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Document publié le Mardi 23 juillet 2024 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
Département de la CHARENTE-MARITIME
Arrondissement de ROCHEFORT
Canton de ROYAN
Commune de VAUX-SUR-MER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE VAUX SUR MER
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 212.10 DU CODE DES COMMUNES)
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE RÉUNIRA À LA MAIRIE (EN SALLE DU CONSEIL) LE :
MARDI 23 JUILLET 2024 à 20 h 00
AFFICHÉ LE : Mardi 16 juillet 2024
Décisions du Maire
Délibérations
1. Commission de travail et de réflexion à la Communauté
d’Agglomération Royan Atlantique (CARA).
2. Création de quatre emplois non permanents pour
accroissement temporaire d'activité aux services
périscolaire/Accueil de Loisirs Sans Hébergement, restaurant scolaire et communication.
3. Recours au Service Civique.
4. Instauration d’une astreinte de sécurité pour la qualité des eaux de baignade.
5. Approbation des projets pédagogiques secteur « Pôle Enfance- Jeunesse » et « Espace Jeunes 11-17 ans » et des règlements
intérieurs de ces structures.
6. Admission en non-valeur / Budget commune.
7. Décision modificative n° 1 Budget commune 2024.
8. Subvention au Club Entreprises Royan Atlantique (CERA).