Eau Potable Bresse Dombes Saône.

Il rappelle que la compétence eau potable ayant été transférée à la Communauté de Communes Val de

Saône Centre.

Il précise qu'il convient d'élire un titulaire et un suppléant.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal nomme en tant que :

- Titulaire : Christophe POULAIN

- Suppléant : Pierre-Axel MONTERNIER

VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : O

Convocation Conseil Municipal5 — Désignation des délégué{e)s du SR DCBS (délibération 2026-03-10 Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à l'élection des délégués amenés à siéger au sein du Syndicat des Rivières Dombes Chalaronne Bords de Saône.

La compétence ayant été transférée à la Communauté de Communes Val de Saône Centre et précise qu'il

convient de nommer un titulaire et un suppléant.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal nomme en tant que : - Titulaire : Nathalie VERNUS-PROST

- Suppléant : Didier REY

VOTE : Pour : 15 Contre : O Abstention : O

6 — Désignation des délégué(e)s du SMIDOM (délibération 2026-03-11) Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à l'élection des délégués amenés à siéger au sein du Syndicat Mixte Intercommunal de Destruction des Ordures Ménagères Veyles Saône.

La compétence ayant été transférée à la Communauté de Communes Val de Saône Centre et précise qu'il

convient de nommer un titulaire et un suppléant.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal nomme en tant que : - Titulaire : Jean-Pierre CHAMPION

- Suppléant : Alexandre QUILLIEN

VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : O

7 — Désignation des délégué{e)s du SCoT (délibération 2026-03-12)

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à l'élection des délégués amenés à siéger au sein du Schéma de Cohérence Territoriale.

La compétence ayant été transférée à la Communauté de Communes Val de Saône Centre et précise qu'il convient de nommer un titulaire et un suppléant.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal nomme en tant que :

- Titulaire : Christophe POULAIN

- Suppléant : Jean-Pierre CHAMPION

8 — Désignation des délégué({e)s du CNAS (délibération 2026-03-13)

M. Le Maire informe le Conseil Municipal que la commune a adhéré au CNAS (Centre National Aide

Sociale) afin que les agents puissent bénéficier de divers avantages.

Suite au renouvellement du Conseil Municipal et conformément à l'organisation paritaire de cette

association, nous sommes invités à désigner, pour les 6 années à venir, un élu et un agent qui seront les délégués de notre collectivité.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal nomme en tant que : - Agent : Jennyfer VERRIER

- Elue : Sandrine BOUDIGUES

VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : O

9 — Désignation du correspondant Défense (délibération 2026-03-14) Le Maire demande aux Conseillers de bien vouloir désigner un correspondant défense pour la commune de Mogneneins.

Après délibération, le Conseil! Municipal! nomme à l'unanimité Thomas VANNIER en tant correspondant défense sur la commune de Mogneneins.

VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

Convocation Conseil Municipal10 — Désignation des délégué{e)s de la commission Appel d'Offres (délibération 2026-03-15)

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à l'élection des délégués

amenés à siéger à la commission d’appels d'Offres.

Il précise qu'il convient d'élire 3 titulaires et 3 suppléants.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal a élu :

Titulaires : Jean-Pierre CHAMPION, Alexandre QUILLIEN, Nathalie VERNUS-PROST

Suppléant(e)s : Sandrine BOUDIGUES, Didier REY, Thomas VANNIER

VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : O

11 — Fixation des indemnités du Maire, des Adjoint{e)s et des Conseillers(ères) délégué(e)s

(délibération 2026-03-16)

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil que les indemnités du maire, des adjoint(e)s et des

conseillers délégués sont fixées en pourcentage de l'indice brut terminal de l'échelle de la fonction

publique et selon la strate (nombre d'habitants de la commune).

La Commune de Mogneneins comprenant 867 habitants, le taux alloué au Maire sera de 36.50 % de l'IB

terminal, de 10.80 % de l'IB terminal pour les adjoints et de 5.84 %de l'IB terminal pour les conseillers

délégués à compter du 21 mars 2026.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil de bien vouloir délibérer sur les indemnités au

maire, aux adjoints et conseillers délégués.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE de fixer les indemnités telles que citées ci-dessus ;

- AUTORISE M. Le Maire à signer tout document en rapport avec ces décisions.

VOTE : Pour : 15 Contre : O0 Abstention : O0

12 - Questions diverses

Monsieur le Maire rappelle que la nomination d’un référent scolaire est nécessaire pour un bon échange

avec les écoles. Mme Alexandra DELLOUE a fait savoir à Patrick DEVAUX qu’elle voulait bien occuper

cette fonction. Elle est donc nommée référente scolaire.

Didier REY informe les membres du conseil qu’il fera parvenir un rapport tous les 15 jours suite aux

rendez-vous fixés les mercredis avec les agents techniques.

Jean-Pierre CHAMPION informe que l'arrêt maladie de Guillaume TROUBAT est prolongé d’un mois.

Thomas VANNIER annonce qu’il désirerait faire une réunion avec tous les employés et les membres du

conseil pour faire plus ample connaissant et faire en sorte qu’il y ait une bonne cohésion de groupe.

Le prochain conseil est fixé au 28 avril 2026

L'ordre du jour étant épuisé, Le Maire, lève la séance à 21 h 30.

Secrétaire de Séance Le Maire,

Sandrine BOUDIGUES Jean-Pierre CHAMPION

Convocation Conseil Municipal