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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 04 05 2010
Document publié le Mardi 4 mai 2010 par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 04 05 2010)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Égalité et non-discrimination,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 4 MAI 2010
L'An Deux Mille Dix, le Quatre Mai, à Vingt Heures Trente, le Conseil municipal, légalement convoqué le Vingt Sept Avril Deux Mille Dix, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame JANODET - Maire.
PRESENTS : Madame Christine JANODET, Maire
Mesdames, Messieurs les Maire-adjoints
Philippe MENAGER - Hind BENAÏNI - Bakay MEZRHIR - Ghislaine PATRY - Farid RADJOUH - Paul FAROUZ - Nathalie BESNIET - Maurice CHAUVET - Jacqueline MARCONI - Jean-François CHAZOTTES - Catherine DUVERNOY – Alain GIRARD.
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux
Gaston VIENS - Geneviève LAVILLE - Denis AZAN - Monique KUCINSKI – Geneviève BONNISSEAU - Josiane DAUTRY - Malikat VERA – Frank-Eric BAUM – Odette TERRADE - Pascale SOULARD - Mohammed GHERBI – Nadia EL HADI Mustapha NAIDJA - Abdelkrim HELALA - Thierry ATLAN.
Absents représentés
Mademoiselle Claire CABRERA représentée par Madame Malikat VERA Monsieur Dahmane BESSAMI représenté par Madame la Maire Monsieur Habib HASSOUNI représenté par Monsieur Maurice CHAUVET Madame Elisa MORMIN représentée par Madame Odette TERRADE
Absents non représentés
Monsieur François PHILIPPON
Monsieur Chérif ZEKOUANE
Madame Imène BEN CHEIKH
Conformément à l'article L 2121.15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Madame Malikat VERA ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir cette fonction. Elle a accepté.
Madame Chantal BONNO, Directrice générale des services de la Ville, qui assistait à la séance, lui a été adjointe à titre d'auxiliaire. La séance est ouverte à 20 h 35.
L’ordre du jour de la présente séance est adopté à l’unanimité.
Le compte-rendu de la dernière séance est présenté à l’assemblée et ne fait l’objet d’aucune remarque.
Les arrêtés pris par Madame la Maire en vertu de la délégation qui lui a été accordée ainsi que la liste des marchés passés par procédure adaptée et par procédure formalisée sont présentés et ne font l’objet d’aucune remarque.
COMMUNICATIONS DE LA MUNICIPALITE
1/Présentation de la nouvelle Directrice générale des services
Madame la Maire souhaite la bienvenue à notre nouvelle Directrice générale des services Madame Bonno. Cette dernière a fait toute sa carrière au Conseil général du Val-de- Marne où elle a assuré des responsabilités importantes à la direction des travaux de l’assemblée, à la direction des services financiers. Elle était dernièrement en fonction à la direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées et elle a contribué à la mise en place de la maison départementale des personnes handicapées.
2/Travaux dans la ville
Madame la Maire fait un point sur les travaux dans la Ville :
- Dans le Centre ancien, les travaux d’aménagement de la future place du marché avancent bien. Un premier îlot a été démoli entre la rue du Commerce et l’avenue de l’Aérodrome.
La deuxième partie du programme de démolition, située le long de la rue du Commerce, là où se trouvaient précédemment le local La Confiance et une pizzeria, devrait commencer au mois de juin.
Les travaux d’agencement de la place du marché devraient pour leur part commencer durant l’été.
- Dans le quartier de la Pierre au prêtre, le désenclavement du cœur du quartier, autour du square Alfred de Musset, est bien engagé. Le tronçon de la future rue Jean Prouvé entre la rue Racine et l’avenue des Martyrs de Châteaubriant n’attend plus que les feux tricolores au débouché de l’avenue des Martyrs. Le tronçon de la rue Alfred de Musset entre le square et l’école Noyer Grenot devrait être ouvert en septembre.
- Dans le quartier des Aviateurs, le premier tronçon de la nouvelle rue Jean Mermoz est ouvert dans la partie nord du quartier. Il finit actuellement en impasse. L’ancienne rue Mermoz est désormais fermée. Les travaux d’agrandissement et de création du Parc Mermoz vont pouvoir commencer.
- Enfin les deux petits immeubles de 52 logements en accession à la propriété, réalisés par Expansiel Voie des Saules, sont en cours de livraison. Ce programme s’appelle les Jardins d’Ilya.
3/Festival des arts de la rue
Cette année, c’est le Centre Ancien qui accueille le 12ème festival des Arts de la rue du Val-de-Marne le samedi 15 mai. Entre l’Ilot du marché le matin et la place du Général Leclerc à côté de l’église Saint-Germain l’après-midi, le public pourra découvrir, de 11h à 20h, de très nombreux spectacles professionnels, de marionnettes, de danse et de théâtre.
Tout cela est proposé par de nombreux partenaires du quartier et notamment le conseil de quartier Ouest, les centres de loisirs, l’Ecole de musique, la Résidence Méliès et les associations Quartier dans le Monde et Méti’styl.
4/ Mai des Créateurs (P. MENAGER)
Madame la Maire donne la parole à Monsieur MENAGER. Il indique que cette année est franchi le cap de la 21ème édition du Mai des créateurs, manifestation artistique désormais solidement ancrée dans notre ville.
Le Mai des créateurs est un salon des beaux-arts qui connaît, surtout depuis la création de l'Ecole municipale des arts, un développement particulièrement intéressant, tant au niveau de la diversité des œuvres (amateurs et professionnels se côtoient) qu'à celui de la qualité des œuvres.
Monsieur MENAGER ajoute que cette initiative constitue un grand moment de convivialité puisque le développement dans la ville des pratiques artistiques (avec l'Ecole municipale des arts et les différents ateliers -CMEAF, ateliers graff, ateliers autour des différents projets culturels, cette année la mosaïque) créé une dynamique culturelle que l'on retrouve lors du Mai des créateurs qui est l'occasion pour tous ces artistes passionnés de se retrouver.
Cette année 2010 ayant été déclarée "année France-Russie" et qu’elle est aussi marquée par le 30ème anniversaire du jumelage avec la ville russe de Kline, le thème proposé pour répondre à cet évènement local et national a été celui de la tradition russe du cirque.
Deux dates sont à noter sur les agendas : le vernissage de cette exposition le jeudi 6 mai et la remise des prix, le jeudi 27 mai.
5/Sortie de printemps
Madame la Maire rappelle que la sortie de printemps se déroulera les 20 et 21 mai prochains à SOUPPES-SUR-LOING, dans le cadre de l’Abbaye de CERCANCEAUX. Ce sont plus de 450 personnes qui pourront bénéficier de ce moment de détente.
6/Diagnostic handicap
Madame la Maire rappelle qu’une communication concernant le diagnostic accessibilité des bâtiments recevant du public pour les personnes en situation de handicap est inscrite à l’ordre du jour de cette séance. Une interruption de séance aura lieu pour donner la parole au cabinet ACCESMETRIE SAS qui a établi ce diagnostic.
Interruption de séance à 20 h 50 : le Cabinet ACCESMETRIE intervient pour faire une synthèse du diagnostic accessibilité des bâtiments recevant du public pour les personnes en situation de handicap.
Reprise de la séance à 21 h 20.
Madame la Maire propose d’aborder l’ordre du jour de la séance :
6. Participation financière de la ville au projet « les Ambassadeurs du développement durable ».
Adopté à l’unanimité. 7. Attribution d’une subvention à l’hôpital de jour « L’élan retrouvé » pour l’organisation d’un séjour thérapeutique.
Adopté à l’unanimité.
8. Revalorisation des taux de l’indemnité de suivi et d’orientation.
Adopté à l’unanimité.
9. Modification du tableau des effectifs.
Adopté à l’unanimité.
10. Abrogation de la délibération du 26/03/2009 approuvant le guide interne de la commande publique (Marché à procédure adaptée) par le Conseil municipal.
Adopté à l’unanimité.
11. Mise en œuvre du Grand Projet 3 du contrat de projets Etat - Région pour la période 2007 – 2013 sur le territoire d’Orly – Rungis – Seine Amont : - modifications de la forme de la convention d’objectifs - approbation de la convention type de réalisation du Pôle d’image numérique
Adopté à l’unanimité.
12. Convention d’habilitation Etat / Centres médicaux municipaux comme centres de vaccination.
Adopté à l’unanimité.
Aucune question diverse n’étant soulevée, la séance est levée à 21 h 33.
Malikat VERA Christine JANODET
Maire
La Secrétaire de séance Conseillère générale du Val-de-Marne