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Déliberation - cms des deliberations 2026 03 20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marlioz.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations 2026 03 20)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
MAIRIE DE MARLIOZ
NUMERO ORDRE DU JOUR
D2026-03-20-001 Élection du Maire
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention
D2026-03-20-002 Fixation du nombre d’Adjoint
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention
D2026-03-20-003 Election des Adjoints
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention
D2026-03-20-004 Approbation du compte-rendu de la séance du conseil du 6 novembre 2025 Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions
D2026-03-20-005 Fixation des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-006 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-007 Délégation au Maire pour la signature des marchés publics passés selon la procédure adaptée – fixation du seuil
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-008 Délégués au sein de la commission Budget et Finances Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-009 Délégués au sein de la commission Urbanismes, voirie, réseaux et Bâtiments communaux
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-010 Délégués au sein de la commission Scolaire et Petite enfance Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-011 Délégués au sein de la commission Vie associative, culturelle et sportive Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-012 Délégués au sein de la commission Agriculture, environnement et cadre de vie Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-013 Délégués au sein de commission RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2026-03-20-014 Délégués au sein de commission Communication
Résultats du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention