Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal cde reunion du 09 09 2024
Procès Verbal - pv reunion du 24 09 2024 cde
Procès Verbal - pv reunion 19 11 2024 cde
Déliberation - deliberation cde 2024 06 du 24 09 2024 pub
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 25 octobre 2
Déliberation - delib. 2025 03 24 02 25 cde
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du vendredi 25
Déliberation - deliberation 2024 01 caisse des ecoles pub
Déliberation - deliberation n 2024 08 du 19 11 2024 cde pub
Déliberation - deliberation n 2024 09 du 19 11 2024 cde pub
Procès Verbal - proces verbal cde reunion du 25 06 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cde reunion du 25 06 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Système de retraite,
République
Française
CAISSE
DES
ECOLES
DE
LA
VILLE
DE
TOULON
Hotel
de Vile — Avenue de la République
-CS 71407 8306
TOULON
Caisse
des
Ecoles
Tél.
04
94
36
82
62
mpsavoaca(@mairie-toulon.fi
Procès
- verbal
de
la
réunion
du
25
Juin
2024
Les
membres
du
Comité,
réunis
le
25
juin
2024,
ont
été
convoqués
le
10
juin
2024.
LISTE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ABSENTS
EXCUSES
ELUS
Mme
MASSI,
Présidente
de
la
Caisse
des
Ecoles
X
Mme
MONDONE,
Vice
-Présidente
de
la
Caisse
des
X
Ecoles M.CAZAUX,
Adjoint
délégué
à
la Vie
Scolaire-
X
Réussite
Educative-Restauration
scolaire
*%
SOCIETAIRES
Mme
OUALI
Sabrina
X
M.BOUDIS
Mounir
X
M.MALAUSSE
Alexandre
X
INSPECTEURS
DE
L’'EDUCATION
NATIONALE
M.NOBLE,
représenté
par
Mme
DEHAIES
X
Mme
DESMAREST,
représentée
par
M.
VIAL
X
Mme
VOGIN,
représentée
par
Mme
BENHAIM
X
M.
LEBLANC
IEN
ASH
X
Mme
BEKHIRA
IENA
X
REPRESENTANT
DE
LA
PREFECTURE
Mme
SADOUL
X
Publié
le:
0 9
OCT.
2074
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
25
Juin
2024 Madame
MONDONE,
Vice-Présidente
de
la
Caisse
des
Ecoles,
souhaïte
la
bienvenue
à
tous
les
membres
et
les
remercie
de
leur
présence
; elle
ouvre
la séance
à
17h15.
Il est
constaté
que
le
quorum
est
atteint.
Les
4
points
de
l’ordre
du
jour
peuvent
être
examinés
et
mis
à
approbation :
14.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Comité
de
la
Caisse
des
Ecoles
du
30
mai
2024
La
version
du
Procès-Verbal
envoyée
par
mail
aux
participants
retrace
fidèlement
les
propos
recueillis
lors
de
la
séance
du
Comité
du
30
mai
2024.
Les
membres
présents
n'ont
aucune
remarque
sur
ce
dernier.
Vote
favorable
: 7
Vote
défavorable
:0
Abstention
: O
2.
Vote
du
Compte
Administratif
en
concordance
avec
le
Compte
de
Gestion
du
Comptable.
Madame
MONDONE
passe
la parole
à
M.
SANTINI
afin
que
ce
dernier
expose
les
résultats
2023.
Après
examen
des
réalisations
de
l'exercice,
mandats
et
titres,
le
Compte
Administratif
2023
ci-annexé
se
présente
de
la
façon
suivante :
Section
de
fonctionnement
Section
d'investissement
Réalisations
Recettes
805
002,40
35
605,
25
=
Résultats
Dépenses
929
386,56
44
114,
62
de
l'exercice
Résultat
-124
384,16
-
8 509,37
Le
résultat
de
clôture
2023
se
présente
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
Section
d'investissement
Résultat
de
l'exercice
2023
-
124
384,16
-
8
509,
37
Résultat
antérieur
reporté
172
017
,58
335
179,73
Résultat
de
clôture
2023
47
633,42
326
670,36
Excédent
de
fonctionnement
:
47
633,42
€
Excédent
d’Investissement
:
326
670,36
€
Ce
projet
de
délibération
entendu,
la
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
par
les
membres
présents.
3.
Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2023
et adoption
du
budget
supplémentaire
2024
Il
est
proposé
d'affecter
ce
résultat
au
Budget
supplémentaire
2024
aux
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
selon
la
répartition
suivante :
Section
de
fonctionnement
- Recettes
- compte
002 :
+
47633
,42€
Section
d'investissement
-
Recettes
- compte
001 :
+
326
670
,36
€
Reports
d'investissement
en
dépenses
2022
:
0,
00
€
Publié le:
0 9 OCT. 2024
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
25
Juin
2024 Affectations
des
sommes
en
recettes
de
fonctionnement
Imputation
Libellé
BP
2024
BS
2024
BP+BS
2024
002
Solde
d'excédent
reporté
47
633
,42
47
633,42
70
70688
Cotisations
sociétaires
500
,00
500,00
74
74718
Participation
Etat
420
000,00
420
000,00
74
74741
Subvention
de
la
commune
238
000,00
160
000,00
398
000,00
Total
658
500,00
207
633,42
866
133,42
Affectations
des
sommes
en
dépenses
de
fonctionnement
Imputation
Libellé
BP
2024
BS
2024
BP+BS
2024
Autres
fournitures
non
stockées
0,00
15
000,00
15
000,00
011
60628
Fournitures
de
petit
équipement
15
000,00
15
000
,00
011
60632
F
i
ini
Î
12
42
011
6064
ournitures
administratives
0,00
330,
12
330,42
LIVRE
011
6067
S
ET
MANUELS
SCOLAIRES
63
750,00
26
250,00
90
000,00
Fournitures
de
tests
3
103,00
9
900,
011
6067
psychologiques
6 797,00
00
LIVRES
D’
7
011
6067
S
D'ENSEIGNEMENT
25
000,00
50
000,00
5
000,00
Autres
matières
et fournitures
(Jouets
+ jeux
pédagogiques
et
50
000,00
20
000,00
70
000,00
011
6068
matériels
d’aide
à l'apprentissage )
011
61351
Locations
photocopieurs
50
000,00
20
000,00
70
000,00
011
6161
Prime
d'assurance
750,00
0,00
750,00
Livres
Jeunesse
(jusqu’au
011
6182
14/06/2024)
3 000,00
3 000,00
011
6182
Livres
de
Noel
Elémentaires
14
750,00
22
250,00
37
000,00
011
6182
Livres
de
Noel
Maternelles
6
000,00
20
000,00
26
000,00
011
6188
Annonces
et
insertion
1
600,00
0.00
1
600,00
011
6188
CFA
GIAPATS
(PRE)
1 000,00
1
000,00
Déplacements, missions,
4 400,00
2 600,00
7 000,00
011
6251
réceptions Total
chapitre
011
227
047,00
206
533.42
433
580,42
012
6331
Versement
mobilité
2
000,00
2
000,00
Cotisations
CNFPT
et
Centres
de
900,00
100,00
1 000,00
012
6336
Gestion Rémunération
principale,
012
64131
personnels
non
titulaires
120
000,00
0,00
120
000,00
Supplément
familial
de
traitement
012
64132
et indemnité
de
résidence
3 000,00
3 000,00
Publiéle:
US
ULI.
EUZR
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
25
Juin
2024 C12
64138
Primes
et
autres
indemnités
20
000,00
20
000,00
012
6417
Rémunération
apprenti
10
000,00
1 000,00
11
000,00
Cotisations
aux
caisses
de
retraite
6
600,00
0,00
6
600,00
012
6453
012
6454
Cotisations
ASSEDIC
6
916,00
0,00
6
916,00
Prestations
FNAL
"Fonds
National
012
6471
Aide
au
Logement
250,00
0,00
250,00
Part
employeur
complémentaire
012
6472
santé
624,00
0,00
624,00
012
6474
Cotisations
COS
; œuvres
sociales
4
372,00
0,00
4
372,
00
Total
chapitre
012
211
662,00
1 100,00
212
762,00
Subventions
fonctionnement
65
65748
Associations,
personnes
droit
privé
204
990,00
204
990,00
Titres
annulés
sur
exercice
67
673
antérieur
2021
Titres
annulés
sur
exercice
67
673
antérieur
2022
042
6811
Dot.
Amrt.
Dépenses
d'ordre
14
801,00
14
801,00
Total
658
500,00
207
603,42
866
133,42
Affectations
des
sommes
en
recettes
d'investissement
BS
2024
Report
BP+BS
Imputation
Libellé
BP
2024
BS
2024
P
2023
2024
Fonds
de
compensation
de
la
10
2
5
000,00
:
1022
TVA
(FCTVA)
0,
00
5
000,00
040
281831
De
3 644,00
3 644,00
informatique
scolaire
040
281841
AIN
du
matériel
de
2
134,00
2
134,00
bureau
et
mobilier
scolaire
040 28188
Amortissement d'autres
9 023,00
9 023,00
immobilisations
001
Solde
d'excédent
reporté
326
670,36
326
670,36
Total
14
801,00!
0,00
331
670,36|
346
471,36
Publiéle:
(9
OCT.
2024
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
25
Juin
2024 Affectations
des
sommes
en
dépenses
d'investissement
BS
2024
.
.
L
Report
Imputation
|Libellé
BP
2024
2023
BS
2024
|BP
+BS
2024
21
21831
UE
2 801,00
42 000,00
44 801,00
informatique
21
21841
EE
EL
10 000,00
160 000,00
170 000,00
scolaire Autres
immobilisations
21
2188
corporelles
{matériel
audiovisuel,
2 000,00
129
670,36
126
670,36
sportif
et
autres
)
Total
14
801,00
331
670,36
346
471,36
331
670,36
Ce
projet
de
délibération
entendu,
la
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
par
les
membres
présents.
4.
Questions
diverses
Mme
SADOUL,
qui
a
eu
connaissance
du
compte
rendu
du
Conseil
d'Ecole
de
la
maternelle
Rodeilhac,
informe
le
Comité
que
cette
dernière
ne
dispose
pas
d’abri
vélos.
Mme
BENHAIM
souhaite
savoir
où
en
est
le
marché
de
réparation
de
vélos,
car
actuellement
ce
sont
les
parents
de
son
école
qui
les
réparent.
Elle
précise
que
le
parc
de
vélos
de
l'élémentaire
Pont
de
Suve
est
vétuste,
il aurait
besoin
d’être
renouvelé.
Mme
SADOUL
demande
à
Mme
MONDONE,
si
un
ou
deux
agents
municipaux
ne
pourraient-ils
pas
réparer
les
vélos
présents
dans
les
écoles
sur
la
base
du
volontariat
?
Mme
MONDONE
répond
par
la
négative.
M.CAZAUX
souhaiterait
qu'avec
le
matelas
disponible
en
investissement;
nous
puissions
commander
des
racks
à
vélos.
Cette
demande
a
été
évoquée
lors
de
certains
conseils
d'écoles.
À
ce
jour,
les
vélos
comme
les
racks
peuvent
être
commandés
sur
le
budget
de
la
Ville
car
les
marchés
en
vigueur
ont
été
passés
avec
cette
dernière
et
non
avec
la Caisse
des
Ecoles.
M.CAZAUX
propose
également
de
commander
des
récupérateurs
d’eau
de
pluie
pour
les
écoles
disposant
d'un
potager
et qui
le souhaitent
avec
le
matelas
disponible
en
investissement.
Mme
LEANDRI
Directrice
Education-Jeunesse
enverra
un
mail
aux
écoles
dans
ce
sens
afin
de
recenser
leur
besoin
pour
ensuite
monter
un
marché
à
la
Caisse
des
Ecoles.
Les
équipes
de
la
Direction
des
Bâtiments
se
chargeront
de
les
fixer
sur
le
bâti
des
écoles.
/
La
séance
est
levée
à
18
h
OC.
/
Valérie
MONDONE
Vice-Présidente
de
la
Caisse
des
Ecoles
Publié
le :
0 9
OCT.
2024
#
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
25
Juin
2024