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Déliberation - cms des deliberations 2025 11 06
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Marlioz.
Lien du pdf (Déliberation - cms des deliberations 2025 11 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
MAIRIE DE MARLIOZ
NUMERO ORDRE DU JOUR
D2025-11-06-001 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 août 2025 Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention
D2025-11-06-002 Détermination du type de contrat et du loyer du local commercial Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention
D2025-11-06-003 Gratuité des loyers de Janvier à Mars 2026 - « Les Peccadilles Gourmandes » Résultats du vote : 12 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention
D2025-11-06-004 Approbation, autorisation et demande de subvention concernant le projet de travaux d’une nouvelle colonne d’eau « Route du Chef-Lieu - RD7 »
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2025-11-06-005 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif M57 de 2026
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2025-11-06-006 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif M49 de 2026
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2025-11-06-007 Annule et remplace la délibération n°D2025-08-28-003 « Convention Territorial Globale avec la CAF de Haute-Savoie »
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2025-11-06-008 Adhésion au contrat santé du CDG 74 et fixation du montant de la participation financière
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
D2025-11-06-009 Admission non-valeur des créances irrécouvrables
Résultats du vote : 8 voix pour, 0 voix contre et 6 abstentions