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Déliberation - cms des deliberations 2026 04 02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marlioz.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations 2026 04 02)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Économie et finances,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
MAIRIE DE MARLIOZ
NUMERO ORDRE DU JOUR
D2026-04-02-001 Approbation du compte-rendu de la séance du conseil du 20 mars 2026 Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-002 Tarifs de location des loyers communaux et commerciaux Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-003 Election du président de séance pour l’approbation des comptes financiers uniques 2025 Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-004 Compte financier unique M57 2025
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention
D2026-04-02-005 Compte financier unique M49 2025
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention
D2026-04-02-006 Affectation des résultats 2025 - budget principal
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-007 Affectation des résultats 2025 – Budget M49
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-008 Budget primitif M57 2026
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-009 Budget primitif M49 2026
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-010 Taux d’imposition
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-011 Attribution d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget de l’eau Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-012 Désherbage du fonds documentaire de la bibliothèque communale Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-013 Autorisation portant sur le recours d’un contrat d’apprentissage Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-04-02-014 SYANE – désignation d’un délégué
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 3 abstentions