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Procès Verbal - 36 Designation DES Membres – COMMISSIONS COMMUNALES
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 36 Designation DES Membres – COMMISSIONS COMMUNALES)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
STRE DES DELIBÉRATIONS N'36/8i6 LU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de
Conseillers :
en exercice :
présents :
votants :
OBJET :
DESIGNATION DES
MEMBRES -
COMMISSIONS
COMMUNALES -
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
ou Sous-Préfecture
le :
Publié ou Notifié
le : 89lol l éoÈL
L’an deux mille vingt six
le : vingt-sept avril
le Conseil Municipal de la Commune de SIMIANE
COLLONGUE,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de M. Philippe ARDHUIN, Marre,
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 avril 2026
PRESENTS : MM. TOUS EXCEPTES :
-PROCURATIONS :
- M. Franck CALDERINTI à Mme Emilie COSSU
- M. Patrick GARGUILO à M. Robert CANAMAS
- M. Bernard NEDJAR à M. Philippe ARDHUIN
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article
L.2121-22 et suivants ;
Vu le procès-verbal établissant le résultat des dernières élections
municipales ;
Vu la délibération en date du 27 Avril 2026 portant création de trois
commissions communales et fixant le nombre à neuf membres pour cha-
cune de ces commissions ;
Considérant la nécessité pour la bonne marche de l’ Administration de
pouvoir réunir les commissions facultatives ;
Considérant que dans les Communes de plus de 3500 habitants, la
composition des différentes commissions doit respecter le principe de la
représentation proportionnelle au plus fort reste afin de permettre
l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale ;
Conformément à l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales, l’élection des membres de la commission a lieu au scrutin
secret, sauf décision unanime de l’assemblée de recourir au vote à main
levée ;
Le Conseil Municipal procède à l’élection à main levée.
Accusé de réception en préfecture
013-211301072-20260429-36-AI
Date de télétransmission : 29/04/2026
Date de réception préfecture : 29/04/2026 MEMBRES PROPOSES pour les trois commissions communales suivantes :
* Finances publiques :
LISTE A :
1. M. Hervé SEREKIAN
2. Mme Dominique VALOIS
3. Mme Yvonne CARAMICO
4, Mme Marina BARRESI
5. M. Franck CALDERINI
6. Mme Anna GAGLIARDI
7. M. Bernard NEDJAR
8. M. Clément CHICHIGNOUD
9, M. Noé GUIGONET
* Economie, commerces, entreprises, tourisme :
LISTE A:
1. Mme Sarah ABDELALI
2. Mme Julie ALLIO
3. M. Hervé SEREKIAN
4. M. Clément MOUSSOUYAN
5. M. Franck CALDERINI
6. Mme Marina BARRESI
7. Mme Isabelle CAUET
8. M. Noé GUIGONET
9, M. Gilbert MAGNAN * Associations, Sport, Culture, Jeunesse, Festivités :
LISTE A :
1. M. Robert CANAMAS
Mme Julie ALLIO
Mme Isabelle CAUET
M. Patrick GARGUILO
Mme Sarah ABDELALI
Mme Jennifer PALOMBE
Mme Emilie COSSU
Mme Julia MICH
Mme Marie-Line LEPAGE-BAGATTA ©
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Le Conseil Municipal,
- PROCLAME ELUS les neufs membres suivants au sein des commissions communales créées :
* Finances publiques :
LISTE A :
8. M. Hervé SEREKIAN
9, Mme Dominique VALOIS
10.Mme Yvonne CARAMICO
11.Mme Marina BARRESI
12.M. Franck CALDERINI
13.Mme Anna GAGLIARDI
14.M. Bernard NEDJAR
8. M. Clément CHICHIGNOUD
9, M. Noé GUIGONET * Economie, commerces. entreprises. tourisme :
LISTE À :
8. Mme Sarah ABDELALI
9. Mme Julie ALLIO
10.M. Hervé SEREKIAN
11.M. Ciément MOUSSOUYAN
12.M. Franck CALDERINI
13.Mme Marina BARRESI
14.Mme Isabelle CAUET
8. M. Noé GUIGONET
9. M. Gilbert MAGNAN
* Associations, Sport, Culture. Jeunesse, Festivités :
LISTE A :
8. M. Robert CANAMAS
9. Mme Julie ALLIO
10.Mme Isabelle CAUET
11.M. Patrick GARGUILO
12.Mme Sarah ABDELALI
13.Mme Jennifer PALOMBE
14.Mme Emilie COSSU
8. Mme Julia MICH
9, Mme Marie-Line LEPAGE-BAGATTA
POUR : 28
ABSTENTION : 1 MM (Marc VIGOUROUX)
La délibération est adoptée.
Le Maire,
Philippe ARDHUIN
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