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Arrêté - 38 NOMMANT LES MEMBRES CCAS
Déliberation - 09 Designation DES Membres DES Commissions Communales
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - 09 Designation DES Membres DES Commissions Communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
1
5.3 2020/11
République française
COTE D'OR
Commune de CRÉANCEY
21320 CRÉANCEY
Téléphone: 03 80 90 89 28
Télécopie: 03 80 90 89 71
e-mail : mairie.creancey@orange.fr
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
D2020-09
SEANCE DU 23 MAI 2020
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
15 15 15
Date de la convocation
18/05/2020
Date d'affichage
25/05/2020
Le 23 mai 2020 à 18 heures, les membres du Conseil Municipal de CRÉANCEY, convoqués conformément à la loi, se sont réunis dans le bâtiment de la SCEA Lucotte situé 28 Rue Sainte Baville – hameau de La Lochère, sous la présidence de Jocelyn CHAPOTOT, Maire.
Etaient présents:
CHAPOTOT Jocelyn, PAIN Valéry, LUCOTTE Jean-Marc, CHOPIN René, QUIGNARD Jean- Pierre, BELORGEY Fabien, BRUSLE Rozenn, CHARREAU Samuel, DESBOIS Charline, DUVEAU Anthony, GAUTHIER Cindy, MANIÈRE DRZAZGA Eliane, MENETRIER Adrien, MORTIER Céline, PAUVERT Yohan,
Procuration :
Absents :
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire: MORTIER Céline
OBJET : DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
Conformément à l’article L 2121-22 du CGCT, le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.
Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations (même article).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,
- DECIDE de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations des membres des commissions communales,
- ARRETE la composition des commissions communales suivant le tableau ci-dessous :
Référent Patrimoine
Eglise
DRZAZGA MANIERE Eliane
Commission des
Finances
CHAPOTOT Jocelyn, Président
LUCOTTE Jean-Marc
CHOPIN René
QUIGNARD Jean-Pierre
PAIN Valéry
DESBOIS Charline
Commission Travaux
CHAPOTOT Jocelyn, Président
LUCOTTE Jean-Marc
CHOPIN René
QUIGNARD Jean-Pierre
PAIN Valéry
MENETRIER Adrien
BELORGEY Fabien
DESBOIS Charline
Commission
Aménagement et
Environnement
CHAPOTOT Jocelyn, Président
LUCOTTE Jean-Marc
CHOPIN René
QUIGNARD Jean-Pierre
PAIN Valéry
CHARREAU Samuel
GAUTHIER Cindy
MANIERE Eliane
DUVEAU Anthony
Commission Ecole
CHAPOTOT Jocelyn, Président
LUCOTTE Jean-Marc
CHOPIN René
QUIGNARD Jean-Pierre
PAIN Valéry
BRUSLE Rozenn
DUVEAU Anthony
CHARREAU Samuel
GAUTHIER Cindy
MENETRIER Adrien 2
Acte rendu exécutoire après transmission en
Sous-Préfecture de Beaune, et publication.
Le Maire,
Jocelyn CHAPOTOT