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Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Pamplie.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 12 13 Proces Verbal du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 décembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le douze décembre, à vingt-heure et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Pamplie, dûment convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Patrick PETORIN, Maire.
Présents : Patrick PETORIN, Alain GUILBOT, Muriel LIMOGES, TALON Pascal, RICHARD Sandrine, RAYMOND Christian, FOUET Victor, LIMOGES Nicolas, FREJOU Julien
excusé (e) : Vincent LICOINE-GELIBERT, BOIZUMEAU Karine,
Secrétaire de séance : FOUET Victor
Monsieur Le Maire accueille les conseillers présents, puis il ouvre la séance. Le précèdent compte-
rendu du 14/11/2022 est adopté. Monsieur FOUET Victor est nommé secrétaire de séance.
1- POSTE DE SECRETAIRE délib 038-12-12-2022
Monsieur Le Maire, PETORIN Patrick, soumet au Conseil Municipal l’embauche de Mme DIONNET
en CDD de 17h à partir du 01 janvier 2023 jusqu’au 30 septembre 2023 au poste de secrétaire de
mairie.
Mme DIONNET exerce ce poste en intérim depuis le 01 novembre 2022 jusqu’au 31 décembre de
la même année. Elle propose d’effectuer ses heures en deux journées complètes de 8h30 à
17h30, le Mardi et le Vendredi, au lieu de le faire en une journée et deux matinées.
En vue de cette modification de planning, la mairie sera ouverte le Mardi matin de 9h à 12h et le
vendredi de 9h à 16h.
Le Conseil Municipal accepte à l’Unanimité,
2- ECLAIRAGE PUBLIC délib 039-12-12-2022
Dans le cadre de la sobriété énergétique et dans un souci d’écologie, Monsieur Le Maire souhaite
diminuer les horaires de l’éclairage public.
Cette modification nécessite d’installer des horloges astronomiques, Monsieur Le Maire soumet
au Conseil Municipal, le devis de SEOLIS qui chiffre ce changement à 2328.59€.
Le Conseil Municipal valide à l’Unanimité et propose les horaires suivants :
Matin : 06h30 – 08h30 Soir : 18h00 – 20h30 Pas d’éclairage l’été 3- CONTRAT AGENT COMMUNAL délib 040-12-12-2022
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal du souhait de M. ALBERT Geoffrey d’augmenter
son temps de travail avec 3h de ménage par semaine en plus, récupérable en RTT une fois par
mois.
Le Conseil Municipal adopte à l’Unanimité à main levée.
4- VŒUX DU MAIRE
Monsieur Le Maire soumet au Conseil Municipal, l’éditorial au recto et l’état civil au verso et
donne la date des vœux : Le Samedi 04 Février à 16h00.
5- DEMANDE DE SUBVENTION délib 041-12-12-2022
Une demande de subvention du OCCE 79, Foyer Coopérative du Collège Léo DESAIVRE, a été
formulée auprès de Monsieur Le Maire, afin de financer des projets pédagogiques pour l’année
scolaire 2022-2023.
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler cette subvention pour le même
montant soit 22€ par enfant. Cette dépense sera imputée par l’article 65738, du budget
communal.
Le Conseil Municipal adopte à l’Unanimité à main levée.
6- Questions diverses
◼ Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal, l’augmentation de consommation
d’électricité, supporté par la commune est de 1000€ entre 2019 et 2022.
Rien n’étant plus à l’ordre du jour, la séance est levée à vingt-deux heure.
Le Président Le secrétaire M. PETORIN M. FOUET
Prochaine réunion le : Lundi 9 janvier 2023