Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - délibérations CM du 28 09 2017
Procès Verbal - PV 2017 09 28
Déliberation - délibérations 28 mars 2017
Compte-Rendu - CR 2017 03 28
Compte-Rendu - CR 2017 02 09
Compte-Rendu - CR 2017 03 09
Compte-Rendu - CR 2017 12 07
Compte-Rendu - CR 2017 06 22 1
Déliberation - 2020 09 07 CR
Procès Verbal - PV 2017 03 28
Compte-Rendu - CR 2017 09 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2017 09 28)
Thèmes du document : Démocratie, Assurance, Institutions publiques,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28/09/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy MAHU Thomas
COSTE Josiane A
DUCRES Jacques FAVIER Jean
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick P
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle BONNEFOUX Chantal
DUVERLIE Chantal P
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel A
BENZENGAT Joannie P
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric ADépartement de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28/09/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 2 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 20
Procurations : 4
Quorum : 14
Madame Catherine HERMANN a été nommée secrétaire de séance
Mouvement en cours de séance : M. FISCHER arrive en début de présentation de la délibération
2017-09-65
Délibération 2017-09-65
OBJET : FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2017 : DECISION MODIFICATIVE N°02-2017
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-66
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION 2
MM. DUCLERCQ - CRISA
Délibération 2017-09-67
OBJET : DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL – ARTICLE L2122.22 DU
CGCT
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28/09/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 3 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2017-09-68
OBJET : INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES –
REFERENCE A UN NOUVEL INDICE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-69
OBJET : ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE MUNICIPALE L’ENFANTINE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-70
OBJET : ACQUISITION DE BIENS VACANTS ET SANS MAITRE « BLANC GINETTE »
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-71
OBJET : ACQUISITION DE BIENS VACANTS ET SANS MAITRE « FOURNIER ALBERT »
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28/09/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 4 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2017-09-72
OBJET : ACQUISITION DE BIENS VACANTS ET SANS MAITRE « GRANIER CHARLES »
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-73
OBJET : LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE : CLASSEMENT ET PRISE EN COMPTE D’UNE
NOUVELLE VOIE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-74
OBJET : REMISE GRACIEUSE POUR LE REGISSEUR DE LA REGIE DES MANIFESTATIONS
CULTURELLES ET DES ANIMATIONS
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION 1
Mme GAZONNET
Délibération 2017-09-75
OBJET : TRANSFERT DE LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS – RAPPORT DE LA COMMISSION
LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION 1
Mme GAZONNETDépartement de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28/09/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 5 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2017-09-76
OBJET : FONDS D’AIDE AUX JEUNES – DEMANDE DE PARTICIPATION DU DEPARTEMENT DE
VAUCLUSE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-77
OBJET : ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE GROUPE MIS EN PLACE PAR LE CDG 84 POUR LA
COUVERTURE DES RISQUES STATUTAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-78
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AN N°358
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-79
OBJET : INDEMNISATION SUITE A L’ANNULATION D’UN CONTRAT DE LOCATION
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28/09/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 6 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
.Délibération 2017-09-80
OBJET : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE
SECTION AS N°208 SISE PLACE DU PIGEOLET
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-81
OBJET : DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D’UNE PARCELLE DE TERRAIN SISE PLACE DU
PIGEOLET
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-82
OBJET : SYNDICAT D’ELECTRIFICATION VAUCLUSIEN : MODIFICATION DES STATUTS
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2017-09-83
OBJET : ENVIRONNEMENT : CENTRE DE VALORISATION ET D’ELIMINATION DES DECHETS
MENAGERS – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DU POLE DE
VEDENE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28/09/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 7 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures 20.