Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DCM 2020 019 CM du 02 06 2020 Election du Presiden
Déliberation - DCM 2019 047 du 02 04 2019 Subventions aux associa
Déliberation - DCM 2015 042 du 02 04 2015 Subventions aux asociat
Déliberation - DCM 2018 042 du 29 03 2018 Subvention aux associat
Déliberation - DCM 2016 064 du 30 03 2016 Subventions aux associa
Conseil Municipal - DCM 2020 024 CM du 02 06 2020 Etat annuel des inde
Conseil Municipal - DCM 2020 025 CM du 02 06 2020 compte des gestion 2
Déliberation - DCM 2021 037 du 30 03 Subventions aux associations
Conseil Municipal - DCM 2020 020 CM du 02 06 2020 Election dun nouvel
Déliberation - DCM 2018 030 du 22 02 20158 Convention Médiévale
Conseil Municipal - DCM 2020 030 CM du 02 06 2020 Subventions aux associations 2020
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2020 030 CM du 02 06 2020 Subventions aux associations 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 28
Présents
: 18
Représentés
: 4
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 20
Date
de
la convocation
: 25/05/2020
Date
d'affichage
: 27/05/2020
N°
2020/030
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2020
Reçu
en
Pere
le
10/06/2020
Atichéle
| 1
JUIN
0
ER
ID
:
083-218300424-20200602-DC
20_030-DE
[SES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
MARDI
2 JUIN
2020
L'an
deux
mille
vingt
et
Le
DEUX
JUIN
à
18h00
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
MASSON
15% Adjoint,
PRESENTS
: Marc
Etienne
LANSADE
- Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
-
Élisabeth
CAILLAT
-
René
LE
VIAVANT
-
Aimé
GARNIER
-
Patrick
GARNIER
- Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDE
-
Gaëtan
MULLER
-
Michel
DALLARI
- Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
- Malika
OUAREZKI
-
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
-
POUVOIRS
:
Patricia
BERENGUIER
à
Aimé
GARNIER
/
Christelle
DUVERNET
à
Élisabeth
CAILLAT
/
Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/
Ernest
DAL
SOGLI0O
à
Michel
DALLARI
/
ABSENTS
: Monique
LEBLANC
- Sébastien
MACREZ
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- Jeanne
LAURITO
- Manuel
REQUIN
-
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
IL
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'allouer
des
subventions
aux
associations
pour
un
montant
de
186000
€
et
des
subventions
exceptionnelles
d'un
montant
de
40
000
€.
Le
détail
de
ces
subventions
figure
à l'annexe
IV - B
1-7
du
budget
de
La
commune. Madame
Audrey
TROIN
et
Madame
Margaret
LOVERA,
en
qualité
respectivement
de
Présidente
de
l'association
de
la
boule
cogolinoise
et
de
Trésorière
de
l'association
de
la
boule
cogolinoise
et
de
l'Union
Nationale
des
Combattants
se
retirent
et ne
prennent
pas
part
au
vote.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- EXERCICE
2020 N°
2020/030
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- EXERCICE
2020
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2020
mar
1 1
JUIN
2020,
EF
ID :
sans
nana
Ein
8
CM
du
02/06/2020
Vu
l'ordonnance
n°
2020-391
du
1°
avril
2020
visant
à
assurer
la
continuité
du
fonctionnement
des
institutions
locales
et
de
l'exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
et des
établissements
publics
locaux
afin
de
faire
face
à
l'épidémie
de
covid-19
et
notamment
ses
articles
6
et
10,
Vu
l'ordonnance
n°2020-562
du
13
mai
2020
visant
à
adapter
le
fonctionnement
des
institutions
locales
et
de
l'exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
locaux
à
la
prolongation
de
l'état
d'urgence
sanitaire
dans
le cadre
de
l'épidémie
de
covid-19
et
notamment
ses
articles
9
et
10,
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide
:
-
D'ALLOUER
des
subventions
aux
associations
pour
un
montant
de
186
000
€
et
des
subventions
exceptionnelles
d'un
montant
de
40
000
€,
conformément
au
détail
figurant
à
l'annexe
IV
-
B
1-7
du
budget
de
La
commune.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et an
susdits
À
LA
MAJORITE
-
19
POUR
-
1 ABSTENTION
(Pascal
CORDÉ).
Le
Maire,