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Arrêté - Préfecture - Martinique - AP Sécheresse R02 2019 03 18 002 du 18 mars 2019
Document publié le Lundi 18 mars 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Martinique - AP Sécheresse R02 2019 03 18 002 du 18 mars 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
DE
|
7 dl
Liberté
+
Égalité
+
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
LA
MARTINIQUE
Direction
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et du
Logement
de
la Martinique
RES Service
Paysage,
Eau,
Biodiversité
MISEN
Arrêté
préfectoral
n°RoZ-2014-0%-
18-002
portant
la
Martinique
en
zone
d'alerte
sécheresse
et
limitant
les
usages
de
l'eau
en
vue
de
la
préservation
de
la
ressource
LE
PRÉFET
DE
LA
MARTINIQUE
VU
la
Directive
Européenne
2000-60
du
23
octobre
2000,
dite
directive
cadre
sur
l'eau ;
VU
le
code
de
l'environnement,
et
notamment
les
articles
:
-
L211-1
relatif
à
la
gestion
équilibrée
et
durable
de
la
ressource
en
eau ;
-
L
211-3
relatif
aux
mesures
de
limitation
ou
de
suspension
provisoire
des
usages
de
l'eau
pour
faire
face
à
une
menace
ou
aux
conséquences
d'accidents,
de
sécheresse,
d'inondations
ou
à
un
risque
de
pénurie ;
- L214-7
relatif
aux
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement
-
R
211-66
à
R
211-70
relatifs
aux
zones
d'alerte,
soumises
à
des
contraintes
environne-
mentales
;
VU
le
code
civil,
et
notamment
les
articles
640
à
645
;
VU
le
code
de
la
santé
publique
;
VU
le
code
du
domaine
public
fluvial
et
de
la
navigation
intérieure ;
VU
le
code
rural
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L
2212-2-5
relatif
aux
compétences
de
la
police
municipale,
en
particulier
en
terme
de
sûreté,
de
sécurité
et
de
salubrité
publique
;
VU
le
code
pénal
;
VU
la
loi
n°64-1245
du
16
décembre
1964
modifiée
relative
au
régime
et
à
la
répartition
des
eaux
et
à
la
lutte
contre
leur
pollution
;
VU
la
loi
2006-1772
du
30
décembre
2006
sur
l'eau
et
les
milieux
aquatiques
;
Sécheresse
2019
1 VU
le
décret
n°2001-1220
du
20
décembre
2001
modifié
sur
les
eaux
destinées
à
la
consommation
humaine,
à
l'exclusion
des
eaux
minérales
naturelles
;
VU
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l'action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et départements ;
VU
le
décret
n°2005-636
du
30
mai
2005
modifié
relatif
à
l'organisation
de
l'administration
dans
le
domaine
de
l'eau
et
aux
missions
du
préfet
coordonnateur
de
bassin ;
VU
le
décret
n°2006-880
du
17
juillet
2006
relatif
aux
procédures
d'autorisation
et
de
déclaration
prévues
par
les
articles
L.214-1
à
L.214-3
du
code
de
l'environnement
pour
la
protection
de
l'eau
et
des
milieux
aquatiques
;
VU
l'arrêté
préfectoral
2012-80-0004
modifié
en
2018
relatif
à
la
composition,
aux
attributions
et
au
fonctionnement
de
la
Mission
Inter-Services
de
l'Eau
et
de
la
Nature
(MISEN)
de
la
Martinique
VU
le
décret
du
29
juin
2017
portant
nomination
du
Préfet
de
la
région
Martinique,
Préfet
de
la
Martinique
- Monsieur
Franck
Robine
VU
l'arrêté
du
30
novembre
2015
portant
approbation
du
schéma
directeur
d'aménagement
et
de
gestion
des
eaux
du
bassin
de
la
Martinique
et
arrêtant
le
programme
pluriannuel
de
mesures
correspondant
;
VU
la
circulaire
du
18
mai
2011
relative
aux
mesures
exceptionnelles
de
limitation
ou
de
suspension
des
usages
de
l’eau
en
période
de
sécheresse ;
VU
l'arrêté-cadre
n°
2015-022-00085
instituant
les
prescriptions
à
mettre
en
oeuvre
en
Martinique
pour
préserver
les
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
R02-2019-01-18-003
du
18
janvier
2019
portant
autorisation
temporaire
de
prélèvements
d'eau
à
usage
agricole
pour
le
premier
semestre
2019 ;
VU
la
proposition
établie
en
février
2019
par
la
Chambre
d'Agriculture
de
la
Martinique
pour
la
mise
en
place
pendant
la
période
du
Carême
2019
de
mesures
de
restriction
d'eau
à
usage
agricole
sur
le
bassin
versant
de
la
Lézarde
(liste
irrigants
en
annexe);
VU
les
avis
émis
par
la
cellule
sécheresse
de
la
Mission
Inter-Services
de
l'Eau
et
de
la
Nature,
réunie
les
18
janvier
2019,
25
janvier
2019,1
février
2019
et
15
février
2019
complété
CONSIDÉRANT
que
les
seuils
correspondants
aux
débits
d'objectif
d'étiage
n'ont
pas
été
constatés
au
cours
des
semaines
passées
sur
certains
cours
d’eau,
notamment
ceux
stratégiques
pour
la
production
d’eau
potable
et
l'irrigation
agricole
(rivières
Lézarde
et
Blanche)
;
CONSIDÉRANT
que
la
situation
hydrogéologique
établie
par
le
BRGM
met
en
évidence
une
baisse
des
niveaux
piézométriques
sur
2/3
des
forages ;
CONSIDÉRANT
que
le
déficit
pluviométrique
de
l’ordre
de
50
%
constaté
depuis
début
décembre
dernier
par
le
service
de
Météo-France
est
susceptible
de
durer
plusieurs
semaines
;
CONSIDÉRANT
la
nécessité
d'assurer
une
juste
répartition
des
eaux,
prenant
en
compte
la
conciliation
des
usages
anthropiques
et
la
préservation
des
écosystèmes
aquatiques;
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture,
Sécheresse
2019
2 ARRÊTE
Article
1
:
Mesures
d’interdictions
visant
à
limiter
les
usages
de
l'eau
Une
zone
d'alerte,
dans
laquelle
sont
prescrites
des
mesures
fixées
aux
articles
R.211-66
à
R.211-70
du
Code
de
l'Environnement,
est
instituée
pour
l'ensemble
du
département
de
la
Martinique.
Cette
zone
d'alerte
est
instaurée
à
compter
de
la
diffusion
du
présent
arrêté
et
est
soumise
à
des
mesures
de
suspension
et
de
limitation
des
usages
de
l’eau.
Elle
sera
levée
dès
que
les
effets
de
la
sécheresse
ne
seront
plus
perceptibles.
Dans
le
but
de
préserver
la
ressource
destinée
prioritairement
à
la
santé,
à
l'alimentation
en
eau
potable,
à
la
défense
incendie,
à
la
préservation
des
écosystèmes
aquatiques,
et
afin
de
garantir
l'égalité
des
usagers
devant
l'effort
collectif,
les
usages
suivants
de
l’eau
potable
sont
interdits
sur
les
quatre
zones
hydrologiques
de
la
Martinique
:
a)
arrosage
des
pelouses,
des
jardins
d'agrément,
des
espaces
verts
publics
et
privés,
ainsi
que
des
espaces
sportifs,
b)
lavage
des
véhicules
et
des
bateaux
hors
des
aires
de
lavages
professionnelles
et
équipées
de
dispositifs
haute
pression
économes
en
eau,
exceptés
les
véhicules
ayant
une
obligation
réglementaire
sanitaire,
alimentaire
ou
technique
telles
les
bétonnières,
c)
vidange
et
remplissage
des
piscines,
sauf
pour
maintenir
le
niveau
nécessaire
au
traitement
de
l'eau,
ou
pour
des
raisons
de
sécurité
ou
de
santé,
d)
vidange
des
réservoirs
d’eau
potable
sauf
nécessité
justifiée
par
des
raisons
sanitaires.
Par
ailleurs,
des
mesures
complémentaires
de
gestion
de
la
ressource
en
eau
sont
applicables
plus
spécifiquement
sur
la
zone
hydrologique
du
centre
déterminée
en
fonction
des
bassins
versants
des
rivières
Blanche,
Lézarde
et
les
Coulisses
:
e)
les
usagers
de
cette
zone
effectuant
des
prélèvements
destinés
à
l'agriculture,
dont
la
liste
est
annexée
à
l'arrêté
préfectoral
R02-2019-01-18-003
du
18
janvier
2019,
devront
respecter
les
tours
d'eau
proposés
par
la
Chambre
d'Agriculture,
mandataire
pour
les
prélèvements
d'eau
à
usage
agricole.
Cette
procédure
de
prélèvement
est
instaurée
un
jour
sur
deux
à
l'exception
du
dimanche
pendant
la
période
du
Carême
2019.
Conformément
à
l’arrêté
préfectoral
2015-022-0005,
la
plage
horaire
de
prélèvement
est
fixée
de
16h
à
9h
le
lendemain
matin.
A
l'issue
de
la
première
semaine
qui
suivra
la
notification
du
présent
arrêté,
le
Préfet
(via
la
DEAL
—
Unité
Police
de
l'Eau
et
MISEN)
devra
être
tenu
informé
par
la
Chambre
d'agriculture
des
débits
et
durées
de
prélèvement
recueillies
auprès
de
chaque
irrigant.
Ces
données,
croisées
avec
celles
obtenues
sur
les
prélèvements
pour
la
production
d'eau
potable,
seront
utiles
pour
mieux
réagir
face
aux
éventuelles
situations
d'urgence
constatées
en
aval
du
cours
d'eau.
Article
2:
Mesures
citoyennes
visant
à
préserver
la
ressource
en
eau
La
population
est
invitée
à
gérer
l'eau
de
façon
économe
sur
l'ensemble
du
territoire
de
la
Martinique.
Toute
fuite
détectée
sur
le
réseau
collectif
d'eau
potable
doit
être
signalée
sans
délai
aux
services
responsables
de
la
distribution
sur
la
communauté
d'agglomération
concernées.
Les
coordonnées
téléphoniques
ou
les
adresses
des
sites
internet
suivantes
peuvent
être
utilisées.
Sécheresse
2019
3 SMDS
nc
05
96
69
54
74 |
http://martinique.saurantilles.fr/c
( CA
Pays
Nord
sauf
Trinité
&
Le
Robert)
p
q
ontact/
SME
0
2
97 22
http://smeaux.f
( CA
Espace
Sud
y/c
Trinité
&
Le
Robert)
969329
pre
U
CERCEN
05
96
71
20
10
https:/Ammw.odyssi.fr/contact
-
Les
préleveurs
d'eau
destinée
à
l'alimentation
en
eau
potable
doivent
veiller
à
maintenir
en
aval
du
point
de
prélèvement
le
débit
minimum
indiqué
dans
l'arrêté
préfectoral
individuel
autorisant
le
prélèvement.
En
cas
de
non-respect
de
cette
prescription,
l'exploitant
informera
le
Préfet
(via
la
DEAL
—
Unité
Police
de
l'Eau
et
MISEN)
de
la
valeur
du
débit
résiduel
aval.
Durant
cette
période
d'alerte,
la
DEAL
sera
également
tenue
informée
chaque
semaine
par
la
Collectivité
Territoriale
de
la
Martinique,
les
communautés
d’agglomérations
ou
leurs
exploitants
des
débits
de
prélèvement
appliqués
et
des
volumes
d'eau
brute
prélevés
quotidiennement
dans
les
cours
d'eau
concernés,
notamment
la
rivière
Blanche,
la
rivière
Capot
et
la
rivière
Lézarde.
—
Les
exploitants
des
réseaux
d’eau
potable,
sous
couvert
des
collectivités
organisatrices
du
service
public
d'eau
potable
à
la
Martinique,
devront
tenir
informé
le
Préfet
(SIDPC
—
DEAL/Unité
Police
de
l'Eau
et
MISEN)
du
planning
des
éventuelles
coupures
d'eau
qu'ils
prévoient
sur
leur
territoire
géographique.
Ils
feront
part
également
des
difficultés
rencontrées
sur
leur
réseau
de
distribution.
—
Les
professionnels
effectuant
des
prélèvements
stratégiques
d'eau
liés
au
process
d'une
activité
autorisée
au
titre
de
la
législation
sur
les
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement
(ICPE)
sont
également
invités
à
mettre
en
œuvre
des
mesures
de
limitation
proportionnée
et
étudiée
au
cas
par
cas
selon
les
risques
encourus.
Sauf
déficit
pluviométrique
exceptionnel
reconnu
par
les
services
de
Météo
France,
les
ICPE
doivent
maintenir
en
aval
du
point
de
prélèvement
le débit
minimum
indiqué
dans
l'arrêté
individuel
autorisant
l'installation.
Article
3
: Publicité
Le
présent
arrêté
est
adressé
par
le
Préfet:
- aux
Maires
de
toutes
les
communes
de
la
Martinique,
pour
affichage
en
mairie,
- aux
Présidents
des
communautés
d'agglomérations
en
charge
de
l’alimentation
en
eau
potable,
pour
affichage
au
siège
de
chacune
des
collectivités.
-
au
Président
de
la
chambre
d'agriculture
de
la
Martinique
pour
affichage
au
siège
de
la
chambre. - au
Président
de
la
chambre
de
commerce
et
d'industrie
de
la
Martinique
pour
affichage
au
siège
de
la
chambre.
Mention
du
présent
arrêté
est
insérée
en
caractères
apparents
dans
deux
journaux
régionaux
ou
locaux
diffusés
dans
le
département,
par
les
soins
du
Préfet.
Article
4
: Voies
et
délais
de
recours
a)
Recours
administratif
Dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
notification
du
présent
arrêté :
-
un
recours
gracieux,
peut
être
adressé
à
M.
le
Préfet
de
Martinique,
Direction
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement
—
BP
7212
-
Pointe
de
Jaham
—
97274
Schoelcher
Cédex,
Sécheresse
2019
4 -
un
recours
hiérarchique,
peut
être
adressé
à
Monsieur
le
Ministre
de
l'Écologie,
du
Développement
Durable
et
de
l'Energie
—
Direction
de
l'Eau
et
de
la
Biodiversité
—
Arche
de
La
Défense
—
Paroi
Nord
—
92055
La
Défense
Cedex.
Le
silence
gardé
par
l'administration
pendant
plus
de
2
mois
sur
la
demande
de
recours
gracieux
ou
hiérarchique
emporte
décision
implicite
de
rejet
de
cette
demande,
conformément
à
l’article
R.
421-2
du
code
de
justice
administrative.
L'exercice
d’un
recours
administratif
ne
suspend
pas
le
délai
fixé
pour
la
saisine
du
tribunal
administratif.
b)
Recours
contentieux
Le
présent
arrêté
est
soumis
à
un
contentieux
de
pleine
juridiction.
Il peut
être
déféré
au
Tribunal
Administratif
de
Fort
de
France
par
les
tiers,
personnes
physiques
ou
morales,
les
communes
intéressées
ou
leurs
groupements,
en
raison
des
inconvénients
que
les
dispositions
de
cet
arrêté
présentent
pour
les
intérêts
mentionnés
à
l’article
L.
211-1
du
code
de
l’environnement
dans
un
délai
d’un
an
à
compter
de
la
publication
ou
de
l'affichage
de
l'arrêté.
Tout
recours
doit
être
adressé
en
recommandé
avec
accusé
de
réception.
Article
5
: Validité
Le
délai
de
validité
du
présent
arrêté
est
fixé
à
six
(6)
mois
à
compter
de
sa
signature.
Il
pourra
être
renouvelé,
allégé
graduellement
ou
abrogé
selon
la
situation
hydrologique
et
météorologique.
Au
cours
de
sa
période
de
validité,
tout
contrevenant
s'expose
à
des
poursuites
et
sanctions
d'ordre
administratif
ou
pénal.
Article
6
: Exécution
Monsieur
le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
de
Martinique,
Madame
la
Sous-Préfète
de
l'arrondissement
du
Marin,
Monsieur
le
Sous-Préfet
des
arrondissements
de
Saint-Pierre
et
de
la
Trinité,
Monsieur
le
Président
de
la
CAP
Nord,
Monsieur
le
Président
de
la
CACEM,
Monsieur
le
Président
de
la
CAESM,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
de
toutes
les
communes
de
Martinique,
Monsieur
le
Président
d'ODYSSI,
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie,
Monsieur
le
Directeur
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et
du
Logement,
Monsieur
le
Directeur
de
l'Alimentation,
de
l'Agriculture
et
de
la
Forêt,
Monsieur
le
Directeur
Général
de
l'Agence
Régionale
de
la Santé,
Monsieur
le
Responsable
du
Service
Mixte
de
la
Police
de
l'Environnement
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Fort-de-France,
le
| 18
MARS
201
Pour
le Préfet
et par
dk
ture
Sécheresse
2019
5 6L0Z eSSe18U98S
0 0 0 0 0 0 OC6T NON OT SJeIAIN 2p18291 E7 61T889'tT 69/€0'T9- auapJeW 1VAIA 0Zÿ0
LOTS 0 LSLS8TT S6€92 0 Ovc 8LST6€ NON 00€ SJSIAIN 218797 E7 TTETOPT £ET86"09- 14VS ANNVD 1HOV STtO
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