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Conseil Municipal - DEL CM 02 2025 17 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A Lassociation Badminton Club de Villejust
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villejust.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2025
Publié le
0
3 AVR
205
ER
ID
: 091-219106663-20250331-DELCMO2_ 2025
_17-DE
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LE
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Villejust SS
“)
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CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
31
MARS
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEL
CM
02_2025_ 17
L'An
deux
mil
vingt-cinq,
le
31
mars,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
sous
la Présidence
de
Monsieur
Igor
TRICKOVSKI,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 26/03/2025
DATE
D’AFFICHAGE
:26/03/2025
Membres
élus
en
fonction
:19
Nombre
de
présents
:14
Nombre
de
votants
:18
Quorum
:10
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
M.
Igor
TRICKOVSKI,
Mme
Sylvie
ARMAND-BARBAZA,
M.
Valéry
LAURENT,
Mme
Isabelle
ARMAND,
M.
Richard
PELISSERO,
M.
Pierre
CAMBON,
Mme
Aurélie
ADAM,
Mme
Marie-Claude
ARTHUS-BERTRAND,
M.
Hugues
MASLARD,
Mme
Virginie
CORDIER,
Mme
Manuella
SAINTEROSE,
Mme
Isabelle
FLORY,
M.
Arnaud
CHERON,
Mme
Emeline
LESAGE
BORDIER.
Excusé(es)
représenté(es)
:
M.
Joseph
AFONSO
procuration
à
M.
Valéry
LAURENT,
M.
Christian
TANAÏS
procuration
à
M.
Pierre
CAMBON,
M.
Thierry
ETIENNE
procuration
à
M.
Arnaud
CHERON,
M.
Louis
BREC
procuration
à M.
Igor
TRICKOVSKI.
Excusé(es)
non
représenté(es)
:
Absents(es)
:Mme
Stéphanie
MARTINI.
Secrétaire
de
Séance
:Mme
Marie-Claude
ARTHUS-BERTRAND.
OBJET
:SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
BADMINTON
CLUB
DE
VILLEJUST.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
VU
le
dossier
de
demande
de
subvention
de
l'association
« Badminton
club
de
Villejust
» 2025
pour
des
nouvelles
dépenses
non
prévues
;
CONSIDERANT
l'avis
de
la
commission
municipale
en
date
du
24
mars
2025
; Envoyé
en
préfecture
le
02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2025
pui le
ET
3 AIR. 2075
ID
: 091-219106663-20250331-DELCMO2_2025_17-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l'unanimité,
DECIDE
d'attribuer
à
l'association
« Badminton
club
de
Villejust
»
une
subvention
exceptionnelle
d'investissement
d’un
montant
de
1500€
pour
l'acquisition
d’un
lanceur
de
volant
de
Badminton.
DEMANDE
à
l'association
de
fournir
dans
le
dossier
de
demande
de
subvention
la
facture
justifiant
l'acquisition
du
matériel.
DIT
que
la
somme
correspondante
sera
inscrite
au
budget
de
la
Commune
2025
à l’article
20421.
Ainsi fait
et délibéré
aux
Jours,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
extrait
conforme,
A
Villejust,
le 31/03/2025
Le
Maire,
Igor
TRICKOVSKI