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Procès Verbal - pv reunion du 24 09 2024 cde
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion du 24 09 2024 cde)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
République Française
CAISSE DES ECOLES
DE LA VILLE DE TOULON
Caisse des Ecoles
Tél. 04 94 36 82 62
mpsavoaca@mairie-toulon.fr
Procès - verbal de la réunion du 24 Septembre 2024
Les membres du Comité, réunis le 24 septembre 2024, ont été convoqués le 10 septembre 2024.
LISTE DES MEMBRES _PRESENTS ABSENTS EXCUSES ELUS
Mme MASSI, Présidente de la Caisse des Ecoles X Mme MONDONE, Vice -Présidente de la Caisse des X Ecoles
M.CAZAUX, Adjoint délégué à la Vie Scolaire- X Réussite Educative-Restauration scolaire
SOCIETAIRES
Mme OUALI Sabrina X M.BOUDIS Mounir X M.MALAUSSE Alexandre X
INSPECTEURS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
M.NOBLE, représenté par Mme SANDRES
Mme DESMAREST, représentée par M. VIAL
Mme VOGIN, représentée par Mme BENHAIM
Mme LEBLANC, représentée par Mme MHIR
Mme BEKHIRA IENA X XX
X
X
REPRESENTANT DE LA PREFECTURE
Mme SADOUL XX
Publié le: 10 DEC. 2024
Caisse des Ecoles-Procès-Verbal Comité du 24 septembre 2024 Madame MONDONE, Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles, souhaite la bienvenue à tous les membres et les remercie de leur présence ; ellé ouvre la séance à 17h40.
Il est constaté que le quorum est atteint.
Les 5 points de l’ordre du jour peuvent être examinés et mis à approbation.
1. Approbation des Procès-Verbaux des Comités de la Caisse des Ecoles des 25 juin et 9 septembre 2024.
La version des Procès-Verbaux envoyée par mail aux participants retrace fidèlement les propos recueillis lors des séances du Comité du 25 juin et du 9 septembre 2024. Les membres présents n'ont aucune remarque sur ces derniers.
Il est procédé au vote.
Vote favorable : 9
Vote défavorable : 0
Abstention : 0
2. Autorisation au représentant du pouvoir adjudicateur de signer avec la Société Bibliothèque pour l’Ecole (BPE) pour les deux lots les accords-cadres à bons de commande en vue de la fourniture de livres non scolaires destinés au Noël 2024 des élèves des écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville de Toulon en deux lots.
Lot n°1 : Fourniture de livres pour le Noël 2024 des élèves des écoles maternelles
Lot n°2 : Fourniture de livres pour le Noël 2024 des élèves des écoles élémentaires
ll est décidé, après examen de la candidature et analyse de l'offre, par les membres de la Commission des marchés, d'attribuer les deux lots (lot n° 1 Fourniture de livres pour le Noël 2024 des élèves des écoles maternelles et le lot n°2 Fourniture de livres pour le Noël 2024 des élèves des écoles élémentaires) à la société Bibliothèque Pour L'Ecole (BPE).
Ce projet de délibération entendu, la délibération mise aux voix, est adoptée à l’unanimité du Comité de la Caisse des Ecoles.
Les écoles seront dotées des livres de Noel au plus tard le 22 novembre 2024.
3. Autorisation à Madame la Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles de signer l'avenant _n°1 au _ contrat d'engagement à durée déterminée des 3 agents du Programme de Réussite Educative.
Le Programme de Réussite Educative étant reconduit pour l’année 2024, Le Comité de la Caisse des Ecoles a reconduit le 24 novembre 2023 par la délibération n°2023/14 les deux contrats de référent éducatif d’une part et de coordonnateur d'autre part du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
Il s'agit des contrats de Mme Sandrine SOLIVELLAS, coordonnatrice, du 1° janvier au 31 décembre 2024, Arnaud SIMON, référent éducatif, du 1% janvier 2024 au 31 décembre 2024 et d'Elsa FORNIELES-THAUVIN référent éducatif du 2 septembre au 31 décembre 2024.
Leur rémunération sera basée sur la grille de rémunération du grade d'assistant territorial socio- éducatif comprise entre l’IB 444 et l’IB 714 pour les deux référents et sur la grille de rémunération du grade de conseiller territorial socio-éducatif comprise entre l’IB 509 et lIB 801 pour la coordinatrice. Les titulaires de ces emplois pourront percevoir les primes afférentes à leur grade et éventuellement le supplément familial de traitement.
Publié le: {@ DEC. 2074
Caisse des Ecoles-Procès-Verbal Comité du 24 septembre 2024 Mme SOLIVELLAS et M. ARNAUD percevront également à partir de janvier 2024, un régime indemnitaire correspondant à leur traitement indiciaire brut mensuel diminué de 620 € {correspondant au montant de chèques vacances perçus en juin 2024) versé en novembre 2024.
Mme FORNIELES-THAUVIN percevra en 2024 un régime indemnitaire proratisé dans les mêmes proportions que le temps de travail effectué (soit son traitement indiciaire brut mensuel 1 944,48 € /12 *4 soit 648,16 € brut puisque recrutée à partir de septembre 2024 jusqu'au 31 décembre 2024.
Ce projet de délibération entendu, la délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité par les membres présents
4. Reconduction des trois emplois contractuels dans le cadre du Programme de Réussite Educative (PRE), ceux de référents éducatifs et celui de coordinateur du PRE du 1° janvier 2025 au 31 décembre 2026.
Le Programme de Réussite Educative étant reconduit pour 2 ans (de 2025 à 2026), nous proposons au Comité de renouveler les contrats des deux référents éducatifs d'une part et celui de coordonnateur d'autre part du 1% janvier 2025 au 31 décembre 2026.
Ce projet de délibération entendu, la délibération mise aux voix est adoptée à l'unanimité par les membres présents
5. Questions diverses
La livraison du matériel pour le jardinage dans les écoles débutera à partir du 30 septembre 2024.
Madame la Présidente de la Caisse des Ecoles a validé l’achat de vélos pour les écoles dans le cadre d'un marché passé à la Caisse des Ecoles. Ces derniers remplaceront les vélos vétustes et seront livrés au retour des vacances de la Toussaint.
Mme M'HIR, directrice de l'école spécialisée Dominique Mille souhaiterait pour les années à venir que les enfants de son école puissent bénéficier à Noel de livres adaptés. Pour se faire elle s'adresse aux membres du Comité présents pour connaitre les différentes possibilités qui pourraient répondre à sa demande. Plusieurs pistes peuvent être envisagées dont celle de l'adoption lors du Débat d'Orientation Budgétaire 2025 d’une subvention spécifique.
Mme BENHAIM, directrice de l'école Pont de Suve souhaiterait rencontrer Patricia MARIE et Stéphane NICOLLE au sujet du portail famille afin qu’à son tour elle puisse montrer le fonctionnement du portail sur internet aux parents.
La séance est levée à 18h30.
Valérie MONDONE
Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles
C
Publié le: 1 DEC, 20%
Caisse des Ecoles-Procès-Verbal Comité du 24 septembre 2024