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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 06 2010
Document publié le Jeudi 24 juin 2010 par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 06 2010)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Éducation,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 JUIN 2010
L'An Deux Mille Dix, le Vingt quatre juin, à Vingt Heures Trente, le Conseil municipal, légalement convoqué le Dix Sept Juin Deux Mille Dix, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame JANODET - Maire.
PRESENTS : Madame Christine JANODET, Maire
Mesdames, Messieurs les Maire-adjoints
Philippe MENAGER - Hind BENAÏNI - Bakay MEZRHIR - Ghislaine PATRY - Farid RADJOUH - Paul FAROUZ - Maurice CHAUVET - Jacqueline MARCONI - Jean- François CHAZOTTES - Catherine DUVERNOY – Alain GIRARD.
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux
Denis AZAN - Dahmane BESSAMI - Monique KUCINSKI – Geneviève BONNISSEAU - Malikat VERA – Chérif ZEKOUANE - Habib HASSOUNI - Imène BEN CHEIKH - Pascale SOULARD - Mohammed GHERBI.
Absents représentés
Mademoiselle Claire CABRERA représentée par Madame Malikat VERA Madame Nathalie BESNIET représentée par Monsieur Alain GIRARD Monsieur Gaston VIENS représenté par Madame Christine JANODET Madame Geneviève LAVILLE représentée par Madame Jacqueline MARCONI Madame Josiane DAUTRY représentée par Madame Catherine DUVERNOY Monsieur Frank-Eric BAUM représenté par Madame Hind BENAINI Madame Odette TERRADE représentée par Madame Pascale SOULARD Madame Nadia EL HADI représentée par Monsieur Mohammed GHERBI Monsieur Thierry ATLAN représenté par Monsieur Cherif ZEKOUANE
Absents non représentés
Monsieur François PHILIPPON
Monsieur Mustapha NAIDJA
Monsieur Abdelkrim HELALA
Monsieur Elisa MORMIN
Conformément à l'article L 2121.15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Madame Hind BENAINI ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir cette fonction. Elle l’a acceptée.
Madame Chantal BONNO, Directrice générale des services de la Ville, qui assistait à la séance, lui a été adjointe à titre d'auxiliaire. La séance est ouverte à 20 h 35.
L’ordre du jour de la présente séance est adopté à l’unanimité.
Le compte-rendu de la dernière séance est présenté à l’assemblée et ne fait l’objet d’aucune remarque.
Les arrêtés pris par Madame la Maire en vertu de la délégation qui lui a été accordée ainsi que la liste des marchés passés par procédure adaptée et par procédure formalisée sont présentés et ne font l’objet d’aucune remarque.
COMMUNICATIONS DE LA MUNICIPALITE
1 – Fêtes dans la ville
Madame la Maire aborde l’organisation des fêtes de la ville qui a considérablement évolué cette année, en faisant plus appel aux spectacles de rue et aux jeunes talents. Elle s’est appuyée sur un réseau associatif renouvelé.
Le succès a été au rendez-vous et elle félicite toutes les personnes, agents de la communes ou bénévoles qui ont contribué à cette réussite.
Elle salue particulièrement le travail et l’engagement de son adjoint Philippe MENAGER et de Monique KUCINSKI conseillère déléguée.
Tout le mois de juin a été marqué par de nombreuses fêtes, dans les quartiers, au centre culturel et dans les écoles. Le week-end dernier, la fête du quartier centre et de l’école Romain Rolland, a retrouvé son public malgré un temps pluvieux.
Le 21 c’était la fête de la musique et le week-end prochain, ce sera la fête du centre équestre municipal. Les 24 et 25, se tient le gala de fin d’année de la section gymnastique-danse de l’ASO.
Il faut souligner que toutes ces fêtes ont rassemblé des milliers d’orlysiens, de manière conviviale et sans aucun incident.
2 - Big Jump
Le 11 juillet 2010, la ville sera partenaire du BIG JUMP aux côtés du Conseil général du Val-de-Marne. Il s’agit d’une initiative citoyenne européenne pour la reconquête des lieux de baignade.
La plage d’Orly est un endroit magnifique et la Municipalité souhaite qu’elle redevienne au 21ème siècle une plage à part entière. Elle sera accessible par la voie du Bouvray, le pont ayant ré-ouvert avec un mois d’avance.
3 - 14 Juillet
Le feu d’artifice est organisé depuis près de 15 ans au centre administratif. Ces dernières années avec l’accroissement de la végétation autour du centre administratif, la visibilité du spectacle était de plus en plus réduite.
C’est la raison pour laquelle la Municipalité a proposé de tirer le feu d’artifice cette année à partir du théâtre de verdure du parc des Saules. Il sera possible ainsi de profiter du spectacle depuis le terrain de football. En outre le Parc des saules dispose d’un espace aménagé au niveau du terrain de boules pour accueillir la piste de danse dans un cadre champêtre.
4 – Inauguration fresque
Monsieur MENAGER évoque l’inauguration le samedi 26 juin à 10 heures, d’une mosaïque réalisée avenue de la Victoire, face au collège Dorval, mosaïque réalisée par 180 orlysiens.
Cette mosaïque symbolique, qui résulte d’un travail collectif réunissant toutes les catégories de la population et tous les âges, permet à des Orlysiens de s’inscrire dans la durée dans la vie de la ville.
Monsieur MENAGER ajoute que l’été est aussi marqué par l’exposition « Etre ainsi » et par l’accueil, entre les 1er et 15 juillet, d’un groupe de jeunes russes.
5 - Elan retrouvé
L’association l’Elan retrouvé a ouvert son service d’accompagnement à la vie sociale, au pied de la tour Mermoz. Madame la Maire tient à souligner l’engagement de cette association qui œuvre à un travail psychiatrique de proximité, en accompagnant les personnes dans leurs projets de vie, au cœur des quartiers avec le soutien du Conseil général.
Nathalie BESNIET, Denis AZAN, Jacqueline MARCONI et Alain GIRARD étaient présents à son inauguration le 10 juin.
6 - Mobilisation pour la défense des retraites
Le conseil se tient au soir d’une grande mobilisation des salariés du secteur privé et du secteur public pour la défense des retraites. Madame la Maire remercie tous les élus et les nombreux orlysiens qui ont participé à cette journée de mobilisation.
La ville qui compte déjà de nombreux citoyens en situation de précarité est particulièrement concernée.
De toute évidence l’avant projet de loi présenté par le gouvernement suscite émotion et inquiétude. Il est regrettable que cette réforme n’ait fait l’objet d’aucune négociation en profondeur.
Cette méthode brutale est porteuse d’une très grave régression sociale. Le recul de l’âge légal à 62 ans et l’âge de la retraite à taux plein à 67 ans, provoqueront une baisse des pensions et aggraveront les inégalités.
Cette réforme touchera en particulier les femmes dont le parcours de travail est morcelé et souvent précaire, et les jeunes qui entreront encore plus tardivement sur le marché du travail.
Les habitants d’Orly sont particulièrement concernés par le respect des valeurs d’égalité et de solidarité. Madame la Maire propose qu’un rassemblement se tienne dès la rentrée, notamment par l’organisation d’une rencontre publique qui permette aux orlysiens de mieux comprendre les enjeux et de s’exprimer. 7 - Pas d’enfant sans école (M. CHAUVET et MME BEN CHEIKH)
Monsieur CHAUVET et Madame BEN CHEIKH interviennent pour rappeler l’engagement de la Municipalité face à la fermeture de classes. Si l’importante mobilisation des orlysiens et des enseignants, soutenue par la Municipalité, a permis de sauver plusieurs classes, il n’en demeure pas moins que les besoins de scolarisation des enfants orlysiens ne sont toujours pas satisfaits.
Aussi la Municipalité a engagé une requête devant le tribunal administratif à l’encontre de l’Education nationale afin que le code de l’éducation soit respecté, particulièrement en faveur des très jeunes enfants habitant en zone d’éducation prioritaire.
Le site internet « pas d’enfants sans école » a été ouvert. Il est possible d’y accéder par le site de la ville.
Madame la Maire propose ensuite d’aborder l’ordre du jour :
5. Approbation du compte administratif de l’exercice 2009 de la commune et détermination de l’affectation du résultat.
Madame la Maire présente les grandes lignes du compte administratif 2009 de la commune.
A l’issue du débat, Madame la Maire quitte la salle et confie la présidence à Monsieur MENAGER. Il
est ensuite procédé au vote :
Adopté à la majorité, compte tenu de 4 absentions (dont 2 mandats) du GCSAS
6. Approbation du compte administratif 2009 - Service de l’assainissement. Détermination du résultat.
Madame la Maire présente les grandes lignes du compte administratif 2009 du service de
l’assainissement.
A l’issue du débat, Madame la Maire quitte la salle et confie la présidence à Monsieur MENAGER. Il
est ensuite procédé au vote :
Adopté à l’unanimité.
7. Approbation du compte administratif 2009 – Centre médico-psycho- pédagogique. Détermination du résultat.
Adopté à l’unanimité.
8. Approbation du Budget supplémentaire 2010 – budget général.
Adopté à la majorité, compte tenu de 4 abstentions (dont 2 mandats) du GCSAS.
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Orly - Chili – Solidarité.
Adopté à l’unanimité.
10. Garanties d’emprunts accordées à Valophis Habitat.
Adopté à l’unanimité. 11. Convention de groupement de commandes entre la Commune, la Caisse des écoles et le Centre communal d’action sociale d’Orly pour le marché public de denrées alimentaires.
Adopté à l’unanimité.
12. Modification des tarifs du centre municipal d'expression et d'activités féminines (CMEAF) pour l’année scolaire 2010/2011.
Adopté à l’unanimité.
13. Modification des tarifs de l’Ecole municipale des arts pour l’année scolaire 2010/2011
Adopté à l’unanimité.
14. Modification des tarifs du Centre équestre pour l’année scolaire 2010/2011.
Adopté à l’unanimité.
15. Approbation de la convention tripartite entre les villes de Choisy-le-Roi, Thiais et Orly concernant le financement du Service d’aide médicale initiale (SAMI).
Adopté à l’unanimité.
16. Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
Adopté à l’unanimité.
17. Cession à la Semorly des emprises de terrains nécessaires à la signature d’une convention de Projet urbain partenarial (PUP), référencées au cadastre section V, parcelles n°208-114-15-14-38-173 et section U, parcelle n°173.
Adopté à la majorité, compte tenu de 4 abstentions (dont 2 mandats) du groupe GCSAS.
18. Approbation de la modification du Plan local d’urbanisme sur le secteur du stade Gallieni.
Adopté à l’unanimité
19. Démocratie de proximité : création du Conseil consultatif de la vie associative d’Orly (CVAO).
Madame la Maire, en réponse à une question posée par Madame SOULARD, indique que les associations ayant conclu une convention d’objectifs et de moyens avec la Ville représenteront au maximum 50 % des associations participants au CVAO.
Adopté à l’unanimité.
20. Avenant n°7 à la convention de prestation de service afférente au Relais d’assistantes maternelles, avec la Caisse d’allocations familiales le 6 juillet 1995.
Adopté à l’unanimité 21. Convention de partenariat avec le Réseau de Néphrologie d’Ile-de-France (RENIF) pour l’organisation du dépistage et la prise en charge des patients souffrant d’insuffisance rénale chronique sur le territoire orlysien.
Adopté à l’unanimité
22. Présentation de l’arrêté préfectoral d’autorisation d’une installation classée pour la protection de l’environnement concernant la société de prototypes et de circuits imprimés (SCPI) en vue d’étendre ses ateliers de production de circuits imprimés situés 3 avenue de la Carelle à Villeneuve-le-Roi.
L’Assemblée municipale a pris acte de cet arrêté.
23. Présentation de l’arrêté préfectoral d’autorisation d’une installation classée pour la protection de l’environnement concernant Air France Industries en vue d’exploiter sur l’emprise de l’aéroport d’Orly, dans le bâtiment 97 situé 2 avenue de Fontainebleau, une zone de déchets.
L’Assemblée municipale a pris acte de cet arrêté.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur CHAUVET présente le travail de mémoire conduit au sein du collège Robert Desnos et le journal qui témoigne de cette démarche, appelé Chemin de mémoires.
La séance est levée à 22h51.
Hind BENAINI Christine JANODET
Maire
Secrétaire de séance Conseillère générale du Val-de-Marne