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Déliberation - cms des deliberations CM 01 02 2024
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Marlioz.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations CM 01 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
MAIRIE DE MARLIOZ
NUMERO ORDRE DU JOUR
D2024-01-02-001 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Résultats du vote : 13 voix pour, 1 voix contre et 0 abstention
D2024-01-02-002 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2023 Résultats du vote : 13 voix pour, 1 voix contre et 0 abstention
D2024-01-02-003 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2023 Résultats du vote : 12 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
D2024-01-02-004 Choix d’une entreprise pour l’entretien du groupe scolaire Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2024-01-02-005 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat à destination des agents communaux Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2024-01-02-006 Désherbage de livres du fond de la bibliothèque municipale Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention