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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2017 03 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09/03/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 2
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 19 heures sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne LOUIS-VASSAL Patrick
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques FAVIER Jean
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick P
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal BONNEFOUX Chantal
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel SALUZZO Joëlle
BENZENGAT Joannie P
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09/03/2017
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 2 sur 2
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 22
Procurations : 5
Quorum : 14
Mme Catherine HERMANN est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2017-02-13
OBJET : APPROBATION DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME
POUR 22
CONTRE 0
ABSTENTION 5
Mme BERARD – MM. DUCLERCQ-CARO-CRISA-JOUGLA
Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures 20