Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 1 d1710851
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 2 d1678354
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 2 d1688130
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 9 d1679394
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 1 d1675091
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 1 d1700127
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 11 d170852
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 8 d1743405
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 1 d1708524
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 7 d1574420
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 1 d1716379479263
Document publié le Jeudi 14 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 1 d1716379479263)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Exploration spatiale,
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU
16 MAI 2024
RAPPORT N° I-1
24SGADB0034
Nombre de conseillers en exercice :
25
Nombre de conseillers présents :
18
Date de convocation :
7 mai 2024
Date d'affichage :
17 mai 2024
OBJET:
Adoption du compte-rendu du bureau
communautaire du 14 mars 2024
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote: 25
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 25
Nombre de Conseillers ayant voté contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 7
• n'ayant pas donné pouvoir : 0
L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, le 16 mai à quatorze
heures trente le Bureau communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en séance Château de la Verrerie
(Salle à manger) - 71200 LE CREUSOT , sous la présidence
de M. Daniel MEUNIER, vice-président.
ETAIENT PRESENTS :
Mme Evelyne COUILLEROT - M. Jean-François JAUNET -
M. Georges LACOUR - M. Jean-Claude LAGRANGE - Mme
Frédérique LEMOINE - Mme Monique LODDO - Mme
Isabelle LOUIS - M. Daniel MEUNIER - Mme Montserrat
REYES - M. Guy SOUVIGNY
VICE-PRESIDENTS
M. Jean-Paul BAUDIN - M. Roger BURTIN - M. Bernard
DURAND - Mme Pascale FALLOURD - M. Bernard FREDON
- M. Gérard GRONFIER - M. Jean-Paul LUARD - Mme
Jeanne-Danièle PICARD -
CONSEILLERS DELEGUES
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
M. CASSIER (pouvoir à Mme LODDO)
M. FRIZOT (pouvoir à Mme LOUIS)
M. GANE (pouvoir à Mme REYES)
M. GOMET (pouvoir à Mme PICARD)
M. MARTI (pouvoir à M. MEUNIER)
M. PIGEAU (pouvoir à M. JAUNET)
M. PINTO (pouvoir à M. LAGRANGE)
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme MONIQUE LODDO Le BUREAU de la COMMUNAUTE URBAINE du CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES,
Compétent en application de la délibération du conseil de communauté en date du 21 décembre 2023, devenue exécutoire le 22 décembre 2023, donnant délégation de compétences au bureau et au président, conformément à l'article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales,
Le rapporteur expose :
« Il vous est proposé de bien vouloir adopter le compte-rendu du bureau communautaire du 14 mars 2024.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer ».
LE BUREAU,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
D’adopter le compte-rendu du bureau communautaire du 14 mars 2024.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le
et publié, affiché ou notifié le
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le Vice-Président,
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
Le Vice-Président,
Daniel MEUNIER Daniel MEUNIER