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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 09.06.2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 09.06.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française
Département des Pyrénées-Orientales
onu
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SECRETARIAT GENERAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
— Ouverture de la séance à 18 heures 30 minutes.
— Désignation d'un secrétaire de séance.
— Appel nominal.
ELECTIONS
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°27/2023 Désignation d'un délégué titulaire et de délégués suppléants en vue Adoptée de l'élection des sénateurs. (Majorité)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h15.
Fait à Ur, le O9 juin 2023.
Le Maire,
Francis GANTO
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 09 juin 2023 Page |