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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19.11.2024
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19.11.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française
Département des Pyrénées-Orientales
on
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SECRETARIAT GENERAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2024
Ouverture de la séance à 18 heures 00 minutes.
Désignation d'un secrétaire de séance.
Appel nominal.
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024.
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 25 mai 2020.
tdi
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°26/2024 Mise en place du référent déontologue de l'élu local. Adoptée {Unanimité)
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°27/2024 Mise en place de vacations pour la rémunération d'intervenants Adoptée ponctuels au service technique. {Unanimité)
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°28/2024 Rapport Social Unique 2025. Adoptée (Unanimité)
FINANCES
Rapporteure : Madame la troisième adjointe au Maire
N°29/2024 Création d'un acte ponctuel de mécénat dans le cadre de la Adoptée restauration de l'Eglise Saint-Martin d'Ur. (Unanimité)
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 19 novembre 2024 Page 1 République Française
Département des Pyrénées-Orientales
nn
Rapporteure : Madame la troisième adjointe au Maire
N°30/2024 Tarif des ventes des cartes postales à l'effigie de la Commune.
Rapporteur : Monsieur le premier adjoint au Maire
N°31/2024 Délibération rectificative portant sur l'affectation du résultat 2023 au BP 2024 du Budget Principal {délibération n°03/2024 en date du 11 avril 2024).
Rapporteur : Monsieur le premier adjoint au Maire
N°32/2024 Décision modificative n°02 du Budget Principal de 2024.
Rapporteur : Monsieur le premier adjoint au Maire
N°33/2024 Modification tarifaire n°02 des salles communales
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteure : Madame la troisième adjointe au Maire
N°34/2024 Restauration Neiges-Catalanes — Forfait exceptionnel 2024/2025 et Participations extra-scolaires.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h12.
Fait à Ur, le 20 novembre 2024
Le Maire,
Francis GANTOU :
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 19 novembre 2024
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)
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