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Procès Verbal - pv reunion du 19 fevrier 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion du 19 fevrier 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Économie et finances,
République
Française
CAISSE
DES
ECOLES
DE
LA
VILLE
DE
TOULON
Caisse
des
Ecoles
Tél.
04
94
36
82
62
msavoaca@mairie-touion.fr
Procès
- verbal
de
la
réunion
du
19
Février
2024
Les
membres
du
Comité,
réunis
le
19
février
2024,
ont
été
convoqués
le
22
janvier
2024.
LISTE
DES
MEMBRES
PRESENTS
ABSENTS
EXCUSES
ELUS
Mme
MASSI,
Présidente
de
la
Caisse
des
Ecoles
X
Mme
MONDONE,
Vice
-Présidente
de
la
Caisse
des
X
Ecoles M.CAZAUX,
Adjoint
délégué
à
la Vie
Scolaire-
X
Réussite
Educative-Restauration
scolaire
SOCIETAIRES
Mme
OUALI
Sabrina
X
M.BOUDIS
Mounir
X
M.MALAUSSE
Alexandre
X
INSPECTEURS DE L'EDUCATION
NATIONALE
M.NOBLE,
représenté
par
Mme
MAUGER
Mme
DESMAREST,
représentée
par
M.
VIAL
Mme
VOGIN,
représentée
par
Mme
BENHAIM
M.
LEBLANC
IEN
ASH
Mme
BEKHIRA
IENA
X X X
X*X X
REPRESENTANT
DE
LA
PREFECTURE
Mme
SADOUL
X
Publié
le:
+1
NL.
2074
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
19
février
2024 Madame
MONDONE,
Vice-Présidente
de
la
Caisse
des
Ecoles,
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
et
ouvre
la
séance
à
17h10.
Il est
constaté
que
le
quorum
est
atteint
;
Ordre
du
jour : 1.
Approbation
du
PV
du
précédent
Comité
en
date
du
24
novembre
2023
2.
Adoption
du
Budget
Primitif
2024
de
la
Caisse
des
Ecoles
1.
Le
début
de
séance
consiste
à
apporter
des
précisions
sur
les
points
notés
sur
le
PV
précédent: -
Madame
SADOUL
apporte
une
précision
sur
une
erreur
inscrite
sur
le
dernier
PV,
point
6:
«
Questions
diverses
»
:il
faut
lire
«
les
DDEN
(Délégué
Départemental
de
l'Education
Nationale)
ont
envoyé
un
courrier
à
Madame
le
Maire
»
et
non
les
IEN.
-
Madame
MONDONE
informe
l'assemblée
sur
l'avancée
de
la
diffusion
des
informations
via
l'Espace
Numérique
de
Travail
(ENT),
tel
qu'il
avait
été
proposé
précédemment:
l'opération
de
mise
en
œuvre
de
ce
vecteur
d'informations
est
en
cours.
Les
équipes
alimentent
le
site
avec
les
données
nécessaires
au
travail
des
Directeurs
et
Responsables
d'écoles.
-
Madame
LEANDRI
souligne
à
ce
titre,
que
les
groupes
de
travail
vont
commencer
sous
peu,
intégrant
chacun
les
équipes
de
4 écoles
élémentaires
et 4 écoles
maternelles.
-
Madame
MONDONE
informe
de
l'intention
de
la
Ville
d'augmenter
de
+10%
la
dotation
aux
écoles
publiques,
à
partir
de
septembre,
ce
qui
représente
une
augmentation
de
moins
de
20
000
€ sur
le
budget
2024,
et environ
+50
000
€ en
année
pleine.
- Monsieur
VIAL
confirme
la
livraison
de
toutes
les
sonos
et félicite
la
qualité
de
ces
matériels.
Il précise
cependant
qu'il
en
faudrait
1
ou
2
très
puissantes.
-
Madame
LEANDRI
tient
informée
l'assistance
que
la
recherche
et
l'analyse
d'autres
abonnements
que
«
Le
Petit
Quotidien
»
souhaités
par
Monsieur
VIAL
lors
de
la
dernière
séance,
sont
en
cours.
- Il est
rappelé
par
Madame
LEANDRI
et
Monsieur
SANTINI
les
difficultés
liées
au
papier.
Toute
l'assemblée
étant
d'accord
sur
le
contenu
du
PV
précédent,
la
séance
peut
donc
commencer. 2.
Adoption
du
Budget
2024
Le
Budget
2024
fait
face
à
des
évolutions
en
matière
de
marchés
publics:
certains
marchés
«
partent
»
vers
la
Ville,
d'autres
reviennent
sur
le
Budget
Caisse,
d’autres
ne
restent
qu'une
partie
de
l’année,
etc.
Ces
évolutions
impliquent
les
budgets
correspondants
:
par
conséquent,
le
Budget
2024
de
la
Caisse
(comme
celui
de
la
Ville)
nécessitera
certainement
un
Budget
Supplémentaire
pour
réajuster
les
crédits.
Dans
un
esprit
de
synthèse,
le
tableau
ci-dessous,
présente
ces
remarques :
Publiée:
11
JUL.
2024
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
19
février
2024 MARCHE
2023
2024
COMMENTAIRES
Fournitures
scolaires
Caisse
Ville
Livres
et
manuels
scolaires
Caisse
Fournitures
tests
psychologiques
Caisse
Livres
d'enseignement
Caisse
Jeux
et
Jouets
Ville
Caisse
Copieurs
Caisse
Livres
de
Noël
Caisse
Caisse
Livres
Jeunesse
Caisse
Caisse
Jusqu'en
juin
2024-puis
retour
Ville
Précisions
sur
le
Budget
:
- En
section
de
recettes
de
fonctionnement
: l'État
ne
s’est
pas
encore
prononcé
sur
le
montant
de
la
dotation
accordée
au
PRE
(Cités
Éducatives).
Pour
mémoire,
en
2023,
la
dotation
s'est
élevée
à
hauteur
de
100
000€
;
-
La
subvention
Ville
2024
sera
amenée
à
augmenter
(Budget
Supplémentaire),
eu
égard
à
l’évolution
de
la
masse
des
marchés
(tableau
ci-dessus) ;
- Monsieur
VIAL
s'inquiète
de
la
procédure
des
commandes
liée
au
marché
des
Livres
Jeunesse
qui
repasse
à
la
Ville
en
juillet
2024:
il
est
proposé
de
contacter
Charlemagne
pour
étudier
la
possibilité
de
«
basculer
»
les
devis
;
Cette
réflexion
pose
la
question
de
la
période
idéale
de
bascule
d'un
marché
:
les
enseignants
proposent
la
période
dite
creuse,
de
janvier
à
mai
;
-
Une
réflexion
commune
est
lancée
sur
la
période
d'envoi
de
la
dotation
aux
écoles:
les
enseignants
saluent
la
détermination
de
la
Ville
de
l'envoyer
plus
tôt
mais
reconnaissent
que
l'effort
n’est
pas
nécessaire
car
ils
ne
connaissent
pas
encore
leurs
classes
attribuées ;
-
Les
livres
de
Noël:
c'est
un
exercice
délicat.
Peu
d'entreprises
sont
intéressées
par
ce
type
d'opération
qui
consiste
à
doter
la
ville
d’une
«
solderie
»
de
livres
neufs
;
-
Budget
PRE,
section
012
(personnel)
et
65
(subventions):
il
est
bien
expliqué
par
Monsieur
SANTINI
que
le
PRE
n'ayant
pas
d'existence
juridique
propre,
est
adossé
et
apparait
sur
le
Budget
de
la
Caisse
des
Ecoles
;
- Jeux
et jouets
: Monsieur
VIAL
rappelle
que
lors
de
la
précédente
séance,
il avait
été
proposé
de
communiquer
au
Comité
de
la
Caisse
des
Ecoles
le
détail
des
dépenses
effectuées
par
poste
(ligne
du
PBU)
afin
d'analyser
précisément
le
format
actuel
de
ce
marché.
Car
se
pose
toujours
la
question
de
la
pertinence
de
seulement
80
lignes
pour
un
tel
marché.
l'est
donc
envisagé
de
reprendre
les
dépenses
effectuées
GLOBALEMENT.
-
Madame
DESMARETS
veut
rappeler
à
l'assemblée,
les
défauts
de
qualité
des
matériels
LACOSTE. Monsieur
SANTINI
rebondit
sur
cette
intervention
en
insistant
sur
son
souhait
de
connaitre
ces
retours
d'expérience
pour
affiner
et
modifier
le
cahier
des
charges,
appliquer
d'éventuelles
pénalités
si
les
produits
ne
correspondent
pas
à
la
description
et
aux
attentes
de
l’acheteur
;
-
Monsieur
SANTINI
demande
de
connaitre
les
éventuels
besoins
nouveaux
émergents
sur
les
marchés. Publié
le :
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
19
février
2024 - Madame
LEANDRI
souhaite
définir
le
process
pour
expliquer
le
comment
on
fait.
-
Monsieur
VIAL
insiste
sur
le
fait
qu’il
faudrait
donner
les
informations
aux
Directeurs
et
qu'il
ne
faudra
pas
se
soucier
de
ceux
qui
ne
répondent
pas.
La
procédure
pourrait
se
faire
via
ENT
afin
de
mettre
en
ligne
les
dernières
versions
en
vigueur.
- Madame
BENHAIM
souhaite
qu’un
explicatif
soit
accolé
à
chaque
récapitulatif
marché.
-
Monsieur
SANTINI
propose
d'envoyer
un
tableau
détaillé
des
marchés
doté
pour
chacun
des
marchés,
d’un
lien
hypertexte,
afin
de
faciliter
le
travail
des
enseignants.
Il faut
en
vérifier
la
faisabilité.
- Monsieur
VIAL
précise
que
les
IEN
doivent
être
aussi
informés,
car
même
non
utilisateurs,
ils
doivent
pouvoir
avoir
connaissance
de
tout
ce
qui
est
transmis
aux
écoles
de
leur
circonscription.
- Monsieur
SANTINI
rappelle
le
projet
de
rencontres
sur
sites
des
4
agents
comptables.
En
plus
de
la
rencontre
et
de
la
prise
de
contact,
la
visite
sur
site
permettra
de
vérifier
la
configuration
informatique
qui
est
souvent,
différente
voire
défectueuse.
-
Madame
LEANDRI
revient
sur
la
dotation
aux
écoles
publiques
et
précise
que
cette
année,
les
directeurs
recevront
un
montant
global.
-
Monsieur
VIAL
souhaite
qu'il
y
soit
rajouté
le
nombre
d'élèves
pour
en
vérifier
le
montant,
car
c'est
la
base
de
calcul
de
la
dotation.
-Il
est
rappelé
la
cadence
des
Comités
—
3
fois
dans
l’année
à
minima
(sauf
actualité),
soit
:
FIN
D'ANNÉE
CIVILE
-
Maximum
en
octobre/novembre
.
|
MAI/JUIN
DÉBUT
D'ANNÉE
CIVILE
Compte
administratif
et
BS
Pas
trop
tôt,
car
il faut
attendre
éventuel
?
les
effectifs
et
les
marchés
des
Livres
de
Noël.
L'assemblée
procède
au
vote
:
1.
Point
1 de
l’ordre
du
jour
—
Favorable
à
l'unanimité
2.
Point
2
de
l’ordre
du
jour
—
Favorable
à
l'unanimité
La
séance
est
levée
à
18h
15.
publiée:
1 1
JUIL.
2028
Caisse
des
Ecoles-Procès-Verbal
Comité
du
19
février
2024